gazébos. luminaires, toilettes publiques. mobilier extérieur, nommément : supports à vélos et pièces y afférentes. caoutchouc coulé en place, tuile Read More

Classification Information

Class [006]
Gazébos.

Classification kind code

Class [011]
Luminaires, toilettes publiques.

Classification kind code

Class [012]
Mobilier extérieur, nommément : supports à vélos et pièces y afférentes.

Classification kind code

Class [017]
Caoutchouc coulé en place, tuiles de caoutchouc.

Classification kind code

Class [018]
Parasols.

Classification kind code

Class [019]
Revêtement extérieur en fibre de cèdre.

Classification kind code

Class [020]
Mobilier extérieur en aluminium, acier, plastique et bois, nommément : bancs, bancs berçants, tables, tables de pique-nique, bacs à fleurs, bacs de recyclage, bacs de récupération, bacs de compost, paniers à rebut, ombrières, toiles et voiles d'ombre.

Classification kind code

Class [021]
Poubelles; abreuvoirs.

Classification kind code

Class [022]
Ropes and fibres

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [027]
Gazon synthétique.

Classification kind code

Class [028]
Équipements de terrains de jeux, nommément : circuits et blocs psychomoteurs, espaces ludiques, murs d'escalade, grimpeurs, module de jeux, balançoires pour fauteuils roulants, sièges de balançoire adaptés pour enfants handicapés, sièges de balançoire, sièges de balançoire multi usagers, balançoires de type glider, balançoires à bascule, glissoires, équipements sur ressorts, tunnels, maisonnettes, panneaux de jeux, produits de type parkour, tourniquets, jeux de câbles, jeux de sable, carré de sable, table de sable, tractopelle, jeux d'eau, jeux de ballon rotatif, de multi ballon et de spirobole (tetherball), produits de jeux libres, plates formes mobiles, terrains multi-sports, terrains de gaga ball, exerciseurs, fitness, produit de mise en forme et instruments de musique; Équipements sportifs, nommément : buts de soccer et paniers de basket-ball et pièces y afférentes;

Classification kind code

Class [031]
Paillis de cèdre.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation d'équipements de terrains de jeux; Services d'installation d'équipements de terrains de jeux adaptés pour les enfants handicapés; Services d'installation de mobilier extérieur en aluminium, acier, plastique et bois; Services d'installation d'équipements sportifs; Services d'installation de revêtement extérieur de sol.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2292728

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 287 on 30^th Nov 2023	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 14^th Nov 2023	Filed
Submitted for opposition 1 on 14^th Nov 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 14^th Nov 2023	Formalized

VOLTE

Classification Information

Class [006]Gazébos.

Classification kind code

Class [011]Luminaires, toilettes publiques.

Classification kind code

Class [012]Mobilier extérieur, nommément : supports à vélos et pièces y afférentes.

Classification kind code

Class [017]Caoutchouc coulé en place, tuiles de caoutchouc.

Classification kind code

Class [018]Parasols.

Classification kind code

Class [019]Revêtement extérieur en fibre de cèdre.

Classification kind code

Class [020]Mobilier extérieur en aluminium, acier, plastique et bois, nommément : bancs, bancs berçants, tables, tables de pique-nique, bacs à fleurs, bacs de recyclage, bacs de récupération, bacs de compost, paniers à rebut, ombrières, toiles et voiles d'ombre.

Classification kind code

Class [021]Poubelles; abreuvoirs.

Classification kind code

Class [022]Ropes and fibres

Comment text

Classification kind code

Class [027]Gazon synthétique.

Classification kind code

Classification kind code

Class [031]Paillis de cèdre.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Gazébos.

Class [011]
Luminaires, toilettes publiques.

Class [012]
Mobilier extérieur, nommément : supports à vélos et pièces y afférentes.

Class [017]
Caoutchouc coulé en place, tuiles de caoutchouc.

Class [018]
Parasols.

Class [019]
Revêtement extérieur en fibre de cèdre.

Class [020]
Mobilier extérieur en aluminium, acier, plastique et bois, nommément : bancs, bancs berçants, tables, tables de pique-nique, bacs à fleurs, bacs de recyclage, bacs de récupération, bacs de compost, paniers à rebut, ombrières, toiles et voiles d'ombre.

Class [021]
Poubelles; abreuvoirs.

Class [022]
Ropes and fibres

Class [027]
Gazon synthétique.

Class [031]
Paillis de cèdre.