machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) mécaniqu Read More

Classification Information

Class [007]
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs de bateaux; moteurs de bateaux à hélice; moteurs de bateaux à membrane ondulante; moteurs de bateaux mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs hors-bord; moteurs hors-bord mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs dits "inboard" (moteurs de bateaux); moteurs dits "inboard" mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides (moteurs de bateaux); moteurs de véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires, missiles sous-marins, torpilles; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); boîtes de vitesse, embrayages et réducteurs autres que pour véhicules terrestres; machines pour la réparation et l'entretien de bateaux et de moteurs de bateaux compris dans cette classe, à savoir ponceuses vibrantes, foreuses, visseuses à batterie, machines pour scier, fraiser et tourner, grues; supports de moteur non métalliques; moteurs électromagnétiques; moteurs et actionneurs électromagnétiques à mouvement oscillant; pompes (machines); motopompes; ventilateurs (machines); compresseurs (machines); générateurs d'électricité; instruments et machines agricoles autres que ceux actionnés manuellement; appareils pour la fabrication d'eau potable et désalinisateurs.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, engins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces, compris dans cette classe; véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, bateaux annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires; pièces et parties constitutives non compris dans d'autres classes, de véhicules, d'engins et d'appareils de locomotion par eau à savoir: remorques, bossoirs, barres, gouvernails, quilles, dérives, rames, avirons, godilles, pagaies, gaffes, défenses et pare-battages, espars, mâts, vergues, bômes, tangons, barres de flèche, gréements dormant et courant, flotteurs, hélices, palmes, nageoires, membranes ondulantes, housses de protections, commandes de moteurs, commandes de pilotage et composants du système de pilotage, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2287580

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 23^rd Sep 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 19^th Aug 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 18^th Apr 2024	Amendment to Application
Submitted for opposition 257 on 19^th Oct 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 18^th Oct 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 18^th Oct 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Apr 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Apr 2023	Filed