Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 15 . 1

SpheresSphères

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

pétrole brut, pétrole raffiné; énergie électrique, nommément énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables; produits dériv Read More

Classification Information

Class [004]
Pétrole brut, pétrole raffiné; énergie électrique, nommément énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables; produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole, nommément oléfines, paraffines, naphta, gasoil, gaz, essences; combustibles à base de pétrole brut; biocombustibles; Carburants pour moteurs et biocarburants; fiouls; gaz naturel et gaz de pétrole sous toutes ses formes; lubrifiants industriels, lubrifiants automobiles et lubrifiants tout usage, huiles et graisses industrielles; Huiles minérales; additifs non chimiques destinés à l'industrie, nommément additifs non chimiques pour carburants, additifs non chimiques pour lubrifiants, additifs non chimiques pour le traitement de combustibles, bitumes, kérosène, essence et additifs non chimiques pour essences; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; graisses isolantes.

Classification kind code

Class [007]
Appareils et installations pour la production d'énergies, à savoir, générateurs d'électricité, générateurs pour véhicules terrestres, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines à gaz, turbines à vapeur, turbines hydrauliques, turbines pour la production d'énergie, éoliennes, turbines pour produire de l'électricité, moteurs à combustion pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; générateurs d'électricité et de gaz; éoliennes et leurs parties constitutives; machines de raffinage du pétrole; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, condensateurs électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; câbles et fils électriques; collecteurs de courant nommément transducteurs électriques; compteurs électriques; compteurs de gaz; appareils et instruments de contrôle, de mesure et de gestion d'énergie nommément compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie, compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; convertisseur d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries Ni-Cd pour l'industrie pétrolière et gazière, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles à combustibles, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de batteries et de piles à énergie solaire, chargeurs de batterie de véhicules et chargeurs de pile et de batterie à usage général; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; serveurs pour la domotique; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents et les blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustique audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; logiciel téléchargeable sous la forme d'une application mobile destinée au test et à l'analyse de produits chimiques et pétroliers, l'utilisation dans la gestion de bases de données, la gestion de la relation client, l'accès, la lecture, la modélisation et le suivi d'informations dans le domaine de la production et de la consommation d'énergie, l'enregistrement et l'analyse de la production et de la consommation d'énergie, la création d'applications Internet mobiles et d'interfaces clients; cartes magnétiques codées, cartes d'identification à codage magnétique, cartes magnétiques d'identification; émetteurs, cartes et badges magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; terminaux et stations de recharge électriques de batteries et de véhicules; batteries pour véhicules.

Classification kind code

Class [037]
Services d'extraction de ressources naturelles, à savoir l'extraction de pétrole et de gaz; services de ravitaillement de véhicules en carburant et combustibles; stations-service; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage, lubrification, mise au point des moteurs; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; entretien et réparation d'installations de chauffage, réparation et entretien de générateurs et de turbines pour produire de l'électricité, et réparation et installation électrique de moteurs; location de plates-formes et d'appareils de forage; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicule; recharge de batteries pour véhicules électriques; installation, réparation, maintenance de terminaux et stations de recharge et d'alimentation en énergie des batteries et des véhicules.

Classification kind code

Class [040]
Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; services de transformation d'éléments naturels, nommément soleil, eau, vent, marées en énergie; recyclage de déchets, élimination de déchets, services de compostage; raffinage du pétrole; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination, de dépollution et d'assainissement d'installations et sites industriels, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie; information en matière de gestion d'infrastructures de production d'énergie; location d'appareils et d'installations de production d'énergie, notamment solaire, éolienne, hydraulique, géothermique et mise à disposition d'informations s'y rapportant; service de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2023854

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 12^th Aug 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 135 on 07^th Jul 2021	Amendment to Application
Submitted for opposition 256 on 23^rd Feb 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 30^th Dec 2020	Amendment to Application
Submitted for opposition 48 on 27^th May 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 23^rd Apr 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 23^rd Apr 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 22^nd Apr 2020	Created
Submitted for opposition 30 on 28^th Nov 2019	Filed
Submitted for opposition 228 on 14^th Nov 2018	International Registration