Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 23

Surfaces or backgrounds covered with lines or bands in zigzag or chevron patternSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes en dents de scie ou en chevrons

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 8

BlackNoir

Trademark usage description

appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives dans les domaines de l'agro-al Read More

Classification Information

Class [007]
Appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives dans les domaines de l'agro-alimentaire, des bio-pharma et de l'environnement nommément modules de filtration pour la séparation particulaire et moléculaire composés d'un dispositif servant au positionnement et à la connexion d'éléments de filtration; éléments de filtration en tant que parties de machines dans les domaines de l'agro-alimentaire, des bio-pharma et de l'environnement nommément membranes minérales et membranes organiques pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines nommément membranes inorganiques pour des appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, pour des appareils à purifier, à traiter et à filtrer l'eau, les effluents industriels et domestiques, nommément module de séparation particulaire et moléculaire minérale et module de séparation particulaire et moléculaire inorganique nommément modules de filtration pour la séparation particulaire et moléculaire composés d'un dispositif servant au positionnement et à la connexion de membranes en tant qu'éléments de filtration inorganiques et parties constitutives de ces appareils; filtres céramiques en tant que parties de machines nommément membranes en céramique planes, tubulaires et sous forme de disques permettant la microfiltration, l'ultrafiltration et la nanofiltration de solutions et de suspensions, dans les domaines de l'agro-alimentaire, des bio-pharma et de l'environnement; carters contenant des éléments de filtration en tant que parties de machines nommément carters comprenant des membranes en céramique planes et tubulaires pour la microfiltration, l'ultrafiltration et la nanofiltration des liquides dans les domaines de l'agro-alimentaire, des bio-pharma et de l'environnement

Classification kind code

Class [011]
Appareils à purifier, à traiter et à filtrer l'eau, les effluents industriels et domestiques dans les domaines de l'agro-alimentaire, des bio-pharma et de l'environnement, et leurs parties constitutives nommément filtres en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, filtres inorganiques en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, filtres céramiques en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, carters contenant des filtres en tant que parties d'installations domestiques et industrielles

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1783699

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 67 on 05^th Sep 2018	Agent Name Changed
Submitted for opposition 42 on 29^th Aug 2018	Advertised
Submitted for opposition 26 on 09^th Aug 2018	Approved
Submitted for opposition 27 on 21^st Jun 2018	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 21^st Sep 2017	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 06^th Dec 2016	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 06^th Dec 2016	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 30^th May 2016	Formalized
Submitted for opposition 30 on 24^th May 2016	Filed
Submitted for opposition 1 on 24^th May 2016	Created