appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesa Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels d'application pour mobiles; applications (logiciels), à savoir applications pour smartphones, tablettes, lecteurs électroniques et autres appareils informatiques mobiles ou fixes (téléchargeables); logiciels d'application à des fins thérapeutiques; logiciels d'application pour thérapies médicales; logiciels d'application pour le traitement des maladies de l'oreille; logiciels d'application pour le traitement des troubles de l'audition; logiciels d'application pour le traitement des symptômes des acouphènes; logiciels d'application pour le traitement des causes des acouphènes.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, mise à jour et location de logiciels; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition de logiciels (Software as a service, SaaS); mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables à des fins thérapeutiques; mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour des thérapies médicales; mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le traitement des maladies de l'oreille; mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le traitement des troubles de l'audition; mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le traitement des symptômes des acouphènes; mise à disposition d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le traitement des causes des acouphènes.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2357595

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 24^th Oct 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 23^rd Oct 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Oct 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 11^th Jul 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 11^th Jul 2024	Filed