Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

5 . 13 . 7

Garlands, bands, borders or frames made of plants (except 5.13.6)Guirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de végétaux (excepté 5.13.6)

5 . 13 . 8

Garlands, bands, borders or frames made of leavesGuirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de feuilles

5 . 3 . 20

Other branches with leaves, with or without fruitAutres rameaux avec feuilles, avec ou sans fruits

Trademark usage description

viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de légumes; gelées, conf Read More

Classification Information

Class [029]
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de légumes; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; beurre; fromages; produit laitier à savoir crème; yaourts; pulpes et salades de fruits; gelées comestibles; jambon; mets à base de poisson, de volaille, et de viande; saucisses, saucissons; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.

Classification kind code

Class [030]
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; condiments à savoir sauces; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de cacao, de café et de chocolat; biscuits; brioches; flocons de céréales séchées; chocolat; crêpes; ketchup; mayonnaises; pizzas; tartes et tourtes; tortillas; sandwiches; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.

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Class [032]
Bière; eaux minérales et gazeuses; bière sans alcool; bière de malt; moût de malt; bières artisanales; extraits de houblon pour la fabrication des bières; boissons aux fruits et jus de fruits.

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Class [033]
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; spiritueux.

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Class [035]
Services de vente au détail de produits alimentaires; services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées; services de démonstration de produits; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; publicité; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de programmes de fidélité.

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Class [043]
Services de bars; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-service; services hôteliers; services de traiteurs; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

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2275740

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 22^nd Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 22^nd Oct 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 17^th Jun 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 05^th Jan 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 17^th Aug 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 16^th Aug 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 16^th Aug 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 13^th Jun 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 13^th Jun 2023	Filed

SUSTAINABLE DEVELOPMENT

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Class [032]Bière; eaux minérales et gazeuses; bière sans alcool; bière de malt; moût de malt; bières artisanales; extraits de houblon pour la fabrication des bières; boissons aux fruits et jus de fruits.

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Class [033]Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; spiritueux.

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Class [043]Services de bars; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-service; services hôteliers; services de traiteurs; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

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Class [032]
Bière; eaux minérales et gazeuses; bière sans alcool; bière de malt; moût de malt; bières artisanales; extraits de houblon pour la fabrication des bières; boissons aux fruits et jus de fruits.

Class [033]
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; spiritueux.

Class [043]
Services de bars; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-service; services hôteliers; services de traiteurs; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.