Side arms, spears, swords, daggers -- Note: Not including battle-axes (14.7.2).Armes blanches, lances, épées, poignards -- Note: Non compris les haches de guerre (14.7.2).

24 . 1 . 1

Shields containing neither a figurative element nor an inscriptionÉcus ne contenant pas d'élément figuratif, ni d'inscription

3 . 3 . 1

Horses, mulesChevaux, mulets

3 . 3 . 17

Animals of series III rearing, boundingAnimaux de la série III cabrés, bondissant

20 . 7 . 1

Books, magazines, newspapers, bookbindings, binders Note: Including open books, magazines and newspapersLivres, revues, journaux, reliures, classeurs Note: Y compris les livres, les magazines et les journaux ouverts

20 . 7 . 2

Books, magazines, newspapersLivres, revues, journaux

3 . 7 . 19

Heads of birds, parts of birds, feathers, footprints, skeletons of birdsTêtes d'oiseaux, parties d'oiseaux, plumes, empreintes de pattes, squelettes d'oiseaux

5 . 5 . 2

LiliesLys

5 . 5 . 51

Fleur-de-lys (Quebec)Fleur de lys (Québec)

5 . 5 . 22

Several flowers (except 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 and 5.5.23) -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of flowers (25.7.25).Plusieurs fleurs (excepté 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 et 5.5.23) -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de fleurs (25.7.25).

24 . 13 . 17

Crosses containing a figurative elementCroix contenant un élément figuratif

24 . 13 . 22

Crosses within a circle or a polygonCroix dans un cercle ou un polygone

24 . 13 . 25

Other crossesAutres croix

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 5 . 5

Backgrounds divided crosswise, vertically and horizontallyFonds partagés en croix dans le sens vertical et le sens horizontal

5 . 13 . 1

Crowns of leaves, of flowers or of fruitsCouronnes de feuilles, de fleurs ou de fruits

5 . 13 . 7

Garlands, bands, borders or frames made of plants (except 5.13.6)Guirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de végétaux (excepté 5.13.6)

5 . 13 . 8

Garlands, bands, borders or frames made of leavesGuirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de feuilles

5 . 13 . 10

Garlands, bands, borders or frames made of fruitsGuirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de fruits

25 . 1 . 6

Banderoles, cartouchesBanderoles, cartouches

9 . 1 . 10

Ribbons, bowsRubans, noeuds

5 . 3 . 20

Other branches with leaves, with or without fruitAutres rameaux avec feuilles, avec ou sans fruits

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

équipements pour le traitement d'informations nommément ordinateurs et matériel informatique de traitement des données et tablettes électroniques; sup Read More

Classification Information

Class [009]
Équipements pour le traitement d'informations nommément ordinateurs et matériel informatique de traitement des données et tablettes électroniques; supports d'enregistrement magnétiques nommément cartes d'identité codées pour identifier des utilisateurs particuliers de cartes d'identité, de passeports électroniques, de cartes de visite, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques vierges pour ordinateurs, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de cartes magnétiques codées, cartes mémoire à circuits intégrés, disques magnétiques vierges, et disques optiques vierges; disques compact vierges, disques compacts comportant de la musique, disques compacts contenant des encyclopédies, disques compacts pré-enregistrés contenant des encyclopédies, disques compacts musicaux préenregistrés, disques compacts et DVD préenregistrés contentant des clips audio et vidéo, DVD vierges, DVD vierges inscriptibles, DVD préenregistrés contenant de la musique, dvd préenregistrés contenant des documentaires, DVD contenant du matériel didactique de formation linguistique; liseuses électroniques; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; logiciels de jeux; logiciel éducatif téléchargeable contenant des sujets d'enseignement et d'éducation scolaire de niveau maternel, primaire, secondaire et d'enseignement supérieur; publications électroniques téléchargeables sous forme de livres et manuels; annuaires scolaires numériques.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie nommément manuels, périodiques imprimés, livres dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement scolaire et de la pédagogie; brochures; formulaires partiellement imprimés; prospectus; publications imprimées dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement scolaire et de la pédagogie; journaux; périodiques; livres; affiches, annuaires scolaires imprimés, matériel d'enseignement nommément manuels pour l'apprentissage pédagogique; dessins; instruments de dessin.

Classification kind code

Class [041]
Éducation et formation nommément fourniture de cours et d'ateliers éducatifs sur les méthodes d'enseignement et sur la planification et la conception de cours pour les élèves de niveaux primaire, secondaire, collégial, universitaire et en préparation à l'entrée dans de grandes écoles d'enseignement postérieur postbaccalauréat; exploitation d'un établissement d'enseignement au niveau maternelle, primaire, secondaire et collégial; exploitation d'un établissement d'enseignement au niveau maternelle, primaire, secondaire et collégial destiné aux enfants présentant un handicap et retard mental; formations en classe préparatoires nommément formation et enseignement pour la préparation à l'entrée dans de grandes écoles d'enseignement postérieur postbaccalauréat; organisation et conduite de séminaires sur les méthodes d'enseignement, sur la planification et la conception de cours pour les élèves de niveaux primaire, secondaire, collégial, universitaire et en préparation à l'entrée dans de grandes écoles d'enseignement postérieur postbaccalauréat; organisation de concours à des fins éducatives dans les domaines de la littérature, de la philosophie, des mathématiques, des sciences, et de la robotique; organisation et conduite de colloques, congrès, et symposiums à des fins éducatives dans les domaines de la littérature, de la philosophie, des mathématiques, des sciences, de la théologie et sur les méthodes d'enseignement, la planification et la conception de cours pour les élèves de niveaux primaire, secondaire, collégial, universitaire et en préparation à l'entrée dans de grandes écoles d'enseignement postérieur postbaccalauréat; services de publication en ligne de manuels scolaires, services de publication en ligne d'articles pour l'apprentissage pédagogique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; édition de publications électroniques en ligne et sur un réseau informatique mondial nommément mise en forme informatique de textes et d'images fixes et animées, de sons musicaux, d'enquêtes, de questionnaires, de sondages, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de magazines en lien avec l'apprentissage pédagogique dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement scolaire et de la pédagogie; prêt de livres; organisation de manifestations nommément organisation de compétitions sportives et d'exposition artistiques; divertissement consistant en activités d'apprentissage extrascolaires à savoir compétitions d'écriture littéraire, compétitions sportives, multisports, arts plastiques, spectacles de danse et de groupes musicaux, danse, musique dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement scolaire et de la pédagogie.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2050580

Mark Type

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 09^th Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 10^th Jan 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Jan 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 10^th Jan 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 12^th Jul 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 10^th Sep 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 09^th Sep 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 09^th Sep 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 02^th Jun 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 02^th Jun 2020	International Registration