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SEUL LE BON CRÉE DU BONHEUR

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SEUL LE BON CRÉE DU BONHEUR
REGISTERED

on 21 Mar 2024

Last Applicant/ Owned by

GLACES THIRIET

Zone IndustrielleF-88510 ELOYES

FR

Serial Number

2143673 filed on 13th Oct 2021

Registration Number

TMA1226028 registered on 21st Mar 2024

Registration expiry Date

26th Jan 2031

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SEUL LE BON CRÉE DU BONHEUR

Trademark usage description

viande, poisson, volaille et gibier, plats préparés ou cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base de viande, poisson, volaille et gibier, légumes, Read More

Classification Information

Class [029]
Viande, poisson, volaille et gibier, plats préparés ou cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base de viande, poisson, volaille et gibier, légumes, extrait de viande, fruits cuits en conserve, légumes cuits en conserve, fruits et légumes séchés, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles, salami, saucisses, viande préparée, viande en conserve, boudins blancs, boudins noirs, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer congelés, coquillages séchés, conserves de viande ou de poisson, fromages, tous ces produits pouvant être surgelés.

Classification kind code

11

Class [030]
Riz, tapioca, sagou, sel, poivre, moutarde; vinaigre, préparations pour sauces, sauces à salade; épices, farine et farine de céréales, pain, pain d'épices, pâtisserie, confiserie glacées ou sucrées, glaces comestibles, crèmes glacées, desserts glacés, sorbets, yaourts glacés, bûches de crème glacée, sandwiches, pizzas, pâte congelée farcie de garnitures salées, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes salées, nouilles, pâtes alimentaires, semoule, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales, biscuits, gâteaux, biscottes, quiches, tous ces produits pouvant être surgelés.

Classification kind code

11

Class [035]
Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier, gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, pizzas, quiches, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, pâtes alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pâtés à la viande, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier, gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, pizzas, quiches, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, pâtes alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pâtés à la viande, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport); l'organisation et la réalisation d'expositions commerciales et publicitaires dans le domaine de la nourriture; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; diffusion de publicité en ligne pour des tiers sur des réseaux de communication électronique ; location de temps publicitaire sur des réseaux de communication électronique, à la télévision; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers.

Classification kind code

11

Class [039]
Fourniture de services de livraison de produits alimentaires; réapprovisionnement de distributeurs automatiques de produits alimentaires; emmagasinage; crédit-bail de machines d'empaquetage et d'emballage; services d'entreposage assurant le stockage, la distribution, le ramassage, l'emballage et l'expédition de produit alimentaires ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet; fourniture d'informations dans le domaine de la livraison de nourriture par les épiceries et les supermarchés.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2143673

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 13th Feb 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Feb 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 13th Feb 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 29th Aug 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 25th Mar 2022		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 28th Oct 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 27th Oct 2021		Created
Submitted for opposition 31
on 27th Oct 2021		Formalized
Submitted for opposition 30
on 13th Oct 2021		Filed
Submitted for opposition 228
on 26th Jan 2021		International Registration