Quadrilaterals containing one or more triangles or lines forming an angleQuadrilatères contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 3 . 4

Several triangles, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs triangles, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 3 . 24

Triangles with dark surfaces or parts of surfacesTriangles avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 26

Quadrilaterals with cutout areasQuadrilatères avec des zones découpées

Trademark usage description

machines et machines-outils pour le rembourrage de cartons et caisses d'emballage avec des coussins et poches d'air; machines et matériels de manutent Read More

Classification Information

Class [007]
Machines et machines-outils pour le rembourrage de cartons et caisses d'emballage avec des coussins et poches d'air; machines et matériels de manutention, nommément chariots élévateurs, hayons de manutention, diables de manutention, remorques, tracteurs, véhicules électriques à guidage automatique ; machines et matériels de chargement et déchargement ou de gerbage, nommément transpalettes manuels ou électriques, gerbeurs manuels ou électriques, étuyeuses ; palettiseurs ; étiqueteuses, machines marqueuses pour le marquage à jet d'encre ou laser et l'étiquetage de marchandises, de cartons et caisses d'emballage de marchandises destinés à être expédiés ; machines à envelopper, nommément banderoleuses pour la mise sous bandes papier ou bandes plastiques de marchandises, encaisseuses ; machines, chaînes et matériels d'emballage ; machines, chaînes et matériels de conditionnement ou d'empaquetage, nommément machines et machines-outils pour la fermeture de cartons et caisses d'emballage selon une dimension adaptée à la hauteur des marchandises expédiées par colis ; machines et matériels pour la fabrication d'emballage ; machines et matériels de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage, nommément machines et machines-outils pour le conditionnement de marchandises sous film plastique selon une forme adaptée au volume de la marchandise conditionnée, thermoformeuses de plastiques souples et rigides destinés à l'emballage de marchandises, operculeuses pour la fermeture de marchandises au moyen d'un couvercle en plastique souple ou rigide, ensacheuses; machines et matériels d'encaissage, nommément machines et machines-outils pour la prise de marchandises stockées dans un entrepôt et leur mise en caisse ou en carton par un robot automatisé pour encaisser ces produits; machines et matériels de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses ; convoyeurs, transporteurs, nommément transporteurs motorisés à bandes ou à rouleaux de type tapis roulants pour le déplacement et le suivi des marchandises dans un entrepôt ou en centre logistique; machines et matériels de groupement de produits homogènes ou hétérogènes, nommément encartonneuses.

Classification kind code

Class [009]
Programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés, nommément programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés de logistique, de gestion des entrepôts, de gestion de stocks, des gestion de la chaîne d'approvisionnement de stocks de marchandises, de gestion de la traçabilité de marchandises avant et après leur expédition ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés d'étiquetage de marchandises ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés de transport de marchandises par camion, train, avion ou bateau ; automates, robots, séquenceurs nommément machines et machines-outils pour appliquer des étiquettes autoadhésives en séquences rapides sur des marchandises statiques ou en mouvement sur des tapis roulants; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer et stocker des produits.

Classification kind code

Class [012]
Vehicles

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, nommément services d'ingénierie dans le domaine de la logistique, du stockage et de l'emballage de marchandises ; expertise, nommément travaux d'ingénieries et conseils techniques concernant tous les produits et services précités dans le domaine de la logistique, du stockage et de l'emballage de marchandises ; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates ; services et bureaux de consultation conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; optimisation et gestion assistée notamment de machines, d'appareils, de mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques, et d'automates pour le traitement logistique de marchandises, nommément leur localisation dans un entrepôt, leur enlèvement, leur conditionnement et leur mise en carton ou en caisse d'emballage avant leur expédition.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2081500

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 29^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 67 on 15^th Dec 2023	Agent Name Changed
Submitted for opposition 287 on 28^th Jun 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 02^th Feb 2021	Filed
Submitted for opposition 1 on 02^th Feb 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 02^th Feb 2021	Formalized

SAVOYE (& DESSIN)

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [012]Vehicles

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Vehicles