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SAVENCIA (& DESSIN COULEURS)
SAVENCIA (& DESSIN COULEURS)
REGISTERED

on 06 Sep 2016

Last Applicant/ Owned by

SUD ALIMENTATION SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Les Oliviers, Villa 11957, chemin de la Chèvre d'Or06410 BIOT

FR

Serial Number

1730341 filed on 29th May 2015

Registration Number

TMA948490 registered on 06th Sep 2016

Registration expiry Date

06th Sep 2031

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SAVENCIA (& DESSIN COULEURS)

Vienna Information


1 . 15 . 15

DropsGouttes

25 . 7 . 25

Surfaces or backgrounds covered with other repeated figurative elements -- Note: Not including surfaces covered with scattered leaves (5.3.16) or scattered flowers (5.5.23).Surfaces ou fonds couverts d'autres éléments figuratifs répétés -- Note: Non compris les surfaces couvertes de feuilles éparses (5.3.16) ou de fleurs éparses (5.5.23).

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 13

Circles or ellipses containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaCercles ou ellipses contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, nommément suppléments de vitamines et minéraux ; aliments pour bébés ; compléments Read More

Classification Information


Class [005]
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, nommément suppléments de vitamines et minéraux ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical, nommément suppléments alimentaires pour stimuler la perte de poids ; tisanes ; préparations médicales pour l'amincissement, nommément vitamines, minéraux, acides aminés et acides gras utilisés pour le traitement de la perte de poids, la stabilisation pondérale, le contrôle et l'optimisation de la satiété ; coupe-faim à usage médical, nommément pilules et capsules coupe-faim ; aliments diététiques à usage médical, nommément barres de substitut de repas ; boissons diététiques à usage médical, nommément boissons de substitut de repas ; substances diététiques à usage médical, nommément protéines pour utilisation alimentaire ; fibres alimentaires comme additifs alimentaires ; infusions médicinales, nommément tisanes pour stimuler la perte de poids ; farines lactées pour bébés ; lait malté à usage médical pour utilisation comme substitut de repas ; lactose utilisé comme excipient pour la fabrication de préparations pharmaceutiques ; thé médicinal, nommément tisanes pour stimuler la perte de poids ; tisanes ; sucre hypocalorique à usage médical ; édulcorants à usage médical, nommément édulcorants artificiels pour diabétiques ; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical pour régimes faibles en sel ; protéines pour l'alimentation humaine.


Classification kind code

10

Class [029]
Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, nommément gelées de viande, gelées à base de poisson et fruits de mer, gelées de fruits ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie, nommément saucisses, saucissons, pâtés à la viande, terrines ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; jambons ; rillettes, abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits cristallisés.


Classification kind code

10

Class [030]
Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat, nommément confiseries au chocolat, garniture au chocolat, nappage au chocolat, noix enrobées de chocolat, pâtes au chocolat, sauce au chocolat, sirop de chocolat ; produits du cacao, nommément boissons à base de cacao, bonbons au cacao, tartinades au cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, nommément confiseries à base de fruits, confiseries au chocolat, confiseries aux amandes, confiseries aux arachides, confiseries glacées, confiseries sucrées ; glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ; desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, nommément poudre à pâte, poudre de levure ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, nommément biscuits et craquelins ; viennoiserie, nommément croissants, brioches, chocolatines, danoises ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, nommément bonbons, confiseries sucrées ; flans aux oeufs.


Classification kind code

10

Class [031]
Animaux vivants, nommément animaux de bétail, animaux domestiques, animaux de laboratoire ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés), nommément bulbes, spores et fraie à usage agricole ; graines, semences ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ; farines lactées pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, nommément additifs pour les aliments pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères fraîches ; oeufs de poissons.


Classification kind code

10

Class [032]
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops pour la préparation de boissons gazeuses et jus de fruits, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, nommément boissons à base de cacao, boissons à saveur de fruits, boissons à base de café, boissons gazeuses, boissons énergétiques ; préparations pour faire des boissons, nommément sirops et concentrés pour la fabrication de boissons gazeuses et boissons à saveur de fruits ; apéritifs sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table


Classification kind code

10

Class [035]
Affaires à savoir, aide à la direction des affaires, nommément aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, nommément consultation en gestion des entreprises ; expertises en affaires, nommément expert-conseil en acquisition et fusion d'entreprises, expert-conseil en efficacité commerciale, expert-conseil en réingénierie des modes de fonctionnement des affaires ; informations d'affaires, nommément fourniture d'informations commerciales et de marketing des tiers, fourniture d'un répertoire d'information commerciale en ligne sur Internet ; renseignements d'affaires, nommément renseignements opérationnels dans le domaine de l'incorporation de sociétés ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, nommément enquêtes de marché ; agences d'informations commerciales offrant de l'information dans le domaine de l'impôt et des hypothèques ; publicité de produits et de services de tiers dans les journaux, dans les magazines, à la télévision, à la radio, sur Internet et sur des panneaux d'affichage électroniques ; parrainage publicitaire d'athlètes et de compétitions sportives ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne pour des tiers sur des réseaux de communication électronique ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; organisation d'expositions à buts commercial et publicitaire, nommément réaliser une exposition commerciale en ligne dans le domaine de l'alimentation et la nutrition ; analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, nommément expert-conseil en alimentation et nutrition, expert-conseil en assainissement des aliments ; gestion de projets, nommément aide à la gestion d'entreprise ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ; services de vente au détail de produits alimentaires à l'exception des vins, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux, nommément promotion de la vente de marchandises et services par la distribution de matériel publicitaire et de concours promotionnels, promotion de la vente de marchandises et services par un programme de fidélisation du consommateur ; services de conseil en marketing ; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils en organisation et gestion d'entreprises à savoir conseils en organisation et direction des affaires et en matière de promotion commerciale, y compris leur administration et contrôle ; assistance en matière de marketing ; recherches et analyses d'informations commerciales pour les entreprises ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits alimentaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, tous les services précités étant en rapport avec la fabrication, la production et la commercialisation de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients issus de substances alimentaires.


Classification kind code

10

Class [038]
Exploitation de forums de discussion, à savoir : mise à disposition de forums en ligne.


Classification kind code

10

Class [041]
Éducation et formation, nommément ateliers culinaires et cours dans le domaine de la nutrition ; divertissements consistant en compétitions culinaires, divertissement sous la forme de programmes de télévision ; activités sportives et culturelles, nommément organisation de compétitions de gymnastique, d'athlétisme, de tournois de golf et d'échecs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, nommément fourniture d'informations de divertissement dans le domaine de la programmation télévisuelle, informations sur l'allaitement maternel et sur la nutrition ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), nommément concours de beauté, de mathématiques et d'épellation ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès dans le domaine de la nutrition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, nommément expositions d'art et d'artisanat, expositions d'animaux ; divertissements télévisés, nommément émissions télévisées ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de divertissement fournis à partir d'une base de données ou via Internet, nommément diffusion de films et programmes télévisés sur Internet ; divertissement et éducation via des réseaux de communication et d'ordinateurs, nommément diffusion de capsules vidéos relatives à la nutrition sur Internet ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) (publication électronique de livres et de périodiques en ligne).


Classification kind code

10

Class [042]
Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité pour l'industrie alimentaire ; laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de dessinateurs pour emballages.


Classification kind code

10

Class [043]
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de cafétérias.


Classification kind code

10

Mark Details


Serial Number

1730341

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 51
on 30th Jun 2016
Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 16th Mar 2016
Advertised
Submitted for opposition 26
on 25th Feb 2016
Approved
Submitted for opposition 130
on 09th Feb 2016
Note to file
Submitted for opposition 27
on 04th Jan 2016
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 13th Jul 2015
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Jul 2015
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 01st Jun 2015
Formalized
Submitted for opposition 30
on 29th May 2015
Filed
Submitted for opposition 1
on 29th May 2015
Created