Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

Trademark usage description

grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles ; maté Read More

Classification Information

Class [007]
Grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles ; matériels machines pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériels, autres que ceux actionnés manuellement, pour la défense des végétaux contre les parasites ; Pulvérisateurs agricoles, horticoles, viticoles (machines) ; pulvérisateurs portés, tractés [machines] ou automoteurs ; parties constitutives de pulvérisateurs (machines) ; actionneurs de vannes de pulvérisation ; vannes (parties de pulvérisateurs). Pompes (machines) ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; pulvérisateurs (machines), buses (parties de machine) de pulvérisation, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception de moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machine destinée à détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, pistolets automatiques ou électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations à savoir machine de revêtement de surfaces ; distributeurs automatiques de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations à savoir machine de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage ; projecteurs automatiques de pulvérisation de peinture ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; dispositifs, appareils, installations ou organes de projection, de déposition, de captation de produits liquides ou solides et notamment de peintures, installations pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures (électriques) ; brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs, récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs automatique de poudre ; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation (machine) pour la réalisation industrielle des revêtements de surface ; réservoirs-distributeurs automatique de liquide (peinture) ; blocs changeurs (machine) de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage ; robots (machines) ; robots (machines) destinés au revêtement de peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines), installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dépoussiéreurs électriques, installations pour l'aspiration de poussières et de particules de peinture, machines d'aspiration de poussières et de particules de peinture à usage industriel, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), électrofiltres (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres) destinés aux appareils et machines de revêtement de peinture, appareils et installations de triage, remplisseuses et notamment remplisseuses de poudres et de peintures, installations d'encollage, dispositifs de distribution et de chargement de produits et notamment de produits destinés au revêtement de surface, machines et appareils à polir (électriques), régulateurs de pression (parties de machines), turbines autres que pour véhicules terrestres ; pulvérisateurs (machines) de liquides par procédé-Ultra-son ; réservoirs et pompes d'alimentation en poudre (partie de machine) avec contrôle du débit ; pulvérisateurs (machines) destiné à lubrifier, traiter chimiquement et couvrir de solution technique du type Sol-gel ; parties d'installations, de machines pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et la dépose de joints, à savoir vannes (partie de machines), régulateurs (partie de machine), pompes (partie de machines) et pistolets applicateur ; Machines de nettoyage ; racleurs pour le nettoyage de tuyaux ; machines d'impression ; machines pour l'impression sur la tôle ; buses (parties de machines pour l'impression)

Classification kind code

Class [008]
Instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon (outils à main) ; outils et instruments à main entraînés manuellement, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de flockage électrostatique, ponceuses manuelles

Classification kind code

Class [009]
Appareils électriques ou électroniques de régulation et de commande des pulvérisateurs, des appareils et installations de peinture, à distance ou non, notamment par ordinateur, réseau de communication Internet, de télécommunication; interfaces (logiciel) de commande de pulvérisateurs, d'appareils et installations de peinture; Appareils d'irradiation ; générateurs de neutrons ; aéroioniseurs ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisations, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à haute tension ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et notamment logiciels destinés à la mise en place de systèmes de revêtements de peinture ; appareils de dosage et notamment de peinture, poudre de peinture ; fluidimètres ; appareils de mesure de résistivité ; accélérateurs de particules ; appareils d'équipement de laboratoire ; appareils pour analyse par activation ; appareils d'ionisation de peinture ou de poudre ; automatismes divers appliqués aux installations de revêtement de surfaces, installations électriques de commande à distance d'opérations industrielles ; microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines destinés au revêtement de peinture, détecteurs, détecteurs de chaleur, de poussière, de niveau ; appareils électriques de contrôle, densimètres, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils de contrôle de chaleur et de pression ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives aux pulvérisateurs, aux équipements de peintures ou de collage ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage ; doseurs électriques ; logiciels informatiques pour des applications de vision industrielle, notamment le guidage, le contrôle des revêtements et des cordons. Capteurs et détecteurs pour le guidage, le contrôle des revêtements et des cordons ; appareils électriques et électroniques pour des applications de vision industrielle, notamment le guidage, le contrôle des revêtements et des cordons ; Appareils électriques et électroniques (contrôleurs) pour le contrôle des pulvérisateurs, des équipements de peinture ou de collage; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant les pulvérisateurs, les équipements de peintures et de collage

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Class [019]
Cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage (non métalliques), installations (cabines non métalliques) d'encollage

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1863339

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 15 on 23^rd Feb 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 23 on 17^th Feb 2022	Default Removed
Submitted for opposition 48 on 23^rd Jun 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 14 on 07^th Jan 2020	Default Notice Sent
Submitted for opposition 12 on 08^th Jul 2019	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 14^th Dec 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Dec 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 1 on 19^th Oct 2017	Created
Submitted for opposition 31 on 19^th Oct 2017	Formalized
Submitted for opposition 30 on 18^th Oct 2017	Filed

SAMES KREMLIN (& DESSIN)

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Class [019]Cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage (non métalliques), installations (cabines non métalliques) d'encollage

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Class [019]
Cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage (non métalliques), installations (cabines non métalliques) d'encollage