matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal, nommément en aluminium, titane, magnésium, fibres métalliques pour l'aéros Read More

Classification Information

Class [006]
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal, nommément en aluminium, titane, magnésium, fibres métalliques pour l'aérospatiale, l'aviation et l'aéronautique; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal nommément composites à matrice métallique contenant des fibres de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites nommément plateaux, grilles, plaques, tôles, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques métalliques pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; métaux communs plaqués par explosifs.

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Class [012]
Chariots (équipement de cabines de véhicules aéronautiques); chariots réfrigérés; cabines et intérieurs d'aéronefs, à savoir parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs.

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Class [017]
Matériaux composites structurés composés d'une matrice en matière plastique, nommément un film plastique pour utilisation dans la fabrication d'avions et aéronefs; matériaux composites carbonés composés d'une matrice en matières plastiques, nommément, panneaux ignifuges fait d'aramide, de verre, de carbone et de fibres céramiques, pour utilisation dans la fabrication d'avions et aéronefs; matériaux réfractaires isolants; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques; matières à calfeutrer; matières à isoler, nommément isolants électriques, thermiques et acoustiques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, nommément films résistant à la chaleur par rayonnement à appliquer sur des parties d'aéronefs; matériaux isolants pour aéronefs.

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Class [037]
Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques.

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Class [042]
Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie aéronautique; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; essais et mesurages techniques de machines, de matériaux, de systèmes, d'équipements et de pièces de véhicules aéronautiques; essaies en vol d'avions.

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1948315

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 27^th Nov 2024	Advertised
Submitted for opposition 26 on 31^st Oct 2024	Approved
Submitted for opposition 27 on 31^st Oct 2024	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 29^th Dec 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Dec 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 48 on 09^th Nov 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 31 on 01^st Mar 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 27^th Feb 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 26^th Feb 2019	Filed

Safran Cabin

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Class [012]Chariots (équipement de cabines de véhicules aéronautiques); chariots réfrigérés; cabines et intérieurs d'aéronefs, à savoir parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs.

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Class [012]
Chariots (équipement de cabines de véhicules aéronautiques); chariots réfrigérés; cabines et intérieurs d'aéronefs, à savoir parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs.