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SAAZLE
REGISTERED

on 12 Jul 2024

Last Applicant/ Owned by

USUAL EXPERTS

16 Rue Simon WiesenthalF-63100 Clermont-Ferrand

FR

Serial Number

2138297 filed on 21st Jul 2021

Registration Number

TMA1243835 registered on 12th Jul 2024

Registration expiry Date

21st Jul 2031

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

SAAZLE

Trademark usage description

logiciels (programmes enregistrés) nommément programmes informatiques pour la gestion de documents, logiciel d'ordinateur pour la gestion de documents Read More

Classification Information


Class [009]
Logiciels (programmes enregistrés) nommément programmes informatiques pour la gestion de documents, logiciel d'ordinateur pour la gestion de documents, logiciel d'ordinateur pour utilisation dans la gestion de base de données; logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique, pilotes informatiques nommément logiciels permettant au matériel informatique et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux, logiciels de gestion du spoule d'imprimante nommément programmes informatiques permettant la gestion et le partage des imprimantes, logiciels de gestion du spoule d'imprimante nommément programmes informatiques permettant la gestion des imprimantes nommément configuration, files d'attentes, communication avec la machine et leur partage nommément mise à disposition avec d'autres logiciels, logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs, logiciel destiné à être utilisé pour le fonctionnement et la programmation d'imprimantes informatiques, d'imprimantes thermiques et d'imprimantes d'étiquettes électroniques.


Classification kind code

11

Class [042]
Conception de logiciels; développement de logiciels; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques; Fournisseur de logiciels en tant que service (SAAS) nommément informatique en nuage comprenant des logiciels destinés à être utilisés dans la gestion de contenu d'entreprise, l'intégration de contenu d'entreprise et la gestion de documents d'entreprise, fournisseur de logiciels en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels permettant d'exécuter des applications basées sur l'informatique en nuage; Informatique en nuage pour les logiciels de gestion du spoule d'imprimante nommément programmes informatiques permettant la gestion et le partage des imprimantes, Informatique en nuage pour la mise à jour de logiciels pour le traitement de données, fournisseur d'informatique en nuage pour le stockage de données.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2138297

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 05th Apr 2023
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 30th Jan 2023
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 30th Jan 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 30th Jan 2023
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 08th Aug 2022
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 07th Oct 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 06th Oct 2021
Created
Submitted for opposition 31
on 06th Oct 2021
Formalized
Submitted for opposition 228
on 21st Jul 2021
International Registration
Submitted for opposition 30
on 21st Jul 2021
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