Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

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pulvérisateurs motorisés pour produits liquides, pulvérulents ou fibreux, à savoir pistolets de pulvérisation automatiques ou électriques pour l'appli Read More

Classification Information

Class [007]
Pulvérisateurs motorisés pour produits liquides, pulvérulents ou fibreux, à savoir pistolets de pulvérisation automatiques ou électriques pour l'application de revêtements de colle, de vernis, et de peinture sur des matériaux; pulvérisateurs automatiques à jet pour la pulvérisation de liquides, poudres, mastics, colles ou vernis; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; pulvérisateurs automatiques à fonctionnement électrique et têtes de pulvérisation automatiques en tant que parties structurelles correspondantes, pour la peinture et pour l'émaillage électrostatique; outils d'ateliers de peinture autres qu'outils à main à fonctionnement manuel pour la pulvérisation pneumatique, hydraulique ou électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis, à savoir pulvérisateurs automatiques; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, à savoir pistolets automatiques ou électriques destinés à l'impression sur des matériaux; pulvérisateurs automatiques à jets de produits liquides; pistolets de pulvérisation à fonctionnement électrique utilisant des pompes pour l'application de peintures, vernis, mastics, colles, enduits, poudres et fibres; pistolets de pulvérisation automatiques à fonctionnement électrique en tant que parties de machines pour l'application de peinture sur des matériaux, mastics, colles, enduits, poudres et fibres; pistolets de pulvérisation à fonctionnement électrique en tant que parties de machines tenus à la main pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres et fibres, à savoir pistolets applicateurs pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et l'élimination de joints; matériels et équipements industriels pour ateliers de collage, peinture, revêtement et vernissage, à savoir pistolets pulvérisateurs pneumatiques et leurs parties structurelles sous forme de rampes et buses, pistolets d'application pneumatiques et leurs parties structurelles sous forme de rampes et buses; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application et l'impression de peintures, de vernis, sur des matériaux; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application et l'impression de peintures, de vernis; appareils pour la pulvérisation de gouttelettes de liquides transportés par soufflerie d'air en tant que parties de machines de pulvérisation; appareils pour la pulvérisation de gouttelettes de liquides projetées par des pompes centrifuges en tant que parties de machines de pulvérisation et machines d'application; machines de projection de liquides à usage industriel; machines pour le mélange de produits très visqueux et de liquides; pompes en tant que parties de machines, à savoir parties d'installations et machines pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et l'élimination de joints; pompes en tant que parties de machines pour machines de pulvérisation utilisées pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres et fibres; pompes en tant que parties de groupes moteurs; pompes en tant que parties de machines pour l'aspiration de liquides et de colle; pompes de distribution de liquides sous pression en tant que parties de machines; pompes centrifuges; machines centrifuges; pompes d'aspiration d'air; pompes à vide; pompes à air comprimé, pompes pneumatiques, pompes hydrauliques; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; installations d'aspiration de poussières pour le nettoyage; machines pour l'aspiration d'air et le traitement de parties; machines pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; machines d'aspiration d'air; machines sous forme de soufflantes pour la pulvérisation de produits liquides; machines sous forme de souffleries d'aspiration à utiliser avec des produits liquides; distributeurs en tant que parties de machines pour unités de dosage de machines pour matières liquides, poudreuses ou fibreuses; distributeurs [machines] de produits liquides; outils à main à fonctionnement électrique, à savoir buses de pulvérisation en tant que parties de pulvérisateurs à fonctionnement électrique, pistolets pulvérisateurs et lances de pulvérisation; outillage pneumatique pour la peinture et le revêtement à savoir buses, rampes, lances et pistolets pneumatiques; outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture, de vernis; buses en tant que parties de machines pour la pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture, revêtement et vernissage, à savoir buses, rampes et pistolets pneumatiques de pulvérisation, buses, rampes et pistolets pneumatiques d'application et d'impression; rampes en tant que parties de machines de pulvérisation utilisées pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres et fibres; rampes de pulvérisation en tant que parties de machines de pulvérisation; parties de machines, à savoir rampes de pulvérisation sous forme de rampes verticales utilisant la pulvérisation assistée par air pour la projection de liquides; rampes en tant que parties de machines de pulvérisation utilisées pour l'application et l'impression de peinture, de vernis; rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides; lances de pulvérisation en tant que parties de machines; lances de pulvérisation; soupapes en tant que parties de machines, à savoir parties de machines et installations de machines pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et l'élimination de joints; moteurs et groupes moteurs, autres que pour véhicules terrestres; courroies de transmission et accouplements pour machines, autres que pour véhicules terrestres; filtres en tant que parties de machines, à savoir filtres pour buses de pulvérisation en tant que parties de machines; machines de filtration pour la distribution de colle ou d'étanchéité; filtres en tant que parties de machines, moteurs ou groupes moteurs, à savoir filtres pour distributeurs de colle ou d'étanchéité; cartouches pour machines à filtrer; cartouches pour machines à filtrer l'air, le gaz, les poussières; machines à filtrer; dispositifs de commande de machines ou de moteurs pour pulvérisateurs, pistolets, destinés à l'application et l'impression de peinture, de vernis; dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; ventilateurs de moteurs (engines); ventilateurs de groupes moteurs pour machines de pulvérisation; mécanismes de commande en tant que parties constitutives de machines, moteurs ou groupes moteurs pour pulvérisateurs de machines, pistolets de pulvérisation de machines, et pour machines pour l'application de revêtements de colle; compresseurs d'air; compresseurs d'air et parties constitutives d'installations à air comprimé; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier; compresseurs d'air mobiles et portables; turbines, autres que pour véhicules terrestres, destinées à des appareils et machines pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis; machines et parties de machines pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures, vernis, colles ou enduits de mastic, à savoir ponceuses, polisseuses, grattoirs, brosses; parties de machines, à savoir aérographes pour l'application de couleurs, mastics, colles et vernis avant la peinture, le vernissage, le collage ou le revêtement de surfaces de surfaces; parties de machines, à savoir grattoirs à peinture; parties de machines pour machines de peinture, de poudrage, d'émaillage et de flocage; régulateurs de pression en tant que parties de machines, à savoir parties d'installations et machines pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et l'élimination de joints; machines pour la récupération de produits pulvérulents et fibreux, à savoir machines pour la récupération de poudres de peinture et de flocage; cribles en tant que machines; blocs changeurs de produits en tant que parties de machines pour machines industrielles de peinture ou de flocage; réservoirs-distributeurs de poudre, vendus vides, en tant que parties de machines; parties de machines, à savoir réservoirs-distributeurs de peinture liquide vendus vides; parties de machines, à savoir réservoirs-distributeurs de colle, vendus vides; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture, vernis); parties de machines pour générateurs électrostatiques et générateurs de haute tension; robots industriels; robots industriels pour la réalisation de revêtements de surfaces; robots [machines]; robots [machines] destinés à l'application et l'impression; appareils d'automation [machines] pour la réalisation industrielle d'application et d'impression; machines pour la production industrielle de revêtements de surface; machines pour le tri de colle ou d'étanchéité; parties de machines pour le tri de peintures, poudres, mastics, colles, vernis et revêtements de surface pour machines de pulvérisation industrielles; appareils et équipements de triage [machines] à savoir trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces; machines et machines-outils pour l'impression sur tôle; machines et machines-outils à imprimer à usage industriel; machines et machines-outils d'impression de peinture, de colle, de mastic, de produit visqueux, à usage industriel.

Classification kind code

Class [008]
Pulvérisateurs à fonctionnement manuel, pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis; pulvérisateurs à jet d'air à fonctionnement manuel; instruments à fonctionnement manuel, à savoir pulvérisateurs pour produits liquides, poudres; pulvérisateurs à fonctionnement manuel pour produits chimiques; pulvérisateurs à main à fonctionnement manuel pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis; pistolets pulvérisateurs à main pour la pulvérisation de produits chimiques, à fonctionnement manuel; pistolets à colle à main, à fonctionnement manuel; pistolets pulvérisateurs à main à fonctionnement manuel pour produits liquides et en poudre; outils et instruments à main à fonctionnement manuel pour le traitement de surfaces avant peinture, collage, vernissage ou revêtement de mastic, à savoir pistolets électrostatiques à main; pistolets de pulvérisation de peinture à fonctionnement manuel; pistolets de pulvérisation portatifs à fonctionnement manuel pour la peinture électrostatique; pistolets de pulvérisation portatifs à fonctionnement manuel pour l'émaillage électrostatique; pistolets de pulvérisation portatifs à fonctionnement manuel pour le poudrage électrostatique; pistolets pulvérisateurs à main à fonctionnement manuel pour la peinture liquide ou pour vernis; pistolets manuels de flockage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels pour l'application et l'impression, actionnés manuellement, de produits liquides; pistolets manuels d'application et d'impression de peinture, de vernis, actionnés manuellement; applicateurs à fonctionnement manuel pour produits chimiques sous forme de buses; lances de pulvérisation à main pour produits liquides, poudres; lances de pulvérisateurs à main actionnés manuellement pour l'application et l'impression de peintures, vernis; polisseuses à fonctionnement manuel, à savoir polisseuses métalliques, polisseuses d'angle; lustreuses (outils à main).

Classification kind code

Class [009]
Minuteries électroniques; équipements de domotique composés de matériel informatique, dispositifs de commande filaires et sans fil, et logiciels téléchargeables pour l'automatisation de la pulvérisation et de l'application; logiciels téléchargeables pour la régulation de machines de pompage, dosage, régulation de débit, température et pression de liquides et produits à haute viscosité; applications logicielles informatiques téléchargeables destinés aux machines d'impression de peinture, de vernis, sur tous matériaux; applications logicielles informatiques téléchargeables destinés aux machines de pulvérisation de peinture, de vernis, sur tous matériaux; applications logicielles informatiques téléchargeables destinés aux machines d'application de peinture, de vernis, sur tous matériaux; applications logicielles informatiques téléchargeables, à savoir logiciels d'exploitation pour machines de pulvérisation et d'application de colle sur des matériaux; programmes informatiques pour la commande des machines à usage industriel; programmes informatiques pour la commande des machines d'impression à usage industriel; logiciels pour la commande des machines à usage industriel; logiciels pour la commande des machines d'impression à usage industriel; cartes à circuits électroniques et boîtiers de commande sous forme de rayonnages de commande pour systèmes automatiques et logiciels téléchargeables pour la régulation de machines de pompage, dosage, régulation de débit, température et pression de liquides et produits à haute viscosité.

Classification kind code

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques chauds ou froids pour le transport de produits et liquides à haute viscosité.

Classification kind code

Class [019]
Cabines non métalliques permettant le collage, la peinture, le poudrage, l'émaillage, le flocage de produits, dans des espaces clos; stations sous forme de cabines d'application de colle et d'étanchéité, non métalliques, pour le collage de matériaux; ateliers (cabines non métalliques) pour l'impression de matériaux.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de logiciels de commande de processus; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de commande de processus; création de programmes de commande pour l'exécution automatisée de mesures, réglages et distribution des machines d'impression de peinture; développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables pour les machines d'impression de peinture; installation de logiciels informatiques destinés aux machines d'impression de peinture; installation de programmes informatiques destinés aux machines d'impression de peinture; installation et maintenance de logiciels destinés aux machines d'impression de peinture; installation et maintenance de programmes informatiques destinés aux machines d'impression de peinture; location de logiciels destinés aux machines d'impression de peinture; location d'appareils de mesure; location de logiciels d'application; location de programmes informatiques destinés aux machines d'impression de peinture.

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2248670

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 26^th Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 26^th Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 26^th Jul 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 30^th Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 30^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 29^th Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 29^th Mar 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 12^th Dec 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 12^th Dec 2022	Filed

S SAMES

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Class [017]Tuyaux flexibles non métalliques chauds ou froids pour le transport de produits et liquides à haute viscosité.

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Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques chauds ou froids pour le transport de produits et liquides à haute viscosité.