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RBB INTERNATIONAL & DESSIN
RBB INTERNATIONAL & DESSIN
REGISTERED

on 26 May 2023

Last Applicant/ Owned by

GROUPE RBB

133 bis, Rue de l'UniversitéParis, 75007

FR

Serial Number

1943022 filed on 28th Jan 2019

Registration Number

TMA1182210 registered on 26th May 2023

Registration expiry Date

26th May 2033

Correspondent Address

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

RBB INTERNATIONAL & DESSIN

Vienna Information


26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 18

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses containing one or more lettersSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 2 . 19

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with inscriptions projecting beyond the circumferenceSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec inscriptions débordant la circonférence

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 19

Circles or ellipses with inscriptions projecting beyond the circumferenceCercles ou ellipses avec inscriptions débordant la circonférence

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, revues, brochures d'information; ordinateurs; matériel informatique; micrologiciel Read More

Classification Information


Class [009]
Publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, revues, brochures d'information; ordinateurs; matériel informatique; micrologiciel pour la programmation du fonctionnement du matériel et du réseau informatique; logiciels anti-virus pour ordinateur, logiciels d'ordinateur pour l'édition de texte, logiciels pour la gestion de documents, logiciel de comptabilité; logiciels pour la gestion de base de données dans le domaine de la comptabilité; logiciels de gestion des risques financiers; logiciel informatique pour surveiller l'identité des consommateurs et les données financières; logiciel informatique pour la gestion de faits et l'analyse structurelle, d'audit, de processus de gestion des informations et des connaissances nommément logiciel de gestion de base de données dans le domaine de la comptabilité; logiciels destinés à la programmation d'ordinateurs; outils de développement de logiciels nommément kits de développement logiciel quantique; logiciels de formation interactifs dans le domaine de la comptabilité; applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles destinés à être utilisés dans la gestion de bases de données; appareils d'intelligence artificielle nommément bracelets intelligents; tous ces produits en relation avec les domaines de la comptabilité, fiscalité, ressources humaines, gestion d'affaires commerciales, d'audit légal et contractuel, l'informatique, l'immobilier, acquisition et développement d'entreprises


Classification kind code

11

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; audits d'entreprises (analyses commerciales); audit comptable et financier; conseil et consultations en organisation et direction des affaires; optimisation du trafic pour des sites web; conseil fiscal [comptabilité] nommément services de comptabilité informatisée; consultations professionnelles d'affaires nommément consultation d'analyses stratégiques d'affaires; informations et renseignements d'affaires nommément conseils et information concernant la gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales; administration des affaires commerciales de franchises; services relatifs aux affaires commerciales à savoir établissement de plan de développement; audit interne en rapport avec la direction des affaires; comptabilité; expertise comptable; audit comptable; consultations et informations en matière comptable nommément services de conseil et information en comptabilité; conseil aux entreprises et aux particuliers en matière comptable; conseil en optimisation comptable; établissement des comptes nommément administration, facturation et rapprochement de comptes pour le compte de tiers, établissement de relevés de comptes; tenue des comptes et mise en place des procédures comptables; tenue de la comptabilité pour le compte de tiers; organisation et contrôle des services comptables internes; services comptables à savoir mise en place de plans comptables des entreprises, mise en place de la comptabilité analytique, suivi périodique de la situation comptable et mise en place de tableaux de bord, établissement de bilans comptables, établissement de bilans consolidés, vérification des comptes, surveillance et révision de la comptabilité; établissement de déclarations fiscales; consultations pour les questions de personnel; gestion des ressources humaines, gestion externalisée des fonctions de gestion des ressources humaines; gestion de la paie; établissement des bulletins de paie et des déclarations sociales; recueil et systématisation de données dans des bases de données informatiques; services de bureau; consultation en matière de comptabilité fiscale; conseils fiscaux; tous ces services en relation avec les domaine de la comptabilité, fiscalité, ressources humaines, gestion d'affaires commerciales, d'audit légal et contractuel, l'informatique, l'immobilier, acquisition et développement d'entreprises et à l'exclusion des services de conseils en matière du droit de la concurrence


Classification kind code

11

Class [036]
Services de conseil aux entreprises en matière financière et fiscale; affaires financières nommément analyses financières; services financiers de gestion, de conseils, d'assistance, d'informations et de recherche; services de conseils en matière d'affaires financières et d'assurances; organisation d'évaluation de sinistres nommément évaluations des sinistres en matière d'assurance; services de consultation en matière fiscale nommément conseils en matière d'estimations et d'expertises fiscales, services de conseils en rapport avec la planification fiscale; services de conseils liés au rendement fiscal; services de conseils financiers transfrontaliers; services d'évaluation financière nommément évaluation financière de la solvabilité d'entreprises; mise à disposition en ligne d'informations financières en matière de comptes d'investissement; assurance; services de capitalisation; analyse financière; opérations de compensation [change] nommément change de devises, courtage de change; évaluation et estimation des risques financiers; services d'analyse et de gestion du risque financier; gestion des risques de prix; parrainage financier nommément analyse d'investissements financiers et recherche de capitaux, parrainage financier d'organisations caritatives et à but non lucratif; estimations financières (assurances, banques, immobiliers); services de liquidation d'entreprises (affaires financières); services financiers liés aux affaires monétaires nommément opérations d'échanges monétaires; fourniture de services d'information et de conseil en matière fiscale concernant tous les services précités


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1943022

Mark Type

Trademark

Legal History


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on 10th May 2023
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on 19th Jan 2023
Approval Notice Sent
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on 19th Jan 2023
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