tm logo
QUADIENT
SEARCHED

on 19 Aug 2021

Last Applicant/ Owned by

QUADIENT S.A.

42-46 avenue Aristide BriandF-92220 BAGNEUX

FR

Serial Number

2026605 filed on 23rd Jan 2020

Correspondent Address

Suite 700-401 West Georgia StreetVancouver

BRITISH COLUMBIA

CA

V6B5A1

QUADIENT

Trademark usage description

cartouches à jet d'encre remplies. machines pour le traitement du courrier, à savoir, des plieuses, encarteuses, pièces et pièces de rechange de ces Read More

Classification Information


Class [002]
Cartouches à jet d'encre remplies.


Classification kind code

11

Class [007]
Machines pour le traitement du courrier, à savoir, des plieuses, encarteuses, pièces et pièces de rechange de ces machines, à savoir, alternateurs, bobines pour machines, carters de moteur pour machines, burins pour machines, mécanismes de commande pneumatiques pour machines, courroies pour machines, couteaux étant des parties de machines, des lames étant des parties de machines, moteurs et machines autres que pour véhicules terrestres, pièces de moteurs à combustion interne, nommément pistons; machines de triage de lettres; séparateurs, nommément machines de traitement du papier pour séparer automatiquement des documents produits par ordinateur en une bande continue; extracteurs, nommément machines utilisées pour ouvrir des lettres et en extraire automatiquement le contenu; machines de distribution automatique, à savoir machines pour la distribution de lettres, de courrier et de colis.


Classification kind code

11

Class [009]
Logiciels pour le réglage des systèmes de communication électroniques et des systèmes d'impression numérique; balances postales, appareils pour vérifier l'affranchissement du courrier, lecteurs de codes à barres; logiciel enregistré pour la gestion de l'envoi du courrier (lettres, messages, colis, journaux), l'affranchissement et le traitement de tous des documents connexes; appareils, instruments et dispositifs pour la génération, le calcul, le contrôle, la saisie, le stockage, la conversion, le traitement, la collecte, la transmission, la commutation et la réception des données, d'informations, des signaux ou des messages, d'ordinateurs et des périphériques, en particulier d'imprimantes; équipement de comptoir pour applications d'affranchissement, à savoir des appareils de contrôle de l'affranchissement spécialement conçus pour être placés sur des compteurs; appareils électroniques pour l'affranchissement (paiement et enregistrement) du courrier et des coûts de transport (services d'envoi privés), pour des lettres et des colis, y compris par télécommande et téléchargement, via des réseaux Internet et intranet; cabines électroniques payantes, nommément machines électroniques pour vérifier l'estampage (affranchissement) des lettres et des colis (envoyées par des services de courrier privés ou des transporteurs); logiciels (programmes enregistrés); appareils électriques pour colis et courrier; logiciel de gestion pour des bases de données; logiciels informatiques pour la synchronisation des données entre ordinateurs de poche ou portables et ordinateurs hôtes; logiciel de système d'exploitation d'ordinateur; logiciels de télécommunication pour la transmission électronique de documents et la transmission par télécopie; logiciels et appareils de télécommunication, y compris modems permettant la connexion à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux ainsi qu'à Internet; logiciels à utiliser pour automatiser et gérer les processus opérationnels; logiciels informatiques pour télécopie, courrier électronique, messagerie vocale et messagerie Internet; logiciels à usage commercial; matériel informatique, à savoir ordinateurs, changeurs de disques (équipement de traitement des données), dispositifs périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateur, interfaces (équipement de traitement des données), lecteurs (équipement de traitement des données), souris (équipement de traitement des données); logiciel; ordinateurs de poche; ordinateurs portables; programmes informatiques (logiciels téléchargeables); programmes informatiques enregistrés; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images utilisés pour les téléphones mobiles; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir des bases de données ou d'Internet; périphériques d'ordinateur; supports des données informatiques préenregistrés; supports des données magnétiques et optiques; plates-formes logicielles; logiciel téléchargeable pour la fourniture et la surveillance d'informations en matière de distribution et de livraison d'appareils à prépaiement.


Classification kind code

11

Class [016]
Machines à affranchir électroniques; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; plaques d'adresses pour machines à adresser; machines à sceller les enveloppes pour les bureaux; tampons encreurs; plieuses pour papiers; plastifieuses de documents pour le bureau; boîtes en carton ou en papier; papeterie; emballages à bulles en plastique pour l'enveloppement ou l'emballage; formulaires imprimés; machines d'impression d'étiquettes d'adresse; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; imprimés, nommément enseignes en papier, livres, manuels, curricula, bulletins, cartes informatives, brochures, catalogues et dépliants dans les domaines des documents, des colis, des lettres, du courrier et des colis; carnets de timbres; papier d'emballage.


Classification kind code

11

Class [020]
Mobilier de bureau spécialement conçu pour le matériel, des appareils et des dispositifs de traitement du courrier; casiers à colis pour recevoir et envoyer des colis et des marchandises emballées.


Classification kind code

11

Class [035]
Services de traitement des données en ligne, à savoir services de sélection et de traitement d'adresses privées et d'entreprise via un réseau de communication mondial, services de conseil en gestion d'entreprise dans le domaine de la gestion du courrier, services d'assistance et de conseil en gestion d'entreprise dans les domaines de la logistique, des transports, et transport de marchandises, colis et courrier; services de reproduction de documents; établissement de statistiques; assistance aux entreprises pour l'optimisation des tarifs d'envoi de colis et de courrier et la gestion de leurs dépenses, ces services peuvent être fournis en ligne; gestion de fichiers informatisée; compilation d'informations dans des bases de données informatiques, ces services peuvent être fournis en ligne; assistance commerciale aux entreprises pour la gestion de leurs services d'envoi des lettres ou des colis, ces services pouvant être fournis en ligne; organisation administrative du transport, de la livraison, de la distribution, du tri, du transport et du stockage des marchandises et des colis; vente au détail et en gros de balances postales, d'appareils pour vérifier l'affranchissement, de lecteurs de codes à barres, de logiciels, de machines pour le traitement du courrier (classeurs, encartonneuses), de machines pour trier les lettres, des enveloppes, papier d'emballage, des sacs en papier ou en plastique (enveloppes, poches) pour l'emballage; mise à disposition de personnel pour des tiers pour des opérations de traitement du courrier; tri de lettres, courrier et colis; aide aux entreprises pour la gestion de l'envoi de lettres ou de colis, nommément services postaux sous forme de tri préliminaire, de bourrage, de scellage, de comptage postal, de groupage et de livraison du courrier au bureau de poste; location sans engagement de vendre tout équipement, machines, appareils et dispositifs en rapport avec le traitement du courrier.


Classification kind code

11

Class [036]
Services financiers, à savoir services de gestion de comptes financiers pour l'affranchissement électronique à distance de lettres et de colis sous forme de services de paiement électronique impliquant le traitement électronique et la transmission ultérieure des données de paiement de factures; services financiers de recharge de crédits postaux sous forme d'établissement de comptes financés utilisés pour acheter des affranchissements postaux; services de traitement de virements électroniques de fonds et de déductions de coûts d'affranchissement de lettres et de colis; crédit-bail, nommément location avec ou sans promesse de vente de tous ateliers, bureaux et locaux; location de biens immobiliers; gestion de portefeuille d'actions et de titres et opérations y afférentes; gestion de tous bâtiments; courtage en douane.


Classification kind code

11

Class [038]
Services de télécommunication, à savoir fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, fourniture de connexions à l'Internet ou de bases de données, fourniture de connexions de télécommunication électroniques; transmission d'informations de communication client via des réseaux de communication électroniques; fourniture d'accès multi-usage à des réseaux informatiques mondiaux pour le transfert et la diffusion de données de protocoles d'application sans fil; services de messagerie texte, services de transmission de SMS; retransmission de nouvelles à tous types d'adresses Internet par messagerie Web; transmission électronique de courrier et de messages par des systèmes de courrier électronique; communication par terminaux informatiques; communication d'informations par transmission via des réseaux de communication électroniques; services mondiaux de communication de données par courrier électronique; services de communication pour la transmission électronique de données; services de communication pour la transmission électronique d'images; fourniture d'accès à des bases de données via des connexions de données électroniques; transmission électronique d'informations via des réseaux de communication électroniques; transmission électronique de données par ordinateur.


Classification kind code

11

Class [039]
Services d'expédition et de livraison, nommément enlèvement, transport et livraison de colis et de lettres par divers modes de transport; services d'entreposage, nommément stockage, distribution, ramassage et emballage en vue de l'expédition de documents, emballages, matières premières et autres marchandises pour des tiers; emballage pour le transport et le stockage de lettres, de courrier et de colis; services d'organisation de transport sous forme d'organisation de voyages pour des tiers; fret; location de véhicules de transport; stockage de lettres, courrier et colis; livraisons sous toutes leurs formes, notamment par transport jusqu'au destinataire ou à un point de vente ou dépôt intermédiaire, à la suite de commandes, à savoir par Internet, informatisées ou non, pour le compte de tiers, par Internet ou par tout autre ordinateur, communication ou d'autres moyens, ainsi que leurs clients, individus ou institutions; informations dans le domaine du transport; stockage physique de données ou de documents stockés électroniquement; courtage de fret ou de transport; location sans engagement de vendre tout équipement, machines, appareils et dispositifs en rapport avec le transport et la distribution du courrier, à savoir services postaux pour la location de boîtes aux lettres; fourniture d'information en matière de transport sous forme de localisation électronique de la destination des produits, nommément documents, paquets et colis; location de conteneurs de stockage.


Classification kind code

11

Class [042]
Conception, développement et maintenance de logiciels pour systèmes de communication et systèmes d'impression numérique spécifiques au client; services de conseil dans le domaine de la migration de logiciels, de l'intégration de logiciels et de l'installation de logiciels; services de recherche et d'expertise en matière de logiciels informatiques dans le domaine des techniques de traitement du courrier et des colis; services de conseil et d'assistance pour l'installation, la maintenance et la mise à jour de logiciels de systèmes pour le traitement électronique de données permettant de suivre, de surveiller et de localiser des colis, courrier et des palettes pendant leur traitement, leur transport et leur livraison; services de conseil pour l'installation de logiciels de systèmes pour le traitement électronique de données permettant de suivre et de localiser des colis, courrier et des palettes pendant leur transport et leur livraison; services de conversion de programmes informatiques et de données; services de conversion de données et de documents d'un support physique à un support électronique.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2026605

Mark Type

Trademark

Legal History


Show more

Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 19th Aug 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 19th Aug 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 135
on 11th Aug 2021
Amendment to Application
Submitted for opposition 256
on 08th Mar 2021
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 80
on 22nd Jul 2020
Change of Title Registered
Submitted for opposition 257
on 07th May 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 06th May 2020
Created
Submitted for opposition 31
on 06th May 2020
Formalized
Submitted for opposition 30
on 23rd Jan 2020
Filed
Submitted for opposition 228
on 23rd Jan 2020
International Registration