Arrowheads -- Note: Not including arrowheads in the form of angles (26.3.23).Pointes de flèches -- Note: Non compris les pointes de flèches en forme d'angles (26.3.23).

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 7 . 20

Quadrilaterals with linesQuadrilatères avec lignes

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

Trademark usage description

condenseurs frigorifiques; condenseurs à ventilateurs hélicoïdaux; condenseurs à air; condenseurs à ventilateurs centrifuges; condenseurs à air [compr Read More

Classification Information

Class [007]
Condenseurs frigorifiques; condenseurs à ventilateurs hélicoïdaux; condenseurs à air; condenseurs à ventilateurs centrifuges; condenseurs à air [compresseurs]; condenseurs de vapeur [parties de machines]; compresseurs pour groupes réfrigérants; compresseurs pour réfrigérateurs; compresseurs robotisés; compresseurs [machines]; compresseurs d'air; compresseurs pour machines; pompes, compresseurs et souffleurs; compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; compresseurs frigorifiques pour installations de refroidissement; moteurs autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; détendeurs de pression (partie de machines); générateur d'azote.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection] pour appareils et installations de réfrigération, appareils de régulation électrique pour appareils et installations de réfrigération; appareils de contrôle de chaleur; capteurs de température, sondes de températures, appareils d'enregistrement de température; hygromètres, thermo-hygromètres; dispositifs de mesure et de régularisation pour la technologie de la climatisation; régulateurs d'oxygène, capteurs d'oxygène autres qu'à usage médical, appareils de contrôle d'oxygène autres qu'à usage médical; logiciels pour appareils de réfrigération et dispositifs de réglage et surveillance de la température thermique pour appareils de réfrigération; condensateurs électriques.

Classification kind code

Class [011]
Appareils de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de réfrigération; machines et chambres de réfrigération; chambres froides, à savoir chambres frigorifiques; systèmes réfrigérés pour la conservation des aliments et des boissons; installations et appareils de séchage; systèmes à régulation de température pour la conservation des aliments et des boissons; régulateurs automatiques de températures [vannes thermostatiques] pour systèmes de réfrigération; ventilateurs pour systèmes d'aération; dispositifs de refroidissement; refroidisseurs de liquide; condenseurs à fluide réfrigérant; condenseurs de gaz autres que parties de machines; échangeurs thermiques (à l'exception des parties de machines); aéroréfrigérants; aéro-évaporateurs; humidificateurs d'air; extracteurs [ventilation ou conditionnement d'air]; appareils de conditionnement d'air; évaporateurs; évaporateurs de refroidissement; évaporateurs pour climatiseurs; évaporateurs à combustion submergée; générateurs de vapeur.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2283575

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 29^th Jul 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 28^th Sep 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 28^th Sep 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 28^th Sep 2023	Created
Submitted for opposition 30 on 15^th May 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 15^th May 2023	International Registration