Forest, undergrowth -- Note: A group of three or more trees will be placed in one of the sections 5.1.1 to 5.1.4, if it does not represent a forest in the proper sense.Forêts, sous-bois -- Note: Un groupe de trois arbres ou plus sera rangé dans une des sections 5.1.1 à 5.1.4 s'il ne représente pas une forêt à proprement parler.

Trademark usage description

éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à dispo Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs.

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Class [011]
Environmental control items

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Nice

Class [031]
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; gazon naturel; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages.

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Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseils en organisation et direction des affaires; service de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites internet; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseils en communication (publicité); relations publiques; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale.

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Class [040]
Purification de l'air; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets.

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Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

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Class [042]
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); audits en matière d'énergie; stockage électronique de données.

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Class [044]
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; jardinage; services de jardiniers-paysagistes.

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2242851

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 03^rd Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 03^rd Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 03^rd Jul 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 02^th Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 231 on 24^th Aug 2023	Limitation
Submitted for opposition 257 on 02^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 01^st Mar 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 01^st Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 228 on 04^th Jan 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 04^th Jan 2023	Filed

PUR

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Class [009]Appareils et instruments scientifiques; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs.

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Class [011]Environmental control items

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Class [031]Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; gazon naturel; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages.

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Class [040]Purification de l'air; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets.

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Class [044]Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; jardinage; services de jardiniers-paysagistes.

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Class [009]
Appareils et instruments scientifiques; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs.

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Environmental control items

Class [031]
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; gazon naturel; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages.

Class [040]
Purification de l'air; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets.

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Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; jardinage; services de jardiniers-paysagistes.