Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

3 . 9 . 18

Shellfish (oysters, mussels, conches, other shellfish) -- Note: Not including snails (3.11.7).Coquillages (huîtres, moules, conques, autres coquillages) -- Note: Non compris les escargots (3.11.7).

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

panneaux d'informations métalliques; colonnes d'affichage métalliques; poteaux métalliques; signalisations métalliques non lumineuses et non mécanique Read More

Classification Information

Class [006]
Panneaux d'informations métalliques; colonnes d'affichage métalliques; poteaux métalliques; signalisations métalliques non lumineuses et non mécaniques; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques; balises métalliques, non lumineuses; glissières de sécurité métalliques pour routes; mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos métalliques, abris de motos métalliques, supports pour les vélos et les motos métalliques, tables de pique-nique métalliques, barrières métalliques, potelets métalliques, corbeilles métalliques, arches métalliques; monuments métalliques; métaux communs mi-ouvrés; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; plaques d'immatriculation métalliques; plaques d'identification métalliques; armatures métalliques pour la construction; chaînes métalliques; charnières métalliques; châssis métalliques; garnitures de meubles métalliques; grilles métalliques; barreaux de grilles métalliques; portiques métalliques; mâts métalliques; dispositifs de fixation métalliques; arceaux métalliques; ralentisseurs métalliques; séparateurs de voies métalliques; filets en métal; piquets métalliques; supports métalliques pour panneaux; cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux; passerelles métalliques; grillages métalliques.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de signalisation; panneaux lumineux de signalisation à commande électronique; feux de signalisation et de circulation; lanternes à signaux; signalisation lumineuse ou mécanique; bornes routières lumineuses ou mécaniques; tableaux d'affichage électroniques; balises lumineuses; triangles de signalisation pour véhicules; appareils pour la sûreté du trafic routier; installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine; appareils et instruments de contrôle (inspection); appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance; instruments d'alarme; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils et instruments de mesurage; appareils pour l'enregistrement et la transmission de données; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels et/ou progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés); processeurs [unités centrales de traitement]; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; détecteurs; capteurs; appareils de détection de véhicules; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils électriques de contrôle; appareils pour le diagnostic non à usage médical; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; mesureurs de pression; indicateurs de pente; indicateurs de température; indicateurs de quantité; indicateurs de vide; appareils électriques de mesure; instruments de mesure; radars; caméras; téléviseurs; radios, appareils de téléguidage; récepteurs; émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications); émetteurs de signaux électroniques; appareils pour la transmission de données; serveurs; armoires de distribution d'électricité; transformateurs; semi-conducteurs; circuits imprimés; cartes électroniques; circuits intégrés; distributeurs de tickets; écrans vidéo; paratonnerres; panneaux lumineux d'information non métalliques [mécaniques]; cônes de signalisation; dispositifs de traçage; appareils de communication; modems; routeurs de réseaux; réseaux de télécommunications; appareils de télécommunication; systèmes de surveillance d'alarmes; bases de données; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies; appareils électriques de contrôle pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies; indicateurs de niveau; appareils de collecte de données à distance; appareils de réception de données; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte; appareils d'alerte de sécurité; appareils de cryptage de données; appareils de traitement des données; dispositifs d'échange de données; supports contenant des données; appareils de stockage d'informations [électriques ou électroniques]; matériel à mémoire informatique; commandes à distance; appareils à commande numérique; appareils de commande à distance électriques et/ou électroniques; appareils de commande d'éclairage; appareils de commande automatique; panneaux de commande pour alarmes de sécurité; contrôleurs et régulateurs de températures; contrôleurs et régulateurs de niveaux de liquides; contrôleurs et régulateurs de pression; dispositifs de calcul; écrans d'affichage; boîtiers de protection spécialement destinés à des appareils et instruments électroniques de contrôle et de surveillance; appareils informatiques pour le relevé à distance de compteurs; dispositifs de relevé de la température; accumulateurs de pression; indicateurs de pression; passerelles pour l'internet des objets; passerelles intelligentes pour le prétraitement de données; passerelles intelligentes pour l'analyse de données en temps réel; matériel informatique; régulateurs d'éclairage; interrupteurs; ballasts pour appareils d'éclairage; appareils et instruments pour la conduite et la distribution d'électricité; appareils et instruments de contrôle de l'électricité; appareils et instruments de transformation de l'électricité; appareils et instruments pour l'accumulation et le stockage de l'électricité; appareils et instruments de régulation de l'électricité; survolteurs; collecteurs électriques; dispositifs d'équilibrage; boîtes de jonction; câbles et fils électriques; coupe-circuit; bobines électriques; bornes [électricité]; compteurs; tableaux de commande [électricité]; raccordements électriques; appareils de régulation de la circulation [électrique]; abaisseurs de tension; détecteurs de tension; limiteurs de tension; modules de surveillance de la tension; unités de contrôle de tension; régulateurs de tension; stabilisateurs de tension; panneaux de contrôle d'éclairage; appareils de commande d'éclairage; commandes programmables pour appareils et instruments d'éclairage; répétiteurs; modules d'entrée; interrupteurs; alimentations électroniques; appareils d'alimentation électriques; bornes de branchement; bornes [électricité]; limiteurs de surtension; suppresseurs de surtension; régulateurs contre les surtensions; relais de protection contre les surtensions; disjoncteurs; fusibles; boîtes de connexion pour raccordements de câbles; boîtiers de prises électriques; cache-prises; prises électriques; prises usb; connecteurs électriques; marqueurs pour l'identification de câbles électriques; niveau à bulle; relais électriques; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; antivols pour feux de signalisation; appareils de commande à distance pour le démarrage de véhicules; systèmes intégrés électroniques d'alerte du danger pour automobiles; dispositifs lumineux d'avertissement [gyrophares]; équipements de contrôle pour systèmes de fabrication intelligents; appareils de contrôle pour la conduite automatique de véhicules; appareils de détection et mesure de distance [lidar] par onde lumineuse pour véhicules; appareils de repérage de véhicules; appareils de communication pour véhicules; dispositifs de contrôle de conduite automatique pour voitures; systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles; systèmes de commande de conduite autonome pour véhicules; caméras d'angle mort pour voitures; appareils de navigation; systèmes de suivi de véhicules; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la fourniture d'assistance à la conduite; systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite; systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur pour véhicules terrestres; appareils de guidage routier [enseignes lumineuses]; appareils de guidage routier [électriques]; appareils de guidage routier [électroniques]; appareils de guidage routier [mécaniques]; appareils de régulation de la circulation [lumineux]; appareils de régulation de la circulation [éclairage]; appareils de régulation de la circulation [électronique]; interfaces audio; interfaces vidéos; interfaces d'ordinateurs; balises de direction; récepteurs pour signaux de balises; instruments météorologiques; composants électriques et électroniques; composants de circuits électroniques; cartes son; dispositifs de commande vocale; écouteurs; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; vêtements de protection contre les accidents; gilets de sécurité réfléchissants; filets en matériaux non métalliques de protection contre les accidents sur les voies de circulation.

Classification kind code

Class [011]
Installations d'éclairage routier; matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage; appareils d'éclairage pour véhicules; réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; gyrophares; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; appareils et installations d'éclairage; ampoules d'éclairage; câbles lumineux destinés à l'éclairage; contrepoids de lampes d'éclairage suspendues; cordons de suspension [accessoires d'éclairage]; diffuseurs [éclairage]; réflecteurs d'éclairage; éclairage extérieur; filtres pour appareils d'éclairage; panneaux d'éclairage; parties constitutives d'appareils d'éclairage; becs de lampes; couvercles en verre pour lampes; globes de lampes; lampes germicides; manchons de lampes; socles de lampes; suspensions pour lampes; verres de lampes; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; lampes de laboratoire; lampes de sûreté; lanternes vénitiennes; appareils d'éclairage commandés par ordinateur; appliques [accessoires d'éclairage électriques]; projecteurs de lumière.

Classification kind code

Class [012]
Barres de toit pour véhicules; remorques; chariots destinés au traçage; hublots de protection.

Classification kind code

Class [017]
Articles en caoutchouc pour scellement; plaques en caoutchouc synthétique compressibles; articles et matériaux d'isolation électrique; rubans adhésifs à usage technique; films adhésifs à usage technique; capuchons de protection autobloquants en plastique pour écrous, filets et tiges de scellement.

Classification kind code

Class [019]
Panneaux d'information non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; poteaux non métalliques; panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses; balises non métalliques, non lumineuses; glissières de sécurité pour routes non métalliques; mobilier urbain non métallique, notamment bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos non métalliques, abris de motos non métalliques, supports pour les vélos et les motos non métalliques, tables de pique-nique non métalliques, barrières non métalliques, potelets non métalliques, arches non métalliques, portiques non métalliques; monuments non métalliques; armatures non métalliques pour la construction; éléments de construction en béton; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; clôtures non métalliques; matériaux de construction non métalliques; constructions non métalliques; constructions transportables non métalliques; bandes goudronnées; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes; granulés de verre pour le marquage des routes; panneaux pour la construction non métalliques; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes; portiques non métalliques; mâts non métalliques; ralentisseurs non métalliques; séparateurs de voie non métalliques; piquets non métalliques; éléments de support de construction (non métalliques); supports (non métalliques) de poteaux; supports non métalliques pour panneaux de signalisation; supports sous forme de structure non métalliques; dalles non métalliques; passerelles non métalliques; clôtures grillagées non métalliques.

Classification kind code

Class [020]
Tableaux d'affichage; vitrines d'affichage; présentoirs; glaces [miroirs]; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs; jardinières [meubles]; éléments de fixation en matières plastiques; dispositifs de fixation en matériaux non métalliques; coussins; meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment cendriers.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, balises métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité métalliques pour routes, mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos métalliques, abris de motos métalliques, supports pour les vélos et les motos métalliques, tables de pique-nique métalliques, barrières métalliques, potelets métalliques, corbeilles métalliques, arches métalliques, monuments métalliques, métaux communs mi-ouvrés, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques d'identification métalliques, armatures métalliques pour la construction, chaînes métalliques, charnières métalliques, châssis métalliques, garniture de meubles métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, portiques métalliques, mâts métalliques, machines pour l'installation de signalisation non lumineuse ou de déviation routière, machines-outils pour la fabrication de matériels électroniques, de boîtes et coffres métalliques, d'échafaudages, nacelles et plates-formes individuelles, élévateurs, appareils et instruments de signalisation, panneaux de signalisation à commande électronique, feux de signalisation et de circulation, lanternes à signaux, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes routières lumineuses ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques, balises lumineuses, triangles de signalisation pour véhicules, appareils pour la sûreté du trafic routier, installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, appareils et instruments de contrôle (inspection), appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance, instruments d'alarme, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils et instruments de mesurage, appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, détecteurs, capteurs, appareils de détection de véhicules, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils électriques de contrôle, appareils pour le diagnostic non à usage médical, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, mesureurs de pression, indicateurs de pente, indicateurs de température, indicateurs de quantité, indicateurs de vide, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, radars, caméras, téléviseurs, radios, appareils de téléguidage, récepteurs, émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour la transmission de données, serveurs, armoires de distribution d'électricité, transformateurs, semi-conducteurs, circuits imprimés, cartes électroniques, circuits intégrés, distributeurs de tickets, écrans vidéo, hublots de protection, paratonnerres, installations d'éclairage routier, matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], gyrophares, barres de toit pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, rubans adhésifs pour véhicules, bandes adhésives pour véhicules, panneaux d'information non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, poteaux non métalliques, panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses, balises non métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité pour routes non métalliques, mobilier urbain non métallique, notamment bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos non métalliques, abris de motos non métalliques, supports pour les vélos et les motos non métalliques, tables de pique-nique non métalliques, barrières non métalliques, potelets non métalliques, arches non métalliques, portiques non métalliques, monuments non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, éléments de construction en béton, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, bandes goudronnées, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, granulés de verre pour le marquage des routes, panneaux pour la construction non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, portiques non métalliques, mâts non métalliques, tableaux d'affichage, vitrines d'affichage, présentoirs, glaces [miroirs], plaques d'identification non métallique, plaques d'immatriculation non métalliques, meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], bacs à fleurs, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], arceaux de protection, bandes de sol en vinyle, de barrières, de cônes de signalisation, de rubans adhésifs, de rubans de signalisation, de cannes de traçage, de chariots de traçage, d'aérosols, d'étiquettes, de panneaux et plaques d'information et de signalisation, de réflecteurs, de fanions, de grillage de protection, de piquets, de séparateurs de voies, de gilets réfléchissants, de housses de botte de paille, de lests, de batteries, de piles, de câbles, d'abris de stockage, de cendriers, de plaques, de dalles, de clous, de bandes de guidage, de systèmes de fixation, de plots, de bandes de balisage, de kits de balisage, de vernis servant au balisage de véhicules, de catadioptres et fardiers, projecteurs; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de dispositifs de fixation métalliques, d'arceaux métalliques, de ralentisseurs métalliques, de séparateurs de voies métalliques, de filets en métal, de piquets métalliques, de supports métalliques pour panneaux, de cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux, de passerelles métalliques, de grillages métalliques; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de panneaux d'information non métalliques [mécaniques], de cônes de signalisation, de dispositifs de traçage, d'appareils de communication, de modems, de routeurs de réseaux, de réseaux de télécommunications, d'appareils de télécommunication, de systèmes de surveillance d'alarmes, de bases de données, de logiciels et applications pour dispositifs mobiles, d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'appareils électriques de contrôle pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'indicateurs de niveau, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils de réception de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils d'alerte de sécurité, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, d'appareils de stockage d'informations [électriques ou électroniques], de matériel à mémoire informatique, de commandes à distance, d'appareils à commande numérique, d'appareils de commande à distance électriques et/ou électroniques, d'appareils de commande d'éclairage, d'appareils de commande automatique, de panneaux de commande pour alarmes de sécurité, de contrôleurs et régulateurs, de dispositifs de calcul, d'écrans d'affichage, de boîtiers de protection spécialement destinés à des appareils et instruments électroniques de contrôle et de surveillance, d'appareils informatiques pour le relevé à distance de compteurs, de dispositifs de relevé de la température, d'accumulateurs de pression, d'indicateurs de pression, de passerelles pour l'internet des objets, de passerelles intelligentes pour le prétraitement de données, de passerelles intelligentes pour l'analyse de données en temps réel, de matériel informatique, de régulateurs d'éclairage, d'interrupteurs, de ballasts pour appareils d'éclairage, d'appareils et instruments pour la conduite et la distribution d'électricité, d'appareils et instruments de contrôle de l'électricité, d'appareils et instruments de transformation de l'électricité, d'appareils et instruments pour l'accumulation et le stockage de l'électricité, d'appareils et instruments de régulation de l'électricité, de survolteurs, de collecteurs électriques, de dispositifs d'équilibrage, de boîtes de jonction, de câbles et fils électriques, de coupe-circuit, de bobines électriques, de bornes [électricité], de compteurs, de tableaux de commande [électricité], de raccordements électriques, d'appareils de régulation de la circulation [électrique], d'abaisseurs de tension, de détecteurs de tension, limiteurs de tension, de modules de surveillance de la tension, d'unités de contrôle de tension, de régulateurs de tension, de stabilisateurs de tension, de panneaux de contrôle d'éclairage, d'appareils de commande d'éclairage, commandes programmables pour appareils et instruments d'éclairage, de répétiteurs, de modules d'entrée, d'interrupteurs, d'alimentations électroniques, d'appareils d'alimentation électrique, de bornes de branchement, de bornes [électricité], de limiteurs de surtension, de suppresseurs de surtension, de régulateurs contre les surtensions, de relais de protection contre les surtensions, de disjoncteurs, de fusibles, de boîtes de connexion pour raccordements de câbles, de boîtiers de prises électriques, de cache-prises, de prises électriques, de prises USB, de connecteurs électriques, de marqueurs pour l'identification de câbles électriques, de niveau à bulle, de relais électriques, d'avertisseurs contre le vol, d'installations électriques pour préserver du vol, d'antivols pour feux de signalisation, d'appareils de commande à distance pour le démarrage de véhicules, de systèmes intégrés électroniques d'alerte du danger pour automobiles, de dispositifs lumineux d'avertissement [gyrophares], d'équipements de contrôle pour systèmes de fabrication intelligents, d'appareils de contrôle pour la conduite automatique de véhicules, d'appareils de détection et mesure de distance [LIDAR] par onde lumineuse pour véhicules, d'appareils de repérage de véhicules, d'appareils de communication pour véhicules, de dispositifs de contrôle de conduite automatique pour voitures, de systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles, de systèmes de commande de conduite autonome pour véhicules, de caméras d'angle mort pour voitures, d'appareils de navigation, de systèmes de suivi de véhicules, de systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la fourniture d'assistance à la conduite, de systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite, de systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur pour véhicules terrestres, d'appareils de guidage routier [enseignes lumineuses], d'appareils de guidage routier [électriques], d'appareils de guidage routier [électroniques], d'appareils de guidage routier [mécaniques], d'appareils de régulation de la circulation [lumineux], d'appareils de régulation de la circulation [éclairage], d'appareils de régulation de la circulation [électronique], d'interfaces audio, d'interfaces vidéos, d'interfaces d'ordinateurs, de balises de direction, de récepteurs pour signaux de balises, d'instruments météorologiques, de composants électriques et électroniques, de composants de circuits électroniques, de cartes son, de dispositif de commande vocale, d'écouteurs, d'appareils pour la reproduction du son, d'appareils pour la transmission du son, de vêtements de protection contre les accidents, de gilets de sécurité réfléchissants; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, d'appareils et installations d'éclairage, d'ampoules d'éclairage, de câbles lumineux destinés à l'éclairage, de contrepoids de lampes d'éclairage suspendues, de cordons de suspension [accessoires d'éclairage], de diffuseurs [éclairage], de réflecteurs d'éclairage, d'éclairage extérieur, de filtres pour appareils d'éclairage, de panneaux d'éclairage, de parties constitutives d'appareils d'éclairage, de becs de lampes, de couvercles en verre pour lampes, de globes de lampes, de lampes germicides, de manchons de lampes, de socles de lampes, de suspensions pour lampes, de verres de lampes, de lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, de lampes de laboratoire, de lampes de sûreté, de lanternes vénitiennes, d'appareils d'éclairage commandés par ordinateur, d'appliques [accessoires d'éclairage électrique], de projecteurs de lumière; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de remorques, de chariots destinés au traçage; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'articles en caoutchouc pour scellement, de plaque en caoutchouc synthétique compressible, d'articles et matériaux d'isolation électrique, de rubans adhésifs à usage technique, de films adhésifs à usage technique; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de ralentisseurs non métalliques, de séparateurs de voie non métalliques, de piquets non métalliques, de filets en matériaux non métalliques pour la protection des voies de circulation, d'éléments de support de construction (non métalliques), de supports (non métalliques) de poteaux, de supports non métalliques pour panneaux de signalisation, de supports sous forme de structure non métalliques, de dalles non métalliques, de passerelles non métalliques, de clôtures grillagées non métalliques; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de capuchons de protection autobloquants en plastique pour écrous, de filets et tiges de scellement, d'éléments de fixation en matières plastique, de dispositifs de fixation en matériaux non métalliques, de coussins, de meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment cendriers; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de colles à usage industriel, de colles pour revêtements de sol, de compositions pour le marquage des routes [à l'exception des granulés de verre], de matériel de marquage routier sous forme de peinture, de peintures vendues en aérosol, de pistolets à colle, de pochoirs, de sacs de lestage; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; collecte de données; traitement de données; services de gestion de données; assistance administrative en matière de traitement de données; transcription de données; compilation de données pour des tiers; services d'informations en matière de traitement de données; services de conseil concernant le traitement de données; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; transcription de données; gestion de bases de données; systématisation d'information dans une base de données; services de compilation et saisie d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; abonnement à des services de bases de données par télécommunications; gestion de fichiers informatiques; services de gestion informatisée de fichiers; relevé de compteurs à des fins de facturation.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de signalisation, de surveillance, de sécurité, de contrôle du trafic routier, de mesure, d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance, de mobilier urbain, de panneaux de signalisation; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts; informations en matière de construction de routes; supervision (direction) de travaux de constructions routiers; entretien et restauration de mobilier urbain; marquage au sol; marquage aux murs; installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de télégestion, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'armoires électroniques, de boîtiers électroniques et de postes informatiques de télégestion (automatisée ou non) des réseaux d'eau, des réseaux d'énergies, d'installations industrielles; installation d'appareils à faible consommation d'énergie; installation, entretien et réparation de dispositifs de sécurité de pression; installation, maintenance et réparation d'appareils de télécommunications; installation, entretien et réparation d'appareils électriques; installation de systèmes d'éclairage; réparation d'appareils d'éclairage; services de remplacement d'éclairage; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électrique; services de conseils en matière d'installation d'appareils d'éclairage; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils d'éclairage; installation, entretien et réparation de systèmes de protection contre la foudre.

Classification kind code

Class [038]
Services d'affichage électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques; communications télégraphiques; communications téléphoniques; communications par satellite; communications par réseau de fibres optiques; messagerie électronique; services de messagerie vocale; services de transmission de messages; transmission par satellite; transmission de fichiers numériques; fourniture d'accès à des bases de données; télécommunication; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; services d'échange électronique de données stockées dans les bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications; mise à disposition de connexions de télécommunication à des bases de données; location de temps d'accès à une base de données informatisée; services de réception et/ou de transmission de messages et/ou de fichiers numériques; location de modems; location d'appareils de télécommunications; services de passerelles de télécommunications; informations en matière de transmission d'informations (mesure, comptage, calculs et géolocalisation).

Classification kind code

Class [039]
Informations en matière de transport; information en matière de trafic; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services de livraison de marchandises; distribution de colis; stockage; information en matière de gestion des réseaux, de trafic; information en matière de logistique dans les domaines de la gestion de réseaux de distribution d'eau, de la gestion de réseaux de transport, de la gestion de réseaux d'énergies, de la gestion du trafic; information en matière de logistique dans les domaines de la télégestion, de surveillance, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation en matière de distribution d'eau, et/ou en matière de gestion de réseaux de distribution d'eau, et/ou en matière de réseaux d'énergies et/ou en matière de réseaux de transport et/ou en matière de transport et/ou en matière de trafic; informations en matière de circulation; mise à disposition d'informations en matière de trafic; mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules; informations en matière de télégestion, de surveillance de véhicules, et/ou de réseaux de distribution d'eau, et/ou de réseaux d'énergies et/ou de réseaux de transport et/ou de trafic et/ou de réseaux d'éclairage public, gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de communications de pointe; services de localisation de véhicules; suivi de véhicules de transport par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS]; informations en matière de voyage concernant des perturbations dues aux conditions météorologiques défavorables.

Classification kind code

Class [040]
Soudure; assemblage de matériel informatique et électronique sur commande pour des tiers; sous-assemblage de composants.

Classification kind code

Class [041]
Formation dans le domaine de la télégestion, de la signalisation et de l'aménagement urbain; formation; service de formation dans le domaine de la mise en service et à l'utilisation de logiciels.

Classification kind code

Class [042]
Analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs; consultation en matière de logiciels; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; duplication de programmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels; étude de projets techniques; expertises [travaux d'ingénieurs]; hébergement de sites informatiques [sites Web]; installation de logiciels; location de logiciels informatiques; location de serveurs Web; maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; récupération de données informatiques; télésurveillance de systèmes informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers; routage de cartes électroniques (services informatiques); recherches techniques; dessin industriel; services de dessinateurs d'arts graphiques; établissement de plans pour la construction; planification en matière d'urbanisme; hébergement de serveurs; hébergement de données; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements; logiciel-service [SaaS]; maintenance de logiciels; développement de logiciels; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique; sécurisation de données; stockage de données électroniques; réseau informatique en nuage; assistance à distance en matière de logiciels; services d'assistance techniques et de conseils en technologie des télécommunications; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes; conception de sites Web; services de développement de sites Web; maintenance de sites Web; développement de bases de données; reconstitution de bases de données; mise à jour et maintenance de logiciels de bases de données; location d'un serveur de bases de données à des tiers; hébergement de bases de données; travaux d'ingénieurs; conception de système d'éclairage; consultation technique en matière d'éclairage; conception technique et gestion de projets techniques pour le développement d'équipements d'éclairage; audits en matière d'énergie; services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; études, analyses, conseils, consultations et expertises techniques en matière de protection, de contrôle, de supervision et de gestion (automatisée ou non) à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations; services d'essai de systèmes d'alarme et de surveillance; location de compteurs pour enregistrer la consommation énergétique; location de compteurs pour le relevé de la consommation énergétique; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments; services de contrôle de la qualité de l'eau; services de sécurité technologique en matière de véhicules terrestres; services d'informations météorologiques; développement et test d'algorithmes; services d'extraction de données; vérification du traitement de données; études, analyses et expertises en matière de sécurité, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations.

Classification kind code

Class [045]
Surveillance et télésurveillance; services de surveillance d'alarme; études, analyses, conseils et services de conseillers en matière de sécurité, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations; sécurité de site; consultation en matière de sécurité de site; location d'appareils, instruments, systèmes et matériel pour la sécurité, la surveillance, la protection, le contrôle, la supervision et la gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations; concession de licences de logiciels et progiciels; octroi de licences de bases de données; services de localisation de véhicules volés.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2178999

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 02^th Aug 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 02^th Aug 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 14^th Feb 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 67 on 30^th Dec 2022	Agent Name Changed
Submitted for opposition 48 on 19^th May 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 14^th Apr 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 13^th Apr 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 13^th Apr 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 14^th Sep 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 14^th Sep 2021	International Registration

PROPELLER DESIGN

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [012]Barres de toit pour véhicules; remorques; chariots destinés au traçage; hublots de protection.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [040]Soudure; assemblage de matériel informatique et électronique sur commande pour des tiers; sous-assemblage de composants.

Classification kind code

Class [041]Formation dans le domaine de la télégestion, de la signalisation et de l'aménagement urbain; formation; service de formation dans le domaine de la mise en service et à l'utilisation de logiciels.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Barres de toit pour véhicules; remorques; chariots destinés au traçage; hublots de protection.

Class [040]
Soudure; assemblage de matériel informatique et électronique sur commande pour des tiers; sous-assemblage de composants.

Class [041]
Formation dans le domaine de la télégestion, de la signalisation et de l'aménagement urbain; formation; service de formation dans le domaine de la mise en service et à l'utilisation de logiciels.