Monograms formed of intertwined, overlapping or otherwise combined lettersMonogrammes formés par des lettres enlacées, se chevauchant ou combinées autrement

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

machines pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques, nommément, machines distributric Read More

Classification Information

Class [007]
Machines pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques, nommément, machines distributrices d'emballages et pour la fabrication de matériaux d'emballage en plastique, polyéthylène, polypropylène, papier plastifié, carton, papier et papier recyclé, films et films recyclables; malaxeurs pour aliments et boissons à usage industriel; machines pour le mélange des alliages et machines pour la fabrication de feuilles d'aluminium; machines d'emballage; machines de lavage sous pression non abrasive; machines pour le nettoyage de surfaces par jet d'eau à haute pression; nettoyeurs à haute pression; machines pour la fabrication de matériaux d'emballage en plastique, polyéthylène, polypropylène, papier plastifié, carton, papier et papier recyclé, films et films recyclables; machines de remplissage de récipients d'emballage pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques; machines à sceller pour emballage industriel; machines pour l'emballage et machines pour le remplissage pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques; pompes électriques pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques, nommément, pompes à pistons rotatives; pompes aseptisées électriques de remplissage de récipients d'emballage pour l'industrie alimentaire, des boissons, des détergents, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques, nommément, pompes à pistons rotatives.

Classification kind code

Class [009]
Systèmes de contrôle électronique pour machines consistant en des pompes de contrôle du volume, des débitmètres et appareils de mesure électroniques pour mesurer la température, la pression, la quantité et la concentration de matières liquides et de liquides d'essai.

Classification kind code

Class [011]
Chauffe-eau instantanés, non utilisables dans les salles de bains domestiques, et machines à pasteuriser.

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Class [016]
Films d'emballage en polyéthylène; films d'emballage en polypropylène; films d'emballage en matières plastiques; sacs et sachets en matière plastique pour le conditionnement de marchandises; papier stratifié; emballages en carton; matériaux d'emballage en papier, carton ou plastiques; sachets d'emballage, en plastiques biodégradables.

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Class [017]
Matières plastiques semi-finies en forme de films et tuyaux à utiliser au cours d'opérations de fabrication; films flexibles en matières plastiques, autres que pour l'emballage, nommément, films pour le rembourrage et le remplissage; films plastiques pour le rembourrage et le remplissage conçu pour pouvoir être réutilisé comme matériaux d'emballage, tous les films plastique précités sont également respirant, élastiques et perforés, imprimés et non imprimés; films plastiques laminés semi-finis pour l'emballage.

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Class [042]
Conception et développement de produits, à savoir conception et développement de films et de sachets pour des tiers; établissement de plans pour la construction; planification technique dans le domaine des projets d'emballage de produits.

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Mark Details

Serial Number

2049305

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 10^th Dec 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Dec 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 48 on 13^th Jul 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 05^th Jul 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 01^st Jul 2021	Amendment to Application
Submitted for opposition 257 on 03^rd Sep 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 03^rd Sep 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 02^th Sep 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 28^th Apr 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 28^th Apr 2020	Filed

POUCH PARTNERS

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Class [009]Systèmes de contrôle électronique pour machines consistant en des pompes de contrôle du volume, des débitmètres et appareils de mesure électroniques pour mesurer la température, la pression, la quantité et la concentration de matières liquides et de liquides d'essai.

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Class [011]Chauffe-eau instantanés, non utilisables dans les salles de bains domestiques, et machines à pasteuriser.

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Class [042]Conception et développement de produits, à savoir conception et développement de films et de sachets pour des tiers; établissement de plans pour la construction; planification technique dans le domaine des projets d'emballage de produits.

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Class [009]
Systèmes de contrôle électronique pour machines consistant en des pompes de contrôle du volume, des débitmètres et appareils de mesure électroniques pour mesurer la température, la pression, la quantité et la concentration de matières liquides et de liquides d'essai.

Class [011]
Chauffe-eau instantanés, non utilisables dans les salles de bains domestiques, et machines à pasteuriser.

Class [042]
Conception et développement de produits, à savoir conception et développement de films et de sachets pour des tiers; établissement de plans pour la construction; planification technique dans le domaine des projets d'emballage de produits.