Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Trademark usage description

métaux communs et leurs alliages, tuyaux d'eau métalliques en acier galvanisé utilisés pour la construction et pour la plomberie, quincaillerie métall Read More

Classification Information

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages, tuyaux d'eau métalliques en acier galvanisé utilisés pour la construction et pour la plomberie, quincaillerie métallique, nommément écrous, verrous, vis, colliers d'attache pour tuyaux, fiches, câbles et fils non électriques, chaînes, brides et axes de chape en métal, tous les produits précités étant métalliques; matériels en métal pour l'élevage et à usage agricole, à savoir barrières, grillages, clôtures grillagées, treillis, poteaux, parcs, cases, citernes, citernes à eau métalliques, portes, cages et couloirs de contention mobiles ou non, cornadis, silos, tonnes à eau, tonneaux, bacs, logettes, cuves, grilles, caillebotis, réservoirs, trémies non mécaniques et barrières d'enclos, barres, barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage, brides, marchepieds; panneaux de construction ajourés ou non en acier galvanisé ou tôlés pour le revêtement de sols, de planchers, de plafonds, de murs, de toitures, de bardages, de portes, de fenêtres et pour des clôtures et cloisons amovibles ou coulissantes; éléments de couverture de toits métalliques, nommément solins de toitures, arêtiers de toits, tuiles en acier galvanisé, tuiles de toitures en acier galvanisé et gouttières de toits en acier galvanise; menuiseries métalliques, à savoir portillons, tourniquets (portillons tournants), portes et fenêtres et leurs encadrements; serrureries non électriques, nommément serrures de portes en métal; abris métalliques pour bestiaux et boxes métalliques pour chevaux; cages métalliques; auges à mortier métalliques; Modules d'entrée en métal pour couloirs de contention et couloirs de tri pour les animaux d'élevage

Classification kind code

Class [007]
Plates-formes de travail élévatrices mobiles; abreuvoirs mécanisés pour le bétail; treuils; treuils électriques; mécanismes d'ouverture et de fermeture, nommément ouvre-portes automatiques et ferme portes automatiques; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; appareils d'alimentation automatique pour le bétail; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; vannes à commande pneumatique.

Classification kind code

Class [009]
Appareils, instruments et machines de pesage, nommément indicateurs de pesée, barres de pesée, plateaux de pesage, cages de pesage et cadrans de pesée tous pour peser les animaux d'élevage; appareils électriques de pesage, nommément indicateurs de pesée, barres de pesée, plateaux de pesage, cages de pesage et cadrans de pesée tous pour peser les animaux d'élevage; colonnes de séparation à des fins de pesage des animaux d'élevage; balances pour peser les animaux d'élevage; imprimantes thermiques.

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Class [011]
Vannes de contrôle d'eau pour citernes d'eau; vannes régulatrices d'eau pour citernes.

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Class [012]
Châssis pour véhicules terrestres; pneus; roues de véhicules; garde-boue.

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Class [019]
Béton; matériels non métalliques pour l'élevage et à usage agricole, à savoir barrières, clôtures grillagées, treillis, poteaux, parcs, cases, citernes, portes, cages et couloirs de contention mobiles ou non, cornadis, silos, tonnes à eau, logettes, grilles, caillebotis, trémies non mécaniques et barrières d'enclos, barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage, chapes; panneaux de construction ajourés ou non en bois, plâtre de gypse, béton, verre et de fibragglo-ciment pour le revêtement de sols, de planchers, de plafonds, de murs, de toitures, de bardages, de portes, de fenêtres et pour des clôtures et cloisons amovibles ou coulissantes; éléments de couverture de toits non métalliques, nommément solins de toitures, arêtiers de toits, papier de couverture bitumé, carton de couverture en feutre bitumé, tuiles en mortier de ciment, tuiles en céramique, tuiles en terre cuite, tuiles de toitures en verre, ardoises et gouttières de toits en plastique; abris non métalliques pour bestiaux et boxes non métalliques pour chevaux;

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Class [020]
Râteliers à fourrage; râteliers d'herbage; armoires et malles à pharmacie; cuves non métalliques; réservoirs non métalliques nommément réservoirs d'eau en matières plastiques; serrureries non électriques non métalliques pour meubles nommément serrures non métalliques pour fenêtres et pour portes et serrures d'appareils en plastique; tonneaux non métalliques; auges à mortier non métalliques; brides non métalliques pour câbles; marchepieds non métalliques.

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Class [021]
Abreuvoirs; abreuvoirs pour le bétail; auges; auges métalliques pour le bétail; mangeoires; seaux à eau et à aliments nommément seaux conteneurs; bassines; bacs métalliques pour le bétail nommément bacs de pâturage; cages pour animaux domestiques; crèches pour bestiaux; balais; brosses de nettoyage; instruments de nettoyage actionnés manuellement, nommément balais à franges; nourrisseurs pour l'élevage métalliques, nommément mangeoires et abreuvoirs métalliques pour animaux d'élevage; nourrisseurs pour l'élevage non métalliques, nommément mangeoires et abreuvoirs non métalliques pour animaux d'élevage ; distributeurs d'aliments pour bétail actionnés par les animaux.

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Serial Number

1993436

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 15^th Oct 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 03^rd Mar 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 03^rd Mar 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 03^rd Mar 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 31^st Aug 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 31 on 01^st Nov 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 01^st Nov 2019	Created
Submitted for opposition 257 on 31^st Oct 2019	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 228 on 01^st Aug 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 01^st Aug 2019	Filed

PASDELOU

Classification Information

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Class [011]Vannes de contrôle d'eau pour citernes d'eau; vannes régulatrices d'eau pour citernes.

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Class [012]Châssis pour véhicules terrestres; pneus; roues de véhicules; garde-boue.

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Legal History

Class [011]
Vannes de contrôle d'eau pour citernes d'eau; vannes régulatrices d'eau pour citernes.

Class [012]
Châssis pour véhicules terrestres; pneus; roues de véhicules; garde-boue.