préparations pharmaceutiques et hygiéniques pour le traitement de l'insuffisance rénale, nommément solutions nettoyantes et stérilisantes pour instrum Read More

Classification Information

Class [005]
Préparations pharmaceutiques et hygiéniques pour le traitement de l'insuffisance rénale, nommément solutions nettoyantes et stérilisantes pour instruments et dispositifs médicaux destinés aux traitements de l'insuffisance rénale, solutions pharmaceutiques pour la dialyse ; désinfectants pour instruments et dispositifs médicaux destinés aux traitements de l'insuffisance rénale, désinfectants tout-usage.

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Class [010]
Appareils et dispositifs médicaux destinés aux traitements de l'insuffisance rénale en milieu médicalisé et au domicile des patients, nommément générateurs d'hémodialyse et cycleurs de dialyse péritonéale; dialyseurs et filtres à sang pour l'hémodialyse, l'hémofiltration, l'hémodiafiltration, la plasmafiltration et l'ultrafiltration utilisés lors de dialyse ; hémodialyseurs, hémofiltres, filtres pour liquide d'émodialyse, filtres pour liquides de substitution pour l'hémofiltration et l'hémodiafiltration, membranes pour hémodialyseurs, pour hémofiltres, pour filtrer les liquides de dialyse et les liquides de substitution pour l'hémofiltration et l'hémodiafiltration ; équipements pour le traitement de l'eau à usage médical, nommément adoucisseurs d'eau, stérilisateurs d'eau, filtres à eaux, appareils de distillation d'eau et d'osmose inverse.

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Class [011]
Environmental control items

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Nice

Class [037]
Building construction and repair

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Nice

Class [041]
Services d'éducation et de formation de patients atteints d'insuffisance rénale et de professionnels de santé dans le domaine médical et pharmaceutique.

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Class [044]
Services de soins médicaux à domicile, services de soins infirmiers et services d'hôpital destinés aux personnes atteintes d'insuffisance rénale ; services de suivi médico-technique au domicile des patients atteints d'insuffisance rénale, à savoir installation du matériel médical destinés aux traitements de l'insuffisance rénale nommément générateurs d'hémodialyse et cycleurs de dialyse péritonéale; dialyseurs et filtres à sang pour l'hémodialyse, l'hémofiltration, l'hémodiafiltration, la plasmafiltration et l'ultrafiltration utilisés lors de dialyse, hémodialyseurs, hémofiltres, filtres pour liquide d'hémodialyse, filtres pour liquides de substitution pour l'hémofiltration et l'hémodiafiltration, membranes pour hémodialyseurs, pour hémofiltres, pour filtrer les liquides de dialyse et les liquides de substitution pour l'hémofiltration et l'hémodiafiltration ; service de suivi médico-technique au domicile des patients par téléassistance et télé-observance, à savoir suivi de l'observance et de l'adhésion au traitement, aide et conseils pour l'entretien, le nettoyage et le bon fonctionnement des appareils et dispositifs médicaux pour les traitements de l'insuffisance rénale ci-dessus énumérés ; services de location d'équipements, d'appareils et de dispositifs médicaux ; services de centres de dialyse pour le traitement de l'insuffisance rénale.

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1756866

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 12^th May 2017	Allowed
Submitted for opposition 42 on 25^th Jan 2017	Advertised
Submitted for opposition 26 on 03^rd Jan 2017	Approved
Submitted for opposition 130 on 02^th Dec 2016	Note to file
Submitted for opposition 27 on 15^th Nov 2016	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 05^th May 2016	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 05^th May 2016	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 02^th Dec 2015	Formalized
Submitted for opposition 30 on 27^th Nov 2015	Filed
Submitted for opposition 1 on 27^th Nov 2015	Created

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Class [011]Environmental control items

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Class [037]Building construction and repair

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Class [041]Services d'éducation et de formation de patients atteints d'insuffisance rénale et de professionnels de santé dans le domaine médical et pharmaceutique.

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Class [011]
Environmental control items

Class [037]
Building construction and repair

Class [041]
Services d'éducation et de formation de patients atteints d'insuffisance rénale et de professionnels de santé dans le domaine médical et pharmaceutique.