sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction d Read More

Classification Information

Class [012]
Sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction de massage; appuie-tête pour sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sièges pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; coussins de sièges pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; harnais de sécurité de sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; housses de protection de sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; sièges de sécurité pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aériens et appareils à locomotion par air; dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules aériens et appareils à locomotion par air; sièges à destination des appareils à locomotion par air; sièges de cabines d'aéronefs.

Classification kind code

Class [020]
Pièces d'ameublement; fauteuils; sièges; accoudoirs pour meubles; étagères et tablettes de rangement; appuie-tête; produits d'ameublement (mobilier) à destination des appareils à locomotion par air; produits d'ameublement (mobilier) à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration de cabines d'aéronefs.

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Class [042]
Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.

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Mark Details

Serial Number

2309363

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 08^th Feb 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 07^th Feb 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 07^th Feb 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 17^th Nov 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 17^th Nov 2023	Filed

OPERA ESSENTIAL

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Class [042]Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.

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Legal History

Class [042]
Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.