appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de d Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs électroniques pour la transmission, le stockage, la conception, l'enregistrement de textes, de signaux, d'images, et de toutes données, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, de réseaux sans fil et de réseaux électroniques de communications; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils de navigation par satellite; compteurs intelligents, dispositifs connectés informatiquement ou électroniquement permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; appareils et logiciels de géolocalisation; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic; outils de développement de logiciels; plate-forme modulaire d'applications informatiques et de gestion des données permettant de collecter, d'intégrer, de transformer et de traiter les données à partir d'un large éventail de sources, ces équipements et logiciels précités étant destinés à prendre en charge l'ensemble des services informatiques permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et routier, la gestion de l'énergie et la maintenance et l'adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire et routier; appareils pour le traitement de l'information; interfaces informatiques; lecteurs informatiques; logiciels (programmes enregistrés); progiciels; mémoires pour ordinateurs; appareils pour la mesure des distances; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes d'ordinateurs enregistrés; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; dispositifs de pilotage automatiques pour véhicules terrestres; processeurs (unités centrales de traitement); programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); publications électroniques (téléchargeables); logiciels pour la création, la collecte, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage, le partage et l'organisation de données et d'informations; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de reconnaissance de signes; logiciels de reconnaissance vocale; logiciels pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels de synchronisation de bases de données; programmes et logiciels pour le traitement de textes, de données et d'images; logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles pour l'obtention, le stockage, l'organisation, la gestion, le suivi, la surveillance, l'analyse, la sécurisation, l'authentification et le compte rendu de données et informations d'analyses commerciales et techniques dans les domaines de l'industrie du transport, du service client, de la logistique de la publication et de la gestion de médias sociaux, de l'efficacité du personnel, de la sécurité, de l'authentification, de la performance des matériels industriels; logiciels de sécurité et logiciels cryptographiques; logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; logiciels informatiques pour la création d'applications Internet mobiles, applications Web, sites Web et interfaces clients; logiciels informatiques de veille intégrée et en temps réel en matière de gestion commerciale ou d'exploitation dans le domaine des transports, recueillant des informations provenant de différentes sources (informations et bases de données) et les mettant à disposition dans une interface aisément exploitable par des utilisateurs; logiciels connectés en réseau permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport; tous les produits précités étant destinés au secteur des transports de passagers ou de marchandises.

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Class [012]
Véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires pour le transport de passagers ou de marchandises; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; rames ferroviaires articulées ou non; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; réservoirs de stockage pour les véhicules terrestres précités; moteurs (pour véhicules) et leurs parties, amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes à air (accessoires de véhicules) et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (pour véhicules), systèmes de traction pour les véhicules terrestres précités; drones civils pour la surveillance des infrastructures, installations et matériels ferroviaires.

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Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de gestion informatisée de fichiers, notamment dans le domaine ferroviaire et routier; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction de réseaux ferroviaires et routiers; mise à jour, compilation et maintenance de données dans des bases de données informatiques, dans le domaine ferroviaire et routier; systématisation d'informations dans le domaine ferroviaire et routier dans des bases de données informatiques; service d'abonnement à une plate-forme modulaire d'applications informatiques et de gestion des données permettant de collecter, d'intégrer, de transformer et de traiter les données à partir d'un large éventail de sources, cette plate-forme étant destinée à prendre en charge l'ensemble des services informatiques pour optimiser les opérations dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises (notamment la maintenance, la gestion de l'énergie, la gestion du trafic, l'informations aux passagers); services de gestion d'une plate-forme multimodale permettant l'exploitation commerciale et/ou logistique d'un réseau de transport ferroviaire et routier; traitement administratif de commandes d'achats; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; analyse de marché; étude de marché; analyse du prix de revient; enquête d'opinion; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail; services d'abonnement à des bases de données professionnelles (pour des tiers); fourniture de services d'application, à savoir, services de gestion de bases de données dans les domaines du transport de passagers ou de marchandises, des paiements en ligne.

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Class [037]
Construction, direction de travaux, service d'installation, entretien, réparation, rénovation, maintenance continue, préventive et prédictive d'appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire et routier, de systèmes et/ou appareils de navigation, de guidage, de pilotage, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage), de systèmes et installations de signalisation ferroviaire ou routière, d'appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier; informations en matière de construction et de réparation de véhicules terrestres pour le transport de passagers ou de marchandises; direction de projets de maintenance informatique, installation, réparation, mise à jour, maintenance de matériels informatiques pour des systèmes informatiques de traitement de données; installation et entretien de terminaux de traitement de données et de réseaux de communication de données; installation, maintenance et réparation de réseaux informatiques; tous les services précités ayant pour finalité la maintenance et l'optimisation dans le domaine des transports de passagers ou de marchandises, notamment dans le domaine ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes de transport de passagers ou de marchandises), ainsi que la maintenance et réparation de réseaux informatiques et de systèmes de télécommunication.

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Class [038]
Transmission par satellite, transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques, transmission de séquences vidéo à la demande, transmission de données en flux continu [streaming], transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, et à du matériel de référence en ligne se rapportant aux domaines de la mobilité et de l'environnement; services de télécommunications, à savoir, fourniture de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; transmission électronique de commentaires et informations; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant de distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers et des utilisateurs d'ordinateurs; gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs électroniques mobiles; location de temps d'accès à des serveurs (de calcul, de modélisation) et de services accessibles à distance par réseaux informatiques; services d'information accessibles à distance par réseaux (documentation, modèles, logiciels, outils informatiques, communautés d'utilisateurs); diffusion de données liées aux méthodes de transport de passagers ou de marchandises; fourniture d'accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur et abonnés; tous ces services étant relatifs au domaine au secteur des transports de passagers ou de marchandises.

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Class [039]
Transport; emballage et entreposage de marchandises; mise à disposition d'informations sur le trafic ferroviaire et routier, prestation d'itinéraires pour véhicules ferroviaire et routiers, prestation d'itinéraires ferroviaires et routiers; services d'information sur les horaires des trains, bus et tramways et tous autres moyens de transport, services de transport ferroviaires et routiers; service d'information en matière de planification et organisation des flux de transports ferroviaires et routiers; études logistiques en matière de transport ferroviaires et routiers; services d'inspection de trafics ferroviaires et routiers; services de réservation en matière de transport ferroviaire; exploitation de terminaux ferroviaire et routiers, services de terminaux intermodaux ferroviaire et routiers à savoir services de transports empruntant successivement différents modes de transport tels que ferroviaires et routiers, gestion de plateformes multimodales de transports ferroviaire et routiers à savoir services de logistiques en matières de transports multimodaux; stockage physique de supports électroniques, à savoir images, textes, contenu vidéo et données audio; stockage physique de données; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

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Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; direction de projets informatiques; création et maintenance de sites Web pour des tiers; location de serveurs web; services d'entretien, de création et d'hébergement de sites web; fourniture de services d'application, à savoir, fourniture, hébergement, développement et maintenance de bases de données dans les domaines du transport de passagers ou de marchandises, des paiements en ligne; maintenance et mise à jour de logiciels liés à la cybersécurité; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques; surveillance de systèmes et réseaux informatisés de données et informatiques à des fins de sécurité; plateforme-service proposant des plateformes logicielles destinées à la gestion de bases de données; services d'un logiciel-service (SaaS) proposant un logiciel destiné à la gestion de bases de données; développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels; consultation en matière de logiciels; élaboration [conception] de logiciels; mise à jour de logiciels; logiciel-service [SaaS]; mise à disposition d'outils de développement de logiciels non téléchargeables pour la création d'applications Internet mobiles, d'applications Web, de sites Web et d'interfaces client; développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; services d'analyse de données techniques, à savoir service d'automatisation et de collecte de données utilisant un logiciel propriétaire pour l'évaluation, l'analyse et la collecte de données dans le domaine des transports de passagers ou de marchandises; services de logiciels de plateformes en tant que service (PaaS) sous forme de bases de données pour la compilation de données; maintenance de logiciels informatiques; surveillance de systèmes informatiques par accès distant afin d'en assurer le bon fonctionnement; recherches techniques dans les domaines de la conception et du développement d'ordinateurs et de systèmes de logiciels informatiques à utiliser en lien avec des processus opérationnels automatisés, outils de développement d'affaires, et analyses de données et d'affaires; services d'installation de logiciels informatiques; réalisation d'études de faisabilité de projets techniques dans le domaine de la conception et du développement de logiciels; services de contrôle de la qualité, à savoir services de surveillance informatique pour le suivi des performances de logiciels d'applications, la réalisation de l'entretien périodique de logiciels, et la fourniture de rapports et alertes concernant ces performances; récupération de données informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services d'hébergement sur des serveurs; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations dans le transport ferroviaire et routier; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux informatiques, notamment dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises; logiciel en tant que service (Saas) permettant de collecter, d'intégrer, de transformer et de traiter les données à partir d'un large éventail de sources, pour la prise en charge de l'ensemble des services informatiques destinés à optimiser les opérations du secteur ferroviaires (notamment la maintenance, la gestion de l'énergie, la gestion du trafic, l'informations aux passagers).

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Class [045]
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'arbitrage; inspection d'usines en matière de sécurité; médiation; services de réseautage social en ligne; services de conseils en matière de sécurité; services de surveillance nocturne; services de surveillance électronique à des fins de sécurité; inspection d'installations ferroviaires et véhicules terrestres en matière de sécurité; tous les services précités ayant pour finalité la sécurité dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises.

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Mark Details

Serial Number

2297146

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 07^th Oct 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 07^th Dec 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 06^th Dec 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 06^th Dec 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 17^th May 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 17^th May 2023	International Registration