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NOVOSTABLE
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on 21 Feb 2024

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NOVO SENSO

5 bis avenue du Pré ClosetF-74940 ANNECY

FR

Serial Number

2218169 filed on 23rd May 2022

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

NOVOSTABLE

Trademark usage description

applications logicielles pour téléphones mobiles; applications mobiles téléchargeables; logiciels informatiques; matériel informatique; ordinateurs et Read More

Classification Information


Class [009]
Applications logicielles pour téléphones mobiles; applications mobiles téléchargeables; logiciels informatiques; matériel informatique; ordinateurs et matériel informatique; logiciels d'applications informatiques; logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles; contenu enregistré; dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; dispositifs scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l'électricité; caméras infrarouges fixes et portables; caméras vidéo fixes et portables; caméras de sécurité fixes et portables; caméras de surveillance fixes et portables; caméras vidéo numériques fixes et portables; caméras de surveillance vidéo fixes et portables; appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils pour le diagnostic non à usage médical; logiciels, logiciels d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique, applications mobiles en particulier pour la détection des problèmes de santé et l'évaluation du bien-être des animaux.


Classification kind code

11

Class [035]
Services d'abonnement à une application mobile en lien avec une intelligence artificielle; services d'abonnement à une application mobile permettant une surveillance constante; services d'abonnement à une application mobile en lien avec une intelligence artificielle en particulier dédiée à la détection des problèmes de santé et l'évaluation du bien-être des animaux; services de vente au détail en ligne d' applications logicielles pour téléphones mobiles, d'applications mobiles téléchargeables, de logiciels informatiques, de matériel informatique, de logiciels d'applications informatiques, de logiciels de sécurité informatiques téléchargeables, de logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles, de dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques, de dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie, de dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, de dispositifs scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l'électricité, de caméras infrarouges fixes et portables, de caméras vidéo fixes et portables, de caméras de sécurité fixes et portables, de caméras de surveillance fixes et portables, de caméras vidéo numériques fixes et portables, de caméras de surveillance vidéo fixes et portables, d'appareils et instruments de vérification (contrôle), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image, de supports d'enregistrement numériques, de détecteurs, de logiciels et appareils d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique, en particulier pour la détection des problèmes de santé et l'évaluation du bien-être des animaux.


Classification kind code

11

Class [042]
Programmation informatique; programmation informatique pour les télécommunications; programmation et maintenance informatiques pour logiciels; hébergement d'applications mobiles; maintenance d'enregistrements informatiques; conception de logiciels informatiques; installation, maintenance et mise à jour de logiciels; écriture de logiciels informatiques; services de conception; services des technologies de l'information; services scientifiques et technologiques; recherches scientifiques; recherches techniques; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; stockage électronique de données.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2218169

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 23rd Jul 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 21st Feb 2024
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 21st Feb 2024
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 21st Feb 2024
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 28th Aug 2023
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 27th Oct 2022
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 26th Oct 2022
Formalized
Submitted for opposition 1
on 26th Oct 2022
Created
Submitted for opposition 228
on 23rd May 2022
International Registration
Submitted for opposition 30
on 23rd May 2022
Filed