Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 7

BrownBrun

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 5

VioletViolet

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommém Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément accumulateurs électriques, blocs de jonction électriques, circuits électriques ; batteries électriques pour bicyclettes électriques ; détecteurs, nommément détecteurs de pédalage, détecteurs de mouvements, détecteurs de mesurage électromagnétiques ; fils électriques ; relais électriques.

Classification kind code

Class [012]
Bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, moyeux de roues pour bicyclettes, avertisseurs sonores, sacoches, porte-bidons, indicateurs de direction pour bicyclettes, pompes à air pour bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles, garde-boue, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; moteurs électriques pour les bicyclettes et bicycles à motorisation électrique.

Classification kind code

Class [037]
Services de réparation, entretien, maintenance de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique, assistance en cas de panne de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique (réparation), lavage, nettoyage, graissage, polissage et vulcanisation (réparation de pneus) ; service d'information sur les réparations de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique.

Classification kind code

Class [039]
Services de transport des bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; emballage et entreposage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; location, et réservation de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ;

Classification kind code

Class [040]
Assemblage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique.

Classification kind code

Class [042]
Services d'expertises (travaux d'ingénieurs) en ingénierie mécanique et conseils techniques en dessin industriel concernant les bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; études de de faisabilité, conception de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; services d'ingénierie mécanique, de recherche et développement dans le domaine des bicyclettes et cycles à motorisation électrique ; dessin industriel.

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Mark Details

Serial Number

1917748

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 191 on 02^th Mar 2022	Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 190 on 02^th Mar 2022	Registration Pending
Submitted for opposition 42 on 08^th Dec 2021	Advertised
Submitted for opposition 27 on 15^th Nov 2021	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26 on 15^th Nov 2021	Approved
Submitted for opposition 22 on 12^th Jan 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 12^th Jan 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 07^th Sep 2018	Formalized
Submitted for opposition 30 on 31^st Aug 2018	Filed
Submitted for opposition 1 on 31^st Aug 2018	Created

NEOMOUV (& DESSIN)

Classification Information

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Class [039]Services de transport des bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; emballage et entreposage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; location, et réservation de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ;

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Class [040]Assemblage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [039]
Services de transport des bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; emballage et entreposage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ; location, et réservation de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique ;

Class [040]
Assemblage de bicyclettes et bicycles à motorisation électrique.