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NAVYA

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NAVYA
REGISTERED

on 19 Feb 2019

Last Applicant/ Owned by

NAVYA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon69100 Villeurbanne

FR

Serial Number

1818396 filed on 17th Jan 2017

Registration Number

TMA1015399 registered on 19th Feb 2019

Registration expiry Date

19th Feb 2034

Correspondent Address

560 boul. Crémazie Est3e étageMontréal

QUEBEC

CA

H2P1E8

NAVYA

Trademark usage description

robots mobiles; robots utilisés pour le transport de véhicules terrestres autonomes; machines de transport nommément automobiles, bus, autocars, minib Read More

Classification Information

Class [007]
Robots mobiles; robots utilisés pour le transport de véhicules terrestres autonomes; machines de transport nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; robots mobiles pour la conduite et le pilotage de véhicules autonomes terrestres

Classification kind code

11

Class [009]
Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie nommément système mondial de localisation (GPS) consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau; instruments de navigation électriques nommément manettes de commande électriques et chauffe-moteurs; instruments pour la navigation nommément capteurs, capteurs lidars (Light Detection And Ranging), caméras, antennes; ordinateurs de navigation pour voitures; dispositifs de navigation GPS; appareils de navigation par satellite nommément capteurs, capteurs lidars (Light Detection And Ranging), ordinateurs de bord; appareils de localisation nommément capteurs de positionnement, sonars et senseurs; appareils de navigation pour véhicules nommément ordinateurs de bord; appareils de repérage de véhicules nommément récepteurs de positionnement; instruments de détection du trafic nommément caméras et capteurs pour surveiller les conditions routières; appareils et logiciels de commande et de pilotage à distance de véhicules nommément télécommandes, démarreurs, anti-démarreurs; détecteurs électroniques et informatiques pour la conduite autonome de véhicules sans conducteur

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis, bateaux, trains, trams,; véhicules pour le transport des passagers et de marchandises nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules électriques nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules à énergie solaire nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules à énergie hydrogène, véhicules à moteur nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules à énergie hybride nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; voitures et autobus électriques nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules de transport autonomes, sans pilote nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules de transport sans conducteur nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules télécommandés autres que jouets nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis; véhicules auto-pilotés par ordinateur et reliés à un réseau informatique nommément automobiles, bus, autocars, minibus et taxis

Classification kind code

11

Class [039]
Services de transport de passagers et de voyageurs par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport de bagages de passagers par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport terrestre de personnes par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; réservations de sièges pour le transport; services de transport en véhicules automobiles, voitures, bus, autocars, minibus; location de moyens de transport terrestres; services de logistique en matière de transport; organisation de transport de passagers par voie terrestre nommément par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; services de conseils dans le domaine du transport; services d'informations liées aux transports motorisés; services de transport en commun pour le grand public; réservation de transport terrestre par le biais de réseaux informatiques mondiaux; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) permettant la localisation d'un véhicule; mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages par le biais de dispositif et d'appareils de télécommunications mobiles nommément téléphones mobiles, téléphones portables et tablettes numériques

Classification kind code

11

Class [042]
Conception et développement de logiciels, de programmes et de codes informatiques; recherche en matière de programmation informatique appliquée aux industries et technologies des véhicules de transport; conception de véhicules terrestres; recherche technologique dans le domaine de l'automatisation et de la robotisation appliquées aux transports par véhicules autonomes; services d'ingénierie en matière de robotique

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1818396

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 23rd Aug 2018		Approved
Submitted for opposition 27
on 06th Jul 2018		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 87
on 23rd May 2018		Rep for Service Changed
Submitted for opposition 48
on 23rd May 2018		Agent Changed
Submitted for opposition 15
on 23rd May 2018		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 16th Nov 2017		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 16th Nov 2017		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 20th Jan 2017		Formalized
Submitted for opposition 30
on 17th Jan 2017		Filed
Submitted for opposition 1
on 17th Jan 2017		Created