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NAVAL ENERGIES

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NAVAL ENERGIES
ABANDONED SECTION 36

on 16 Feb 2021

Last Applicant/ Owned by

NAVAL GROUP

40-42 rue de Docteur Finlay75015 PARIS

FR

Serial Number

1872667 filed on 12th Dec 2017

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

NAVAL ENERGIES

Trademark usage description

machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs Read More

Classification Information

Class [007]
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; générateurs autonomes ou mobiles d'énergie électrique ; générateurs d'électricité à énergie éolienne ou hydrolienne ; turbines pour la production d'énergie ; alternateurs pour la production d'énergie ; turbines pour éoliennes ; moteurs pour éoliennes ; robots (machines) ; éoliennes flottantes, éoliennes ; hydroliennes ; dispositifs de production d'électricité ; pales, rotors d'éoliennes ou d' hydroliennes ;

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments pour la conception assistée par ordinateurs de navires, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou de modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité ; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour installations ou modules de production d'énergie et pour installations de production d'électricité ; appareils et instruments acoustiques, électroniques et électromagnétiques pour installations de production d'énergie ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ; appareils pour l'analyse non médicale ; appareils et instruments optroniques, de détection, de collecte de données, de classification, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation, de reproduction, de traitement, de transmission, de visualisation du son et des images ; appareils de communication et de télécommunication ; calculateurs, consoles, ordinateurs, logiciels ou programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, interfaces magnétiques ou informatiques, supports d'informations ; supports magnétiques de données ; dispositifs de traitement de l'information (dispositifs de réalité augmentée), appareils ou équipements pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; simulateurs d'étude et d'entraînement ; radars, sonars ; simulateurs, à savoir cabines reproduisant l'environnement de simulation, les moyens immersifs (cabines, plateformes, passerelles), les moyens de reproduction de tout ou partie de locaux avec leurs aspects fonctionnels, environnementaux, visuels et dynamiques (cabine sur mouvement) ; logiciels pour la simulation de conduite de plateformes ; logiciels reproduisant les mouvements de plateformes et l'environnement matériel ; logiciels de simulation d'environnement et d'équipements utilisés par les bâtiments de surface, les modules immergés de production d'énergie, les éoliennes, les hydroliennes, les installations ou modules pour la production d'énergie et pour les systèmes de production d'électricité prenant en compte les phénomènes physiques liés à l'environnement (propagation électromagnétique, propagation acoustique, thermodynamique, restitution d'environnement visuel et sonore) ; outils (logiciels) de modélisation des équipements de conduite des installations de plateforme dans le domaine des systèmes de propulsion, des usines électriques et de la sécurité des installations civiles ; équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales ; programmes d'ordinateurs et logiciels dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation ; dispositifs de positionnement dynamique ; dispositifs de stabilisation de mouvement d'éoliennes, d'hydroliennes, d'installations ou de modules pour la production d'énergie ; bancs de mesure ou bancs de test en laboratoire ou au réel ; convertisseurs d'énergie par le mouvement de la mer, le vent ou la température de l'eau ; capteurs d'énergie ; commutateurs ; senseurs, à savoirs dispositifs et appareils de prise d'information ; capteurs de signaux ; appareils et instruments de cryptage ; convertisseurs électriques ;

Classification kind code

11

Class [011]
Equipements pour la production d'énergie ; modules de production d'énergie ; installations de production d'énergie thermique par la température de l'eau, échangeurs thermiques autres que parties de machines ; convertisseurs d'énergie utilisant le vent, la température de l'eau, le mouvement de la houle ou les courants marins ;

Classification kind code

11

Class [037]
Construction navale ; réparation et entretien d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou de modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; installation et mise en service d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; montage et maintenance de systèmes et de composants montés sur des plates-formes ; montage et maintenance d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils et d'instruments scientifiques, électriques, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique et de modules immergés ou non de production d'énergie ;

Classification kind code

11

Class [040]
Services de production d'énergie ; Services de traitement et de transformation d'énergie ; Services de production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Services de production d'électricité à partir de l'énergie des vagues, à partir de l'énergie éolienne, à partir de l'énergie houlomotrice, à partir de la température des mers ou à partir de l'énergie solaire ; services de location d'équipements pour la production d'énergie ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'énergie ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'électricité à partir de l'énergie des vagues, à partir de l'énergie éolienne, à partir de l'énergie houlomotrice ou à partir de l'énergie solaire ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'énergie à partir de la température des mers ;

Classification kind code

11

Class [042]
Travaux d'ingénieurs, tels que recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche dans le domaine de l'utilisation des énergies naturelles ainsi que conception et développement de nouveaux produits dans ces domaines (pour des tiers) ; conseils techniques et expertises des systèmes ; études de projets techniques ; conception d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité ; architecture navale ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de conception et de développement notamment dans les domaines naval et civil ainsi que dans le domaine des énergies ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines des appareils scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, informatiques ainsi que dans les domaines naval, civil et des énergies ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs, pour cartes à mémoire, pour cartes électroniques et pour bases de données ou réseaux ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception) et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie, de l'architecture navale, des logiciels de simulation et d'installations de production d'énergie ; services de maintien en condition opérationnelle de systèmes destinés à l'entraînement et à la formation des personnels dans les domaines naval, civil et dans le domaine des énergies ; élaboration (conception), développement, mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire ; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique ; expertises dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique ; services d'inspection de structures navales ou sous-marines, de modules immergés de production d'énergie, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1872667

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 23
on 01st May 2020		Default Removed
Submitted for opposition 14
on 03rd Mar 2020		Default Notice Sent
Submitted for opposition 80
on 26th Feb 2020		Change of Title Registered
Submitted for opposition 12
on 22nd Jul 2019		Extension of Time
Submitted for opposition 12
on 17th Jan 2019		Extension of Time
Submitted for opposition 22
on 13th Jul 2018		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Jul 2018		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 14th Dec 2017		Formalized
Submitted for opposition 1
on 13th Dec 2017		Created
Submitted for opposition 30
on 12th Dec 2017		Filed