Paper in rolls, wallpaper, other papers and documents -- Note: Including toilet paper and paper towels.Papiers en rouleaux, papiers peints, autres papiers et documents -- Note: Y compris le papier hygiénique et les essuie-mains en papier.

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

adhésifs à usage industriel, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles à usage industriel. couleurs, colorants, encres comprises dans ce Read More

Classification Information

Class [001]
Adhésifs à usage industriel, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles à usage industriel.

Classification kind code

Class [002]
Couleurs, colorants, encres comprises dans cette classe, teintures.

Classification kind code

Class [016]
Substances adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage; feuilles adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage; films adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage; films auto-adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage; films plastiques enduits pour la papeterie, le bureau ou le ménage, ainsi que pour le transfert sur tissu en feuilles ou en rouleaux; colles pour la papeterie, le bureau ou le ménage; feuilles de papier enduites pour la papeterie, le bureau ou le ménage, ainsi que pour le transfert sur tissu en feuilles ou en rouleaux; rouleaux de papier enduit pour la papeterie, le bureau ou le ménage, ainsi que pour le transfert d'impression sur tissu, en feuilles ou en rouleaux.

Classification kind code

Class [017]
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, rubans adhésifs ou auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, matières plastiques mi-ouvrées, sacs, sachets en caoutchouc (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; films adhésifs en matières plastiques à usages industriels et commercial; films plastiques enduits mi-ouvrés, notamment pour le transfert d'impression sur tissu, en feuilles ou en rouleaux; bandes adhésives à usage industriel, feuilles à usage industriel adhésives ou enduites, films adhésifs à usage industriel, films auto-adhésifs à usage industriel.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2228216

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 08^th Apr 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 08^th Apr 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 08^th Apr 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 16^th Oct 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 13^th Jan 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 15^th Dec 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 14^th Dec 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 14^th Dec 2022	Created
Submitted for opposition 228 on 26^th Oct 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 26^th Oct 2022	Filed

N NOVACEL

Classification Information

Class [001]Adhésifs à usage industriel, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles à usage industriel.

Classification kind code

Class [002]Couleurs, colorants, encres comprises dans cette classe, teintures.

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [001]
Adhésifs à usage industriel, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles à usage industriel.

Class [002]
Couleurs, colorants, encres comprises dans cette classe, teintures.