Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Trademark usage description

appareils de geo positionnement et leurs parties nommément récepteurs de géolocalisation par satellites [gps], système mondial de localisation [gps] c Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils de geo positionnement et leurs parties nommément récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], système mondial de localisation [GPS] consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau, appareils pour GPS nommément émetteurs pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de communication portables nommément téléphones portables, ordinateurs portables; lecteurs mp3; ports de bus sériel universel [usb]; lecteurs de diffusion multimédia numérique nommément téléviseurs dmb; matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de positionnement (gps), ainsi que leurs parties, éléments et garnitures correspondants, tels que, câbles de raccordement, récepteurs (gps et satellitaires) et contenants pour ordinateurs personnels de poche; appareils d'émission et récepteurs par satellite et par voie hertzienne nommément émetteurs et récepteurs radio, antennes paraboliques pour la transmission par satellite, câbles hertziens; chargeurs de batteries pour véhicule destinés au système mondial de localisation [GPS] consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau; circuits intégrés; batteries numériques, batteries pour ordinateurs portables, batteries pour tablettes électroniques, batteries pour téléphones cellulaires; installations, réseaux et appareils de télécommunication nommément relais pour stations de radio et de télévision, tours de transmission radio, tours de transmission pour la téléphonie cellulaire, émetteurs pour systèmes de repérage universel et commutateurs pour appareils de télécommunication; supports de données nommément disques acoustiques et disques magnétiques vierges; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images à des fins de télécommunications nommément téléphones, écrans vidéo, ordinateurs, récepteurs audio et vidéo; appareils de mesure nommément capteurs optiques, capteurs de position, capteurs pour déterminer la vélocité, télémètres électroniques; appareils de signalisation nommément balises lumineuses de signalisation, transmetteurs de signaux d'urgence; baladeurs; ordinateurs personnels de poche; assistants numériques personnels; chronographes utilisés en tant qu'appareils spéciaux pour l'enregistrement de durées; capteurs de distance; enregistreurs kilométriques pour véhicules; matériel informatique de traitement des données; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; dispositifs de navigation par satellite; logiciel d'application informatique interactif destiné à être utilisé dans des téléphones cellulaires et permettant aux utilisateurs de se connecter à distance à leurs véhicules pour accéder aux informations et aux fonctions de contrôle des véhicules; logiciel d'application informatique pour système mondial de localisation [GPS] consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau; logiciel d'application informatique pour écrans informatiques tactiles; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; matériel et logiciels pour l'administration de réseaux informatiques locaux; logiciels pour systèmes de repérage universel en matière de voyage, pour la prestation et la mise à disposition de conseils ayant trait à des stations-service, aires de stationnement automobile, restaurants, concessionnaires automobiles et toutes informations en matière de voyage concernant des établissements afférents au domaine du transport et de la circulation; logiciels de gestion de bases de données destinés aux secteurs du transport et de la circulation; carte de circuits imprimés électronique, cartes électroniques téléchargeables; logiciels destinés à des planificateurs d'itinéraires nommément logiciels de logistique permettant le suivi des voyages et déplacements en véhicule dans le domaine du transport et de la circulation; ordinateurs de navigation pour voitures; équipements électroniques de prévention routière et d'information trafic installés dans un véhicule et destinés à communiquer des informations de nature géographique, à savoir points d'intérêts, signalisation routière, zones de danger, zones de travaux, zones d'accidents, zones de difficultés de circulation, itinéraires de contournement et de délestage nommément scannographes pour effectuer des diagnostiques d'automobiles; logiciels d'édition électronique destinés à des dictionnaires numériques; dictionnaires numériques; logiciels informatiques nommément logiciels destinés à la gestion de flotte, la collecte et le traitement de données automobiles dans le domaine du transport et de la circulation; terminaux pour péages électroniques; terminaux de transactions électroniques installés dans des véhicules; moniteurs de signalisation numériques, panneaux d'affichage de signalisation numériques; terminaux informatiques conçus pour être utilisés avec des dispositifs de navigation par satellite, des systèmes de repérage universel, des ordinateurs de navigation pour voitures et cartes électroniques téléchargeables dans le domaine du transport et de la circulation; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques en vue de l'enrichissement de bases de données par le biais de moyens de telecommunication, nommément videotexte, internet, wap [Wireless Application Protocol], gsm [Global System for Mobile Communication], gprs [General Packet Radio Service], Informatique de périphérie [edge computing], umts [Universal Mobile Telecommunications System] et wifi dans le domaine du transport et de la circulation; timbres avertisseurs électriques; cartes à mémoire et à microprocesseur; détecteurs à ultrasons d'objets pour véhicules; écrans vidéo; émetteurs de satellites; émetteurs optiques.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications nommément services de communications personnelles (scp), services de télécommunication sécurisés nommément offre d'accès à distance à des réseaux informatiques sécurisés privés pour la transmission, la réception, le traitement et le transfert de signaux numériques, de données optiques, de sons et d'images, et la mise à disposition des infrastructures de télécommunication nécessaires à la réalisation de ces opérations, à savoir les réseaux informatiques, câbles Ethernet, réseaux de radiodiffusion et réseaux satellitaires tous destinés à des dispositifs de navigation par satellite, ordinateurs de navigation pour voitures et à l'utilisation de cartes électroniques téléchargeables dans le domaine du transport et de la circulation, services groupés de télécommunication à savoir services de téléphonie mobile sans fil, services de messagerie vocale sans fil, services de messagerie numérique sans fil permettant la transmission de données sans fil par le biais de moyens multimédias nommément videotexte, internet, wap [Wireless Application Protocol], gsm [Global System for Mobile Communication], gprs [General Packet Radio Service], Informatique de périphérie [edge computing], umts [Universal Mobile Telecommunications System] et wifi dans le domaine du transport et de la circulation, services de messagerie numérique sans fil, transmission par satellite de signal téléphonique, services de communication nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique par le biais de terminaux informatiques, services télématiques sans fil à bord indiquant le positionnement et la navigation du véhicule, location d'appareils de télécommunication nommément location d'équipements de réseaux informatiques, prestation de conseils techniques portant sur tous les services précités, fourniture d'accès à une base de données électronique dans le domaine du transport et de la circulation, location de temps d'accès à des bases de données informatisées dans le domaine du transport et de la circulation, les services précités fournis à l'aide de moyens multimédias à savoir videotexte, internet, wap [Wireless Application Protocol], gsm [Global System for Mobile Communication], gprs [General Packet Radio Service], Informatique de périphérie [edge computing], umts [Universal Mobile Telecommunications System] et wifi.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires, cartes électroniques et dictionnaires numériques; conception de logiciels et matériel informatiques; conception de logiciels et développement de produits dans le domaine du transport et de la circulation; conception de systèmes informatiques; conception, mise à jour de logiciels informatiques; conception et développement de réseaux informatiques sans fil et de systèmes de sécurité de données électroniques dans le domaine du transport et de la circulation; fournisseur d'informatique en nuage pour le stockage de données numériques dans le domaine du transport et de la circulation.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2012635

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 23^rd Jun 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 23^rd Jun 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 23^rd Jun 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 21^st Dec 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 22^nd Sep 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 20^th Feb 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 19^th Feb 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th Feb 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Sep 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Sep 2019	Filed