Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 11

Numerals juxtaposed or joined to a letter or a figurative elementChiffres juxtaposés ou accolés à une lettre ou à un élément figuratif

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Trademark usage description

appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de su Read More

Classification Information

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; kits de tests à usage médical clinique comprenant des tubes de test, des plaquettes de test et des diagrammes indicateurs pour l'évaluation des résultats de tests; systèmes d'appareils et d'accessoires médicaux pour l'administration de doses mesurées de produits pharmaceutiques; flacons à usage médical; canules à usage médical; seringues à usage médical; injecteurs à usage médical; cartouches à usage médical; pompes à perfusion utilisées pour l'administration de liquides par voie intraveineuse; aiguilles à usage médical; moniteurs du débit cardiaque; échangeurs thermiques et d'humidité à usage médical; filtres à bactéries à usage médical; analyseurs de gaz à usage médical; systèmes de surveillance de patients, à savoir moniteurs de gaz; sphygmo-oxymètres; moniteurs à paramètres multiples à usage médical; moniteurs ECG; moniteurs de pression sanguine invasifs et non invasifs; moniteurs de transmission neuromusculaire; moniteurs métaboliques et spiromètres pour applications d'anesthésie, de soins intensifs et de diagnostic; machines d'anesthésie et ventilateurs; instruments médicaux, à savoir lignes d'échantillonnage de gaz pour soins intensifs et d'anesthésie; adaptateurs pour voies aériennes, circuits respiratoires, capteurs et tubes de spirométrie pour soins intensifs et d'anesthésie; tuyaux pour soins intensifs et d'anesthésie; séparateurs d'eau pour soins intensifs et d'anesthésie; capteurs d'oxymétrie pulsée pour soins intensifs et d'anesthésie; tensiomètres non invasifs pour soins intensifs et d'anesthésie; sets de rinçage pour soins intensifs et d'anesthésie; masques d'anesthésie pour soins intensifs et d'anesthésie; absorbeurs de dioxyde de carbone pour soins intensifs et d'anesthésie; sondes thermométriques pour soins intensifs et d'anesthésie; nébuliseurs pour soins intensifs et d'anesthésie; moniteurs du système nerveux central; tonomètres gastriques; dispositifs de diagnostic médical, à savoir ostéodensitomètres; appareils de surveillance du foetus, à savoir moniteurs de signes vitaux et du pouls du foetus; machines d'imagerie par ultrasons pour le diagnostic médical; dispositifs d'imagerie pour applications de dépistage et de diagnostic pour la planification d'opérations et de chirurgie, et leurs pièces et accessoires; appareils à clichés localisés, amplificateurs de luminance, fluoroscopes pour le diagnostic médical; dispositifs mobiles de radiographie, visionneuses de films radiographiques, tomodensitogrammes pour le diagnostic médical; appareils de résonnance nucléaire, scanners à ultrasons, appareils de résonance magnétique, appareils de tomographie par émission de positrons [TEP] pour le diagnostic médical; appareils électroniques de mesure de la pression sanguine; appareils laser de traitement médical; équipements de diagnostic à ultrasons; amplificateurs acoustiques pour malentendants; scalpels laser; appareils de massage électriques; vibrateurs portables à usage médical; stimulateurs des muscles à faible fréquence à usage médical; appareils à haute fréquence à usage médical; matelas pneumatiques électriques pour prévenir les escarres; inhalateurs électriques à usage thérapeutique; coussins chauffés électriquement à usage médical; systèmes de capteurs DCC (dispositif à couplage de charge); appareils médicaux pour mesurer la densité osseuse; moniteurs de la graisse corporelle.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; services de gestion commerciale; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau); services de publicité, de marketing et de promotion; services de relations publiques; services de présentation et de démonstration de produits; organisation de foires et d'expositions commerciales; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais d'annonces publicitaires; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais de concours promotionnels; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais de remises et primes sous forme de loteries promotionnelles; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais de ristournes; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais de points de réduction; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais d'offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion; fourniture et location d'espace, de temps et de médias publicitaires; services de ventes aux enchères; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; comptabilité, tenue de livres et audit comptable; services de support administratif et de traitement de données; traitement, systématisation et gestion de données; services de gestion des ressources humaines et recrutement de personnel; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; services d'analyse et d'information commerciale, et études de marché; location de machines et d'appareils de bureau; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'industrie, la science et la photographie, ainsi que pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; services de vente en gros et au détail de résines synthétiques à l'état brut et de matières plastiques à l'état brut; services de vente en gros et au détail de compost, fumier, engrais; services de vente en gros et au détail de préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences; services de vente en gros et au détail de résines synthétiques; services de vente en gros et au détail de produits chimiques et leurs substituts; services de vente en gros et au détail de produits chimiques, de produits biochimiques et de réactifs utilisés dans l'industrie, la science et la recherche; services de vente en gros et au détail de préparations chimiques pour la séparation et la culture de cellules; services de vente en gros et au détail de préparations chimiques pour la purification d'acides nucléiques, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN; services de vente en gros et au détail de produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, à la science et à la recherche; services de vente en gros et au détail de gaz et mélanges de gaz destinés à l'industrie, à la science et à la recherche; services de vente en gros et au détail de produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques; services de vente en gros et au détail de produits et substances de diagnostic, de réactifs d'analyse chimique, de solution saline et de papier recouvert de réactifs, tous destinés à un usage scientifique et à une utilisation en laboratoire; services de vente en gros et au détail d'éléments radioactifs et isotopes destinés à l'industrie, à la science et à la recherche; services de vente en gros et au détail de produits radiopharmaceutiques destinés à un usage scientifique et à la recherche; services de vente au détail et en gros de produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; services de vente au détail et en gros de produits de parfumerie et huiles essentielles; services de vente au détail et en gros de préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté, y compris maquillage, savons et gels; services de vente au détail et en gros de produits cosmétiques pour le bain, déodorants et antiperspirants; services de vente au détail et en gros de produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; services de vente au détail et en gros de préparations et traitements capillaires; services de vente au détail et en gros de préparations pour le rasage et l'épilation; services de vente au détail et en gros de préparations pour nettoyer et parfums, y compris parfums domestiques; services de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques; services de vente au détail et en gros de préparations médicales et vétérinaires; services de vente au détail et en gros de produits hygiéniques à usage médical; services de vente au détail et en gros d'aliments et substances diététiques adaptés à un usage médical ou vétérinaire; services de vente au détail et en gros d'aliments pour bébés; services de vente au détail et en gros de compléments alimentaires pour humains et animaux; services de vente au détail et en gros d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour pansements, de matières pour plomber les dents, de cires dentaires; services de vente au détail et en gros de désinfectants, fongicides, herbicides; services de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques de diagnostic et de substances de diagnostic à usage médical; services de vente au détail et en gros de produits radiopharmaceutiques à usage clinique et médical; services de vente au détail et en gros de couches-culottes, de couches et couches hygiéniques jetables en papier ou en cellulose; services de vente au détail et en gros de machines, machines-outils, outils, moteurs et engins motorisés, à l'exception des véhicules terrestres; services de vente au détail et en gros d'appareils, d'équipements et d'instruments pour la production d'électricité, à savoir générateurs électriques et éoliens produisant de l'électricité, éoliennes liées à des parcs éoliens; services de vente au détail et en gros d'installations de production à turbines, à savoir installations de production d'électricité et pièces et composants de tous les biens précités; services de vente au détail et en gros de générateurs d'électricité à énergie solaire; services de vente au détail et en gros de machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour dynamos de production, de transformation et de conversion d'électricité; services de vente au détail et en gros de moteurs électriques de tous types; services de vente au détail et en gros de turbines à vapeur et à gaz et leurs pièces; services de vente au détail et en gros de générateurs électriques et leurs pièces; services de vente au détail et en gros de moteurs d'aéronefs; services de vente au détail et en gros de compresseurs; services de vente au détail et en gros de machines à laver et à sécher le linge; services de vente au détail et en gros de machines à laver la vaisselle; services de vente au détail et en gros de broyeurs et compacteurs de déchets; services de vente au détail et en gros d'outils électriques; services de vente au détail et en gros de moteurs électriques; services de vente au détail et en gros de générateurs d'électricité; services de vente au détail et en gros d'outils de jardin, de tondeuses à gazon électriques, de vaporisateurs de jardin pour désinfectants et insecticides; services de vente au détail et en gros d'outils et instruments à main électriques; services de vente au détail et en gros de malaxeurs, de centrifugeuses, de mélangeurs à main, de robots de cuisine; services de vente au détail et en gros d'appareils et instruments pour enregistrement, transmission, reproduction ou traitement de sons, images ou données; services de vente au détail et en gros de médias enregistrés et téléchargeables; services de vente au détail et en gros de logiciels pour ordinateurs; services de vente au détail et en gros de supports d'enregistrement et de mémorisation vierges, numériques ou analogiques; services de vente au détail et en gros d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur; services de vente au détail et en gros de contenus digitaux téléchargeables, contenus multimédias téléchargeables; services de vente au détail et en gros de logiciels, y compris logiciels de jeux; services de vente au détail et en gros de logiciels d'applications, y compris logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social; services de vente au détail et en gros de logiciels de gestion de données et de fichiers et de logiciels de bases de données; services de vente au détail et en gros de logiciels pour les médias et de logiciels de publication; services de vente au détail et en gros d'applications pour bureaux et entreprises; services de vente au détail et en gros de logiciels d'applications pour le web et les serveurs, y compris logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; services de vente au détail et en gros d'appareils de communication tels qu'équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données; services de vente au détail et en gros d'appareils de communication point à point; services de vente au détail et en gros d'appareils de radiodiffusion; services de vente au détail et en gros d'antennes en tant qu'appareils de communication; services de vente au détail et en gros de dispositifs et supports de stockage de données; services de vente au détail et en gros de calculatrices; services de vente au détail et en gros de distributeurs de tickets; services de vente au détail et en gros d'appareils terminaux de paiement; services de vente au détail et en gros de distributeurs d'argent et de dispositifs de tri d'argent, y compris mécanismes pour appareils à prépaiement; services de vente au détail et en gros de périphériques adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et d'autres dispositifs intelligents; services de vente au détail et en gros d'ordinateurs et de matériel informatique; services de vente au détail et en gros de composants et pièces pour ordinateurs; services de vente au détail et en gros de dispositifs audio/visuels et photographiques y compris dispositifs audio et récepteurs radio; services de vente au détail et en gros de dispositifs d'affichage; services de vente au détail et en gros de récepteurs de télévision et de dispositifs cinématographiques et vidéo; services de vente au détail et en gros de dispositifs de capture et de développement d'images; services de vente au détail et en gros de lunettes [optique], de lunettes de soleil; services de vente au détail et en gros de dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, y compris alarmes et équipement d'alerte; services de vente au détail et en gros de dispositifs de contrôle d'accès; services de vente au détail et en gros de dispositifs de mesurage, y compris instruments de mesure temporelle (à l'exception des horloges et montres); services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure du poids; services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure de la distance et des dimensions; services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure de la vitesse; services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure de la température; services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure de l'électricité; services de vente au détail et en gros de contrôleurs, régulateurs de tension et de puissance; services de vente au détail et en gros d'enregistreurs de données, de capteurs, de détecteurs et d'instruments de surveillance; services de vente au détail et en gros d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; services de vente au détail et en gros de prothèses et membres artificiels, de yeux et dents, d'orthèses; services de vente au détail et en gros d'aides à la mobilité; services de vente au détail et en gros d'articles orthopédiques; services de vente au détail et en gros de matériel pour sutures; services de vente au détail et en gros de dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; services de vente au détail et en gros d'appareils de massage; services de vente au détail et en gros d'appareils, de dispositifs et d'articles de puériculture; services de vente au détail et en gros de systèmes comprenant des appareils médicaux et des accessoires pour l'administration de doses mesurées de préparations pharmaceutiques; services de vente au détail et en gros d'appareils de diagnostic médical, à savoir ostéodensitomètres; services de vente au détail et en gros d'appareils d'imagerie ultrasonore pour le diagnostic médical; services de vente au détail et en gros de dispositifs d'imagerie pour applications de dépistage et de diagnostic pour planification des opérations et de la chirurgie, ainsi que leurs pièces et accessoires; services de vente au détail et en gros d'appareils de radiographie mobiles; services de vente au détail et en gros de visionneuses de films radiographiques; services de vente au détail et en gros de scanners cat pour le diagnostic médical; services de vente au détail et en gros d'appareils laser pour traitement médical; services de vente au détail et en gros de matériel de diagnostic par ultrasons; services de vente au détail et en gros d'amplificateurs acoustiques pour malentendants; services de vente au détail et en gros d'appareils médicaux pour mesurer la densité osseuse; services de vente au détail et en gros de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, air ou eau; services de vente au détail et en gros de moteurs électriques et moteurs diesel pour véhicules terrestres; services de vente au détail et en gros de bicyclettes; services de vente au détail et en gros de pneus et chambres à air pour bicyclettes; services de vente au détail et en gros de véhicules automatiques; services de vente au détail et en gros de bicyclettes électriques; services de vente au détail et en gros de pneus, de chambres à air pour pneus de roues de véhicules, de jantes de roues [pour automobiles]; services de vente au détail et en gros de métaux précieux et leurs alliages; services de vente au détail et en gros de joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses; services de vente au détail et en gros d'horlogerie et d'instruments chronométriques; services de vente au détail et en gros de pierres précieuses; services de vente au détail et en gros de perles et métaux précieux, et leurs imitations; services de vente au détail et en gros d'instruments de mesure du temps; services de vente au détail et en gros d'autres articles en métaux précieux et pierres précieuses, ainsi que leurs imitations, y compris statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; services de vente au détail et en gros d'objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; services de vente au détail et en gros de coffrets à bijoux et coffrets à montres; services de vente au détail et en gros de porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; services de vente au détail et en gros de médaillons, de médailles; services de vente au détail et en gros de papier et carton; services de vente au détail et en gros de produits de l'imprimerie; services de vente au détail et en gros de photographies [imprimées]; services de vente au détail et en gros de matériel d'instruction à l'exception des appareils; services de vente au détail et en gros de sacs, sachets, films et feuilles en plastique et en papier pour l'emballage; services de vente au détail et en gros d'objets d'art et figurines en papier et carton, articles et matériaux pour les activités de décoration et d'art, y compris équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes et supports, sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; services de vente au détail et en gros d'équipement d'enseignement; services de vente au détail et en gros d'albums photos et albums pour collectionneurs; services de vente au détail et en gros de produits de l'imprimerie, y compris livres, garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux domestiques, sacs en plastique pour couches jetables, serviettes de table jetables en papier; services de vente au détail et en gros de cuir et imitations cuir; services de vente au détail et en gros de bagages, sacs, portefeuilles et sacs à anses tous usages; services de vente au détail et en gros de parapluies et parasols; services de vente au détail et en gros de colliers, laisses et vêtements pour animaux; services de vente au détail et en gros de matériaux de construction non métalliques; services de vente au détail et en gros de tuyaux rigides non métalliques pour la construction; services de vente au détail et en gros de poix, goudron, bitume et asphalte; services de vente au détail et en gros de matériaux de construction thermoplastiques et matériaux de construction, à savoir les matériaux thermoplastiques moulés et extrudés utilisés comme substituts du bois, du métal ou du verre, pour supporter ou couvrir, panneaux en plastique pour le bâtiment et la construction; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente au détail et en gros d'ustensiles de cuisine et vaisselle, à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères; services de vente au détail et en gros de peignes et éponges; services de vente au détail et en gros de brosses (à l'exception des pinceaux); services de vente au détail et en gros de verrerie, porcelaine et faïence; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine; services de vente au détail et en gros d'articles de nettoyage; services de vente au détail et en gros de statues, de figurines, d'objets d'art, en matériaux tels que porcelaine, terre cuite ou verre, compris dans cette classe; services de vente au détail et en gros d'ustensiles ménagers pour le nettoyage; services de vente au détail et en gros d'appareils pour parfumer l'air; services de vente au détail et en gros de verres, récipients pour liquides et accessoires de bar; services de vente au détail et en gros de tirelires; services de vente au détail et en gros d'ustensiles cosmétiques et de toilette; services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie; services de vente au détail et en gros d'articles chaussants et articles de chapellerie; services de vente au détail et en gros d'accessoires de mode; services de vente au détail et en gros de jeux et jouets; services de vente au détail et en gros d'appareils de jeux vidéo; services de vente au détail et en gros d'articles de gymnastique et de sport; services de vente au détail et en gros d'articles et équipement de sport; services de vente au détail et en gros d'équipement de chasse et de pêche; services de vente au détail et en gros de matériel de natation; services de vente au détail et en gros de jeux de société et de dispositifs pour jeux d'argent; services de vente au détail et en gros de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; services de vente au détail et en gros de lait, fromages, beurre, yaourt et autres produits laitiers; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao et succédanés du café; services de vente au détail et en gros de chocolat; services de vente au détail et en gros de crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; services de vente au détail et en gros de glace à rafraîchir [eau congelée]; services de vente au détail et en gros de bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits [boissons], sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons.

Classification kind code

Class [041]
Enseignement; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; édition de produits imprimés et rédaction de textes; services d'éducation, de divertissement et de sport; organisation de conférences, expositions et compétitions; services de jeux d'argent; production audio, vidéo et programmes multimédias; services de photographie; clubs de sport et mise à disposition d'installations de remise en forme; services d'éducation et d'instruction; services de location d'équipements et d'installations pour l'éducation, le divertissement, le sport et la culture; services de bibliothèque et location de supports médias; location d'équipements et d'infrastructures de sport; location d'équipement et d'installations audiovisuels et photographiques; traduction et interprétation; services de réservation et de pré-réservation de billets concernant les activités et les événements dans les domaines de l'éducation, du divertissement et des sports.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2173020

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 17^th Aug 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 25^th Jul 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Jul 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 25^th Jul 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 17^th Jan 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 17^th Mar 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 16^th Mar 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 16^th Mar 2022	Formalized
Submitted for opposition 228 on 20^th Aug 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 20^th Aug 2021	Filed