Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

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Monograms formed of intertwined, overlapping or otherwise combined lettersMonogrammes formés par des lettres enlacées, se chevauchant ou combinées autrement

Trademark usage description

anneaux de rideaux; appuie-tête (meubles); armoires, armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bahuts Read More

Classification Information

Class [020]
Anneaux de rideaux; appuie-tête (meubles); armoires, armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bahuts (coffres) non métalliques; bancs (meubles); parcs pour bébés, berceaux; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles; casiers à bouteilles; buffets, buffets roulants (meubles); bureaux (meubles); bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cadres (encadrements); canapés; cartothèques (meubles); chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues; coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables); corbeilles non métalliques; coussins, dessertes, divans; échelles en bois ou en matières plastiques; embrasses non en matières textiles; étagères; fauteuils; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques; glaces (miroirs); jardinières (meubles), présentoirs pour journaux; lits, matelas; meubles, meubles de bureau, meubles métalliques; plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration); oreillers, paillasses, paniers non métalliques; porte-parapluies; paravents (meubles); plateaux de tables; portemanteaux (meubles), porte-revues; pupitres, rayonnages; rideaux de bambou; patères de rideaux; rails pour rideaux, tringles de rideaux; secrétaires; sièges, sièges métalliques, sofas; sommiers de lits; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier); tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement; tabourets; vaisseliers; oreillers.

Classification kind code

Class [024]
Tissus d'ameublement; courtepointes; housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet); embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles; housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison; revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; taies d'oreillers, tissus à usage textile.

Classification kind code

Class [027]
Tapis antidérapants, descentes de bain (tapis), carpettes; toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons; papiers de tenture, papiers peints; revêtements de planchers, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons); tapisseries (tentures murales) non en matières textiles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2270540

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 28^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 28^th Oct 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 20^th May 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 20^th Jul 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 19^th Jul 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th Jul 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 10^th May 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th May 2023	Filed