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METEOR
REGISTERED

on 20 Dec 2021

Last Applicant/ Owned by

VELAN S.A.S.

Société par Actions Simplifiée 90 Rue Challemel Lacour 69007 Lyon

FR

Serial Number

1906015 filed on 26th Jun 2018

Registration Number

TMA1116153 registered on 20th Dec 2021

Registration expiry Date

20th Dec 2031

Correspondent Address

INTELLECTUAL PROPERTY GROUPSUITE 4000, COMMERCE COURT WEST199 BAY STREETTORONTO

ONTARIO

CA

M5L1A9

METEOR

Trademark usage description

soupapes sous forme de pièces de robinets; vannes à coin flexible sous forme de pièces de machines ; vannes à sièges parallèles sous forme de pièces d Read More

Classification Information


Class [007]
Soupapes sous forme de pièces de robinets; vannes à coin flexible sous forme de pièces de machines ; vannes à sièges parallèles sous forme de pièces de machines; robinets à tournant sphérique sous forme de pièces de machines ; robinets à soufflet sous forme de pièces de machines ; robinets cryogéniques sous forme de pièces de machines; clapets à battant sous forme de pièces de machines; régulateurs de température sous forme de pièces de machines ; régulateurs de débit d'eau sous forme de pièces de machines; purgeurs automatiques;


Classification kind code

11

Class [009]
Appareils, sous la forme de bancs de tests et bancs d'essais, pour la vérification de l'étanchéité de vannes et clapets; appareils et instruments électriques, électroniques, pneumatiques, hydrauliques utilisés dans le domaine de la robinetterie, à savoir bancs de tests et d'essais pour la vérification de l'étanchéité de vannes et clapets; bancs de tests et d'essais pour la vérification de l'étanchéité de vannes et clapets, dans le domaine de la robinetterie; machines utilisées pour et dans le domaine nucléaire à savoir bancs de test et d'essai composés de matériel informatique et de logiciels pour tester des vannes dans le domaine de l'énergie nucléaire;


Classification kind code

11

Class [042]
Services de recherches scientifiques et technologiques, ainsi que services de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tous ces services étant rendus dans le domaine de la robinetterie ; services d'essais techniques, de contrôle et d'inspection de la qualité et de l'étanchéité de produits de robinetterie.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1906015

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 01st Sep 2021
Registration Pending
Submitted for opposition 191
on 01st Sep 2021
Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 09th Jun 2021
Advertised
Submitted for opposition 27
on 12th May 2021
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 12th May 2021
Approved
Submitted for opposition 22
on 24th Sep 2020
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 24th Sep 2020
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 27th Jun 2018
Formalized
Submitted for opposition 30
on 26th Jun 2018
Filed
Submitted for opposition 1
on 26th Jun 2018
Created