Circles or ellipses containing inscriptions arranged in some other formCercles ou ellipses contenant des inscriptions présentées selon une autre disposition

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 1 . 10

Circles or ellipses containing one or more triangles or lines forming an angleCercles ou ellipses contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

produits chimiques à usage industriel, agents biochimiques à usage industriel, produits chimiques pour la science, agents biochimiques pour la science Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques à usage industriel, agents biochimiques à usage industriel, produits chimiques pour la science, agents biochimiques pour la science, à savoir produits chimiques agricoles, agents biochimiques agricoles, produits chimiques horticoles, agents biochimiques horticoles, produits chimiques pour la sylviculture, agents biochimiques pour la sylviculture nommément produits chimiques de fermentation industrielle et produits chimiques biosourcés, nommément constituants de produits phytosanitaires, des engrais, des produits agrochimiques à savoir des fertilisants, produits chimiques organiques de base et produits chimiques d'origine biologique, nommément acides aminés, molécules linéaires, cycliques, aromatiques comprenant au moins une fonction choisie parmi acide carboxylique, anhydride d'acide, ester, halogénure d'acide, amide, nitrile, aldéhyde, cétone, alcool, amine, ether oxyde, alcène, alcane, organométallique; produits chimiques pour la fabrication de polymères, additifs chimiques pour la fabrication de polymères; produits chimiques pour la fabrication de cosmétiques, additifs chimiques pour la fabrication de cosmétiques; produits chimiques pour la fabrication de parfums, additifs chimiques pour la fabrication de parfums; produits chimiques pour la fabrication d'arômes alimentaires, additifs chimiques pour la fabrication d'arômes alimentaires; produits chimiques pour la fabrication de produits alimentaires, additifs chimiques pour la fabrication de produits alimentaires; résines artificielles à l'état brut; résines polymères à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; adhésifs pour utilisation dans l'industrie textile; adhésifs à usage général dans le domaine de la biochimie industrielle; composts, engrais, fertilisants ; acide butyrique; propanediol.

Classification kind code

Class [003]
Produits cosmétiques et préparations cosmétiques non médicamenteux, nommément : produits de parfumerie et parfums, huiles essentielles à usage cosmétique, préparations pour blanchir à usage cosmétique, poudre de blanchissage pour la lessive, crème nettoyante à usage cosmétique, préparations pour polir les ongles, préparations dégraissantes pour utilisation sur la peau, abrasifs pour la peau; préparations de toilette non médicamenteuses, nommément dentifrices non médicamenteux; arômes alimentaires en tant qu'huiles essentielles.

Classification kind code

Class [005]
Préparation médicales et vétérinaires à activité prébiotique, probiotique, postbiotique contenant des acides aminés, des acides organiques; supplément diététique à base d'acides aminés, d'acides organiques employés chez les animaux d'élevage; compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux enrichis en acides aminés, acides organiques; produits alimentaires enrichis en acides aminés, en acides organiques à usage médical, vétérinaire; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; tous les produits précités étant non liés à la nutrition sportive.

Classification kind code

Class [030]
Additifs issus de fermentation composés d'acides aminés, d'acides organiques utilisés comme arômes alimentaires; tous les produits précités étant non liés à la nutrition sportive.

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Class [031]
Aliments pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.

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Mark Details

Serial Number

1937816

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 15 on 17^th May 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 04^th Nov 2021	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 28^th Oct 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Oct 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 05^th Oct 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 25 on 05^th Oct 2021	Search Removed
Submitted for opposition 67 on 11^th Sep 2019	Agent Name Changed
Submitted for opposition 31 on 03^rd Jan 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 27^th Dec 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 21^st Dec 2018	Filed

MET EX DESSIN

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Class [030]Additifs issus de fermentation composés d'acides aminés, d'acides organiques utilisés comme arômes alimentaires; tous les produits précités étant non liés à la nutrition sportive.

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Class [031]Aliments pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.

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Class [030]
Additifs issus de fermentation composés d'acides aminés, d'acides organiques utilisés comme arômes alimentaires; tous les produits précités étant non liés à la nutrition sportive.

Class [031]
Aliments pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.