Other unidentifiable personifications, humanoids, other fantastic beings of human appearance -- Notes: (a) Including snowmen, scarecrows, ghosts and genies. -- (b) Not including gnomes (2.1.7), allegorical or mythological personages (2.1.22 or 2.3.22), winged or horned creatures classified in division 4.1.Autres formes personnifiées non identifiables, humanoïdes, autres êtres de fantastiques d'aspect humain -- Notes: (a) Y compris les bonshommes de neige, les épouvantails, les fantômes et les génies. -- (b) Non compris les gnomes (2.1.7), les personnages allégoriques ou mythologiques (2.1.22 ou 2.3.22), les personnages ailés ou cornus classés dans la division 4.1.

2 . 1 . 30

Other menAutres hommes

2 . 1 . 1

Heads, bustsTêtes, bustes

2 . 1 . 23

Men stylized -- Note: Including stick figures of men.Hommes stylisés -- Note: Y compris les bonshommes-allumettes d'hommes.

2 . 9 . 4

Eyes -- Note: Including eyes with or without eyebrows and eyes with tears.Yeux -- Note: Y compris les yeux avec ou sans sourcils et les yeux avec larmes.

2 . 9 . 7

NosesNez

2 . 9 . 8

Lips, mouths, tonguesLèvres, bouches, langues

2 . 9 . 12

Hair, locks of hair, wigs, beards, moustachesCheveux, mèches de cheveux, perruques, barbes, moustaches

3 . 6 . 1

Parts of the bodies of quadrupeds or of quadrumana, skeletons, skullsParties du corps de quadrupèdes ou de quadrumanes, squelettes, crânes

3 . 6 . 25

Other parts of the bodies of quadrupeds or of quadrumana -- Note: Not including heads, which will be placed in the appropriate sections of divisions 3.1 to 3.5.Autres parties du corps de quadrupèdes ou de quadrumanes -- Note: Non compris les têtes, qui seront rangées dans les sections appropriées des divisions 3.1 à 3.5.

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

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savons de toilette; savons pour le corps; savons pour le visage; shampoings et après-shampoings cartes à puces comme clés de chambres d'hôtel; enseig Read More

Classification Information

Class [003]
Savons de toilette; savons pour le corps; savons pour le visage; shampoings et après-shampoings

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Class [009]
Cartes à puces comme clés de chambres d'hôtel; enseignes lumineuses

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Class [014]
Porte-clés promotionnels

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Class [016]
Billets de spectacles ;

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Class [018]
Parapluies; sacs fourre-tout; étiquettes à bagages

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Class [020]
Matelas et oreillers

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Class [021]
Bouteilles d'eau; brosses à dents; chiffons pour cirer les chaussures; porte-cartes de menus; sous-verres; verrerie de table; verres à bière; verres à boire; verres à eau; verres à vin

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Class [024]
Couvre-oreillers; linge de table; literie; nappes de table; serviettes de bain; serviettes de coton; serviettes de table en tissu; serviettes en tissu; taies d'oreillers

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Class [025]
Bonnets de bain; bonnets de douche; casquettes promotionnelles; foulards; pantoufles; peignoirs; t-shirts promotionnels; vestes coupe-vent; vestes imperméables; vestes molletonnées; vestes à capuchon

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Class [026]
Lanières promotionnelles nommément cordons promotionnels pour insignes et badges;

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Class [028]
Balles de golf; marqueurs pour balles de golf; sacs à tees de golf

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Class [035]
Gestion hôtelière

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Class [036]
Services de carte cadeau pré-payée

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Class [041]
Discothèques; divertissement consistant en concerts musicaux; divertissement consistant en performance en direct d'un groupe musical; divertissement consistant en pièces de théâtre; divertissement consistant en production d'opéra; divertissement consistant en spectacle de magie; divertissement consistant en spectacles de danse et de groupes musicaux; divertissement sous la forme de spectacle comique en direct; divertissement sous la forme de spectacle d'un orchestre; divertissement sous la forme de spectacle de ballet; divertissement sous la forme de spectacle de danse; exploitation d'un restaurant-théâtre; exploitation de cabaret; music-hall; présentation de spectacles de comédie en direct; présentation de spectacles en direct sous la forme d'opéras; présentation de spectacles en direct sous la forme de ballets; représentation de spectacles de cirque; représentations théâtrales; réservation de places de spectacles; salles de cinéma et de théâtre; services de billetterie dans le domaine du divertissement; vente de billets de spectacles

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Class [043]
Exploitation de salles de réception; fourniture de salles de conférence; location de salles de conférences; location de salles de réunions; réservation de chambres pour les voyageurs; réservation de restaurants; services d'approvisionnement en aliments et boissons pour des banquets; services de bars et restaurants; services hôteliers

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Submitted for opposition 190 on 29^th Nov 2024	Registration Pending
Submitted for opposition 55 on 29^th Nov 2024	Registered
Submitted for opposition 42 on 11^th Sep 2024	Advertised
Submitted for opposition 26 on 14^th Aug 2024	Approved
Submitted for opposition 27 on 14^th Aug 2024	Approval Notice Sent
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Submitted for opposition 287 on 25^th Apr 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 19^th May 2020	Filed
Submitted for opposition 1 on 19^th May 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 19^th May 2020	Formalized

MASCARON LE CAPITOLE DE QUÉBEC

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Class [003]Savons de toilette; savons pour le corps; savons pour le visage; shampoings et après-shampoings

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Class [009]Cartes à puces comme clés de chambres d'hôtel; enseignes lumineuses

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Class [014]Porte-clés promotionnels

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Class [016]Billets de spectacles ;

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Class [018]Parapluies; sacs fourre-tout; étiquettes à bagages

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Class [020]Matelas et oreillers

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Class [021]Bouteilles d'eau; brosses à dents; chiffons pour cirer les chaussures; porte-cartes de menus; sous-verres; verrerie de table; verres à bière; verres à boire; verres à eau; verres à vin

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Class [024]Couvre-oreillers; linge de table; literie; nappes de table; serviettes de bain; serviettes de coton; serviettes de table en tissu; serviettes en tissu; taies d'oreillers

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Class [025]Bonnets de bain; bonnets de douche; casquettes promotionnelles; foulards; pantoufles; peignoirs; t-shirts promotionnels; vestes coupe-vent; vestes imperméables; vestes molletonnées; vestes à capuchon

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Class [026]Lanières promotionnelles nommément cordons promotionnels pour insignes et badges;

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Class [028]Balles de golf; marqueurs pour balles de golf; sacs à tees de golf

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Class [035]Gestion hôtelière

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Class [036]Services de carte cadeau pré-payée

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Savons de toilette; savons pour le corps; savons pour le visage; shampoings et après-shampoings

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Cartes à puces comme clés de chambres d'hôtel; enseignes lumineuses

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Porte-clés promotionnels

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Billets de spectacles ;

Class [018]
Parapluies; sacs fourre-tout; étiquettes à bagages

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Matelas et oreillers

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Bouteilles d'eau; brosses à dents; chiffons pour cirer les chaussures; porte-cartes de menus; sous-verres; verrerie de table; verres à bière; verres à boire; verres à eau; verres à vin

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Couvre-oreillers; linge de table; literie; nappes de table; serviettes de bain; serviettes de coton; serviettes de table en tissu; serviettes en tissu; taies d'oreillers

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Bonnets de bain; bonnets de douche; casquettes promotionnelles; foulards; pantoufles; peignoirs; t-shirts promotionnels; vestes coupe-vent; vestes imperméables; vestes molletonnées; vestes à capuchon

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Lanières promotionnelles nommément cordons promotionnels pour insignes et badges;

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Balles de golf; marqueurs pour balles de golf; sacs à tees de golf

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Gestion hôtelière

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Services de carte cadeau pré-payée