Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 15

Triangles or lines forming an angle with one or more quadrilateralsTriangles ou lignes formant un angle avec un ou plusieurs quadrilatères

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 5

Letters or numerals forming a triangle (surface or periphery)Lettres ou chiffres formant un triangle (surface ou pourtour)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

broyeurs; broyeurs et concasseurs de minerais à usage industriel; machines de comminution de roches et de matériaux durs, nommément machines pour la f Read More

Classification Information

Class [007]
Broyeurs; broyeurs et concasseurs de minerais à usage industriel; machines de comminution de roches et de matériaux durs, nommément machines pour la fragmentation et la réduction de la taille de minerais.

Classification kind code

Class [009]
Capteurs pour la surveillance, la gestion et l'optimisation du fonctionnement de machines de broyage et de concassage.

Classification kind code

Class [042]
Analyse chimique dans le domaine du broyage de matériaux; essai de matériaux dans le domaine du concassage et du broyage; services technologiques à savoir services de recherche et de développement pour la mise au point de méthodes pour la surveillance, la gestion et l'optimisation de machines de broyage et de concassage; études et projets de recherches techniques également par simulation de procédés dans le domaine des machines de broyage et de concassage utilisées dans les industries minières, du ciment, des agrégats, du charbon, de la gestion des déchets et du recyclage.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2186480

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 13^th Oct 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 05^th Sep 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 05^th Sep 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 05^th Sep 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 20^th Mar 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 19^th May 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 18^th May 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 18^th May 2022	Created
Submitted for opposition 228 on 01^st Mar 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 01^st Mar 2022	Filed

MAGOSENSE

Classification Information

Class [007]Broyeurs; broyeurs et concasseurs de minerais à usage industriel; machines de comminution de roches et de matériaux durs, nommément machines pour la fragmentation et la réduction de la taille de minerais.

Classification kind code

Class [009]Capteurs pour la surveillance, la gestion et l'optimisation du fonctionnement de machines de broyage et de concassage.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [007]
Broyeurs; broyeurs et concasseurs de minerais à usage industriel; machines de comminution de roches et de matériaux durs, nommément machines pour la fragmentation et la réduction de la taille de minerais.

Class [009]
Capteurs pour la surveillance, la gestion et l'optimisation du fonctionnement de machines de broyage et de concassage.