Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artifi Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences.

Classification kind code

Class [003]
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Classification kind code

Class [029]
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, lait de chanvre, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; huile de chanvre comestible et huile de chanvre comestible pressée à froid.

Classification kind code

Class [030]
Café, thé, thé au chanvre, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines, farine de chanvre et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; grains de chanvre.

Classification kind code

Class [031]
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; graines de chanvre crues; farine de graines de chanvre pour la consommation animale; paille de chanvre (matière première); fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.

Classification kind code

Class [032]
Bières; bière de chanvre; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) dans des magasins de vente au détail et/ou de gros, ainsi que dans des catalogues de vente par correspondance et dans des sites web permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Classification kind code

Class [039]
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.

Classification kind code

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2060770

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 06^th Sep 2022	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 14^th Feb 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Feb 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Feb 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 30^th Aug 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 1 on 30^th Oct 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 30^th Oct 2020	Formalized
Submitted for opposition 257 on 29^th Oct 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 30 on 21^st Jul 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 21^st Jul 2020	International Registration

LEODAR

Classification Information

Classification kind code

Class [003]Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [032]Bières; bière de chanvre; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Classification kind code

Classification kind code

Class [039]Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classification kind code

Class [040]Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.

Classification kind code

Class [041]Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classification kind code

Classification kind code

Class [043]Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [003]
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Class [032]
Bières; bière de chanvre; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Class [039]
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Class [043]
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.