More than three trees or three bushes, thickets, copses -- Note: When the group of trees represented becomes a forest, it will be placed in 6.19.1.Plus de trois arbres ou de trois arbustes, bosquets, taillis -- Note: Dès le moment où l'ensemble des arbres représentés devient une forêt, il sera rangé en 6.19.1.

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

7 . 1 . 3

Churches, cathedrals, abbeys, monasteriesÉglises, cathédrales, abbayes, monastères

7 . 1 . 24

Dwellings or buildings stylizedHabitations ou bâtiments stylisés

25 . 3 . 1

Horizontally elongated surfacesSurfaces de forme allongée dans le sens horizontal

25 . 3 . 13

Elongated surfaces with one or two long sides convexSurfaces de forme allongée avec un ou deux grands côtés convexes

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 2

Surfaces or backgrounds covered with lozenge shapesSurfaces ou fonds couverts de losanges

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 3

Rhombs or squares standing on one of the corners thereofLosanges ou carrés sur pointe

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 6

Quadrilateral figures with one or more convex or concave sides -- Note: Not including elongated surfaces with one or more convex or concave sides (25.3.1).Figures quadrilatérales à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves -- Note: Non compris les surfaces allongées avec un ou plusieurs côtés convexes ou concaves (25.3.1).

26 . 4 . 7

Two quadrilaterals, one inside the otherDeux quadrilatères, l'un dans l'autre

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 15

Quadrilaterals containing representations of animals or parts of animals' bodies or plantsQuadrilatères contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 26

Quadrilaterals with cutout areasQuadrilatères avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

desserts sucrés nommément beignets, biscuits, carrés au chocolat, cheese-cakes, choux à la crème, gâteaux ; farines et préparations faites de céréales Read More

Classification Information

Class [030]
Desserts sucrés nommément beignets, biscuits, carrés au chocolat, cheese-cakes, choux à la crème, gâteaux ; farines et préparations faites de céréales et préparations à base de céréales nommément barres de céréales, collations à base de céréales, céréales de déjeuner, barres de céréales hyperprotéinées; aliment nommément en-cas à base de céréales; pain; pain grillé; feuilletés; crackers; biscuits; biscottes; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème; beignets, beignets natures et fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits; viennoiseries; pains au chocolat; pains aux raisins; croissants; pains au lait; pains d'épice; viennoiserie nommément chaussons; pâtisseries; pâtisserie salée et sucrée nommément mignardises; tartes; gâteaux; crêpes; gaufres; pâtisserie nommément macarons; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés; pâtisserie salée et sucrée nommément petits fours; pâtisserie salée et sucrée nommément réductions; pâtisserie nommément muffins; pâtisserie nommément bagels; pâtisserie nommément crumpets; gressins; blinis; donuts; scones; pancakes; pâtisserie nommément triangles; pâtisserie nommément couronnes, couronnes des rois; galettes des rois; pâtisserie nommément chinois; gâteaux apéritifs sucrés et salés; entremets nommément pâtisseries; sucreries nommément décorations comestibles pour gâteaux; confiseries nommément confiserie à base d'amandes, confiserie glacée, confiseries sucrées; sucreries nommément bonbons, bonbons au chocolat; pâtes de fruits nommément bonbons gélifiés aux fruits; chocolat; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; flocons de céréales séchées; flocons d'avoine; flocons de maïs; céréales pour petit-déjeuner; muesli; barres de muesli; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1862144

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 26 on 06^th Dec 2019	Approved
Submitted for opposition 27 on 06^th Dec 2019	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 14 on 04^th Dec 2019	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 12^th Sep 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 12^th Sep 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 67 on 05^th Sep 2018	Agent Name Changed
Submitted for opposition 68 on 05^th Sep 2018	Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 31 on 13^th Oct 2017	Formalized
Submitted for opposition 1 on 12^th Oct 2017	Created
Submitted for opposition 30 on 11^th Oct 2017	Filed