More than four leaves, scattered leaves, bunches of leaves -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of leaves (25.7.25).Plus de quatre feuilles, feuilles éparses, bouquets de feuilles -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de feuilles (25.7.25).

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 20

Other branches with leaves, with or without fruitAutres rameaux avec feuilles, avec ou sans fruits

5 . 13 . 7

Garlands, bands, borders or frames made of plants (except 5.13.6)Guirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de végétaux (excepté 5.13.6)

5 . 13 . 8

Garlands, bands, borders or frames made of leavesGuirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de feuilles

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

25 . 1 . 9

Framework and framesCadres et encadrements

25 . 1 . 10

Complete framework and framesCadres et encadrements entiers

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 2

Letters written in double outlineLettres avec un contour double

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

Trademark usage description

métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; objets d' Read More

Classification Information

Class [014]
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; objets d'art en métaux précieux; bagues [bijouterie]; boîtes en métaux précieux; boîtes à bijoux; boîtiers de montre; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; bracelets de montres; cadrans [horlogerie]; chaînes [bijouterie]; chronographes [montres]; chronomètres; colliers [bijouterie]; figurines [statuettes] en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; médailles; médaillons [bijouterie]; montres; épingles de parure; bijoux de sacs, porte-clés.

Classification kind code

Class [030]
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; macarons [pâtisserie]; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; biscottes, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; farines alimentaires et préparations faites de céréales; pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraichir, chocolat; mayonnaises; thé glacé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; herbes de Provence séchées; crème pâtissière; crème brûlée.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de plats préparés, à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips à base de pommes de terre, herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, crème anglaise, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées non alcoolisées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, macarons [pâtisserie], viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glaces alimentaires, chocolat, thé glacé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, de pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtes à la viande, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, épices, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises; services de vente au détail de boisson non alcooliques et entre autres de bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons de fruits sans alcool, boissons isotoniques, boissons rafraîchissantes sans alcool, boissons énergisantes, eaux minérales [boissons], sirops pour boisson, sodas; services de vente au détail de boissons alcooliques et entre autres de boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations alcoolisées pour faire des boissons, boissons alcoolisées contenant des fruits, cidres, cocktails, digestifs [alcools et liqueurs], spiritueux, vins, vins effervescents; services de vente au détail de biens protégés par des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons cryptographiques non fongibles (NFT), de fichiers numériques téléchargeables représentant des objets de collection numériques et de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons cryptographiques non fongibles [NFT]; service de vente au détail de produits virtuels téléchargeables, à savoir des programmes informatiques représentant des produits alimentaires, macarons, chocolats, confiseries, pâtisseries, viennoiseries, thé, confiture, miel, sacs, vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux, articles de maroquinerie, porte-clefs, vaisselle, bougies, articles de papeterie, linge de maison et boîtes, tous les produits précités étant destinés à une utilisation dans le cadre de jeux en ligne et dans des environnements virtuels en ligne; services de vente au détail de produits alimentaires, macarons, chocolats, confiseries, pâtisseries, viennoiseries, thé, confiture, miel, sacs, vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux, articles de maroquinerie, porte-clefs, vaisselle, bougies, articles de papeterie, linge de maison et boîtes dont l'acquisition peut être réalisée dans le cadre de jeux en ligne et d'environnements virtuels; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens virtuels, d'objets de collection numériques et de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); promotion publicitaire et publicité de biens virtuels, d'objets de collection numériques et de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; services de vente aux enchères concernant les biens virtuels, les objets de collection numériques et les fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles; organisation et conduite d'événements à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires en relation avec des biens virtuels, des objets de collection numériques et des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); gestion commerciale d'actifs numériques; vente aux enchères de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles; organisation de vente aux enchères sur Internet; gestion commerciale de boutiques en ligne et de boutiques accessibles dans le cadre de jeux en ligne et dans des environnements virtuels en ligne.

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration (alimentation); services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter; hébergement temporaire; services de réservation de chambres d'hôtel et autres logements.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2328667

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 17^th Jun 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 23^rd May 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 23^rd May 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 22^nd May 2024	Created
Submitted for opposition 30 on 08^th Mar 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 27^th Apr 2023	International Registration