Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Trademark usage description

raccords en laiton, tubes coudés, tés, bagues, manchons, allonges, nipples, réductions et bouchons métalliques, douilles de serrage pour tubes en cuiv Read More

Classification Information

Class [006]
Raccords en laiton, tubes coudés, tés, bagues, manchons, allonges, nipples, réductions et bouchons métalliques, douilles de serrage pour tubes en cuivre, écrous pour tubes en cuivre, genoux coudés en cuivre, plaques et vis de montage, systèmes de vis en laiton, clapets de fermeture en métal.

Classification kind code

Class [008]
Cisailles pour découper des tubes d'installations faits en matières plastiques, presses pour raccords de tubes à main (outils), mandrins (outils), valises pour outils de serrage.

Classification kind code

Class [009]
Compteurs d'eau, calorimètres, disjoncteurs, compensateurs à manchon, thermomètres et manomètres à disque, thermostats de chambre.

Classification kind code

Class [011]
Appareils et installations de distribution d'eau potable et installations sanitaires, y compris leurs éléments et armatures; installations de chauffage central et leurs canalisations; soupapes régulatrices de niveau, robinets mélangeurs; armoires servant à contrôler le chauffage (parties d'installations de chauffage), tubes protecteurs entaillés avec des poignées de fixation, dispositifs de chauffage à eau, chaudières pour chauffage central, soupapes, mélangeurs, ventouses, vannes et têtes thermostatiques, valves de retenue, valves complexes, valves sélectives, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).

Classification kind code

Class [017]
Poignées et agrafes pour fixer des tubes, genouillères et mamelons de raccords en plastique.

Classification kind code

Class [020]
Crochets en plastique pour tubes, clapets de fermeture en matières plastiques.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, de manutention et de réparation de systèmes d'alimentation et de chauffage à eau.

Classification kind code

Class [042]
Services de préparation de projets concernant des installations d'alimentation et de chauffage à eau.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2200789

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 10^th Nov 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Nov 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 10^th Nov 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 29^th May 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 28^th Jul 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Jul 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Jul 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 23^rd Jun 2022	Filed
Submitted for opposition 238 on 04^th Feb 2022	IR Renewed
Submitted for opposition 228 on 04^th Feb 2002	International Registration

KAN

Classification Information

Classification kind code

Class [008]Cisailles pour découper des tubes d'installations faits en matières plastiques, presses pour raccords de tubes à main (outils), mandrins (outils), valises pour outils de serrage.

Classification kind code

Class [009]Compteurs d'eau, calorimètres, disjoncteurs, compensateurs à manchon, thermomètres et manomètres à disque, thermostats de chambre.

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Classification kind code

Class [017]Poignées et agrafes pour fixer des tubes, genouillères et mamelons de raccords en plastique.

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Class [020]Crochets en plastique pour tubes, clapets de fermeture en matières plastiques.

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Class [037]Services d'installation, de manutention et de réparation de systèmes d'alimentation et de chauffage à eau.

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Class [042]Services de préparation de projets concernant des installations d'alimentation et de chauffage à eau.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [008]
Cisailles pour découper des tubes d'installations faits en matières plastiques, presses pour raccords de tubes à main (outils), mandrins (outils), valises pour outils de serrage.

Class [009]
Compteurs d'eau, calorimètres, disjoncteurs, compensateurs à manchon, thermomètres et manomètres à disque, thermostats de chambre.

Class [017]
Poignées et agrafes pour fixer des tubes, genouillères et mamelons de raccords en plastique.

Class [020]
Crochets en plastique pour tubes, clapets de fermeture en matières plastiques.

Class [037]
Services d'installation, de manutention et de réparation de systèmes d'alimentation et de chauffage à eau.

Class [042]
Services de préparation de projets concernant des installations d'alimentation et de chauffage à eau.