Letters surmounted by a sign of disproportionate size -- Note: Includes, for instance, a letter i surmounted by a disproportionate dot, by a star or a flower.Lettres surmontées d'un signe de dimension disproportionnée -- Note: Comprend par exemple la lettre i surmontée d'un point disproportionné, d'une étoile ou d'une fleur.

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

préparations diététiques et compléments alimentaires; substituts du sucre à usage médical; succédanés du sucre à usage médical; gommes aux fruits [à u Read More

Classification Information

Class [005]
Préparations diététiques et compléments alimentaires; substituts du sucre à usage médical; succédanés du sucre à usage médical; gommes aux fruits [à usage médical]; gommes aux fruits vitaminées sans sucres ajoutés; boissons enrichies en vitamines à usage médical; préparations de vitamines; poudre de protéines pour la fabrication de boissons; confiserie [à usage médical], en particulier bonbons, pastilles, dragées, gommes à mâcher et guimauves; tous les produits précités également enrichis en protéines et/ou enrichis en éléments nutritionnels et/ou à teneur réduite en calories et/ou sans sucres ajoutés et/ou à base de succédanés végétaux.

Classification kind code

Class [029]
Produits de laiterie, en particulier lait et produits laitiers, boissons au cacao à base de lait, boissons lactées mélangées, boissons au lait, fromages, yaourt, quark et skyr; kéfir, lait en poudre; petit-lait en poudre; desserts aux produits laitiers; desserts aux succédanés de produits laitiers; desserts à base de produits laitiers; desserts à base de succédanés de produits laitiers; pâtes à tartiner à base de produits laitiers; pâtes à tartiner aux produits laitiers; succédanés de produits laitiers, en particulier à base de soja, d'avoine, d'amande, de coco, de riz, de pois, de chanvre et de lupin; plats instantanés et/ou plats cuisinés, à savoir à base de viande, de légumes, de pommes de terre, de légumineuses, de produits laitiers; tranches au lait; barres, à savoir à base de pommes de terre, de légumineuses, de produits laitiers, d'oeufs, de viande, de légumes, de fruits, de graines de chia ou de noix; chips, à savoir à base de pommes de terre, de légumineuses, de produits laitiers, d'oeufs, de viande, de légumes, de fruits, de graines de chia ou de noix, également pauvres en matières grasses; en-cas, à savoir à base de pommes de terre, de légumineuses, de produits laitiers, d'oeufs, de viande, de légumes, de fruits, de graines de chia ou de noix; pâtes à tartiner et pâtés, à savoir à base de noix, de fruits, de légumineuses ou de légumes; confitures; succédanés de viande à base de céréales ou de pseudo-céréales; succédanés de viande à base de légumineuses ou de légumes; soupes et bouillons; tous les produits précités également enrichis en protéines et/ou enrichis en éléments nutritionnels et/ou à teneur réduite en calories et/ou sans sucres ajoutés et/ou à base de succédanés végétaux.

Classification kind code

Class [030]
Pizzas; barres de chocolat; barres à base de chocolat ou de cacao; barres, à savoir à base de céréales ou de pseudo-céréales; chips, à savoir à base de céréales ou de pseudo-céréales; en-cas, à savoir à base de céréales ou de pseudo-céréales; crackers; pâtisseries salées, en particulier petits pains à la saumure et bretzels enrichis en protéines; arômes pour aliments; arômes pour boissons; sauces; sauces à salade; plats instantanés et/ou plats cuisinés, à savoir à base de céréales, de pseudo-céréales; produits de boulangerie et de pâtisserie, en particulier pains, pâtisseries, gâteaux, tartes, pralines, petits fours, pâtisseries, biscuits et gaufres; chocolat, également avec morceaux de fruits, morceaux de noix, céréales, gelée de fruits, crème de lait ou crème de noix; desserts, aux céréales de petit déjeuner, aux céréales, aux pseudo-céréales, aux fruits ou aux légumineuses; desserts, à savoir à base de céréales de petit déjeuner, de céréales, de pseudo-céréales, de fruits ou de légumineuses; pâtes à tartiner édulcorées à base de chocolat, de cacao; confiseries [sauf à usage médical], en particulier bonbons, pastilles, dragées, gommes à mâcher et guimauves; gommes aux fruits [sauf à usage médical]; pudding; mousses édulcorées; flan; riz au lait; pudding de semoule, gaufres et gaufrettes en boule, en particulier avec farce à la crème; céréales croustillantes, en particulier enrobées, enveloppées ou dragéifiées; barres de céréales riches en protéines; barres de noix riches en protéines; édulcorants naturels, en particulier pauvres en calories; substituts du sucre [sauf à des fins médicales]; succédanés du sucre [sauf à des fins médicales]; édulcorants consistant en concentrés de fruits; sirop d'agave (édulcorant); sirops et mélasses; glaçages édulcorés; glaces; crèmes glacées; sorbets; desserts à base de crèmes glacées; barres glacées; yaourt glacé; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat et leurs succédanés, également avec lait; boissons chocolatées, également avec lait; noix enrobées de chocolat; préparations alimentaires à base de céréales ou de pseudo-céréales; mets à base de farine; pâtes alimentaires sèches et fraîches, pâtes et boulettes de farine; muesli; céréales; céréales pour le petit déjeuner; bouillie d'avoine; semoule; tous les produits précités également enrichis en protéines et/ou enrichis en éléments nutritionnels et/ou à teneur réduite en calories et/ou sans sucres ajoutés et/ou à base de succédanés végétaux.

Classification kind code

Class [032]
Boissons sans alcool, en particulier boissons protéinées, boissons énergétiques, boissons à base de petit-lait, boissons isotoniques et boissons pour sportifs; eaux minérales et eaux gazeuses; boissons aromatisées, également gazeuses; boissons aux fruits; boissons fonctionnelles enrichies en acides aminés; préparations sans alcool pour la préparation de boissons, en particulier sirops, poudres, protéines de petit-lait en poudre, comprimés effervescents, concentrés et essences; tous les produits précités également enrichis en protéines et/ou enrichis en éléments nutritionnels et/ou à teneur réduite en calories et/ou sans sucres ajoutés et/ou à base de succédanés végétaux.

Classification kind code

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2273349

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 28^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 67 on 27^th Sep 2024	Agent Name Changed
Submitted for opposition 256 on 03^rd Jun 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 16^th Apr 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 03^rd Aug 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 02^th Aug 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 02^th Aug 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 18^th Jul 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 27^th Jun 2022	International Registration