Letters embellished or decorated with a drawing or composed of a collection of drawingsLettres enjolivées ou ornées d'un dessin ou composées par un assemblage de dessins

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 19

Circles or ellipses with inscriptions projecting beyond the circumferenceCercles ou ellipses avec inscriptions débordant la circonférence

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 12

Letters or numerals forming a figure in the shape of an arc of a circleLettres ou chiffres formant une figure en arc de cercle

Trademark usage description

moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestr Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, volants d'inertie et volants amortisseurs, tous autres que pour véhicules terrestres; ralentisseurs et freins de toutes natures pour machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; démarreurs pour moteurs; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur diesel; garnitures de friction et garnitures antifriction pour machines ou moteurs; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules; turbines autres que pour véhicules terrestres; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; mécanismes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; disques de friction autres que pour véhicules terrestres; butées de débrayage autres que pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; commandes électriques d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques autres que pour véhicules terrestres; actionneurs hydrauliques de commande d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules (autres que pour véhicules terrestres); générateurs électriques; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; turbocompresseurs; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins et disques de freins, autres que pour véhicules; filtres (partie de moteur); distributeurs d'essence pour stations-service; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de machines; soupapes de pression [parties de machines]; soupapes (parties de machines); modules de commande de moteurs électriques; variateurs à courroie; pots d'échappement, moteurs électriques; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; radiateurs pour véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules à savoir pots d'échappement; alimentateurs pour carburateurs; machines d'aspiration d'air; carburateur; condenseur à air; convertisseur catalytique; moteurs de véhicules à coussin d'air; moteurs hydrauliques; silencieux pour moteurs; moteurs à éthanol; moteurs à champs électrique sans fin; moteurs ioniques; moteurs à gaz nobles; moteurs de propulsion à air comprimé; moteurs à batteries alimentées au graphène; moteurs électriques à pile à combustible; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, vannes (parties de machines), vannes pour le recyclage des gaz d'échappement, soupapes pour le recyclage des gaz d'échappement; dispositifs pour la recirculation des gaz d'échappement destinés à réduire les émissions de gaz polluants et en particulier les gaz d'échappement et les émissions d'oxydes d'azote, vannes de recirculation des gaz d'échappement (vannes rge), ferme-porte électriques, distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne; machines, à savoir, machines et appareils électriques de nettoyage; machines d'aspiration à usage industriel, machines d'aspiration d'air, machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines à air comprimé; manipulateurs industriels [machines], machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux; actionneurs électromécaniques pour le verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; bobines d'allumage; distributeurs d'allumage; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture de serrures de véhicules; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur de véhicule (parties de radiateurs pour réguler l'admission de l'air); coupleurs hydrauliques et électriques; pots d'échappement; atomiseurs [machines]; économiseurs de combustibles.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; logiciel d'analyse des images; logiciel de détection d'obstacle pour véhicule autonome; logiciels pour véhicules à conduite autonome; accélérateur automatisé; capteur sensoriel; système anti-franchissement de ligne; caméras stéréoscopiques, tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la conduite et le stationnement autonomes; systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles; logiciel de reconnaissance des formes; logiciels d'intelligence artificielle; matériel informatique de traitement de données; capteur odométrique; capteur multidirectionnel rotatif; système de cartographie en 3d; centrale à inertie; triangles de signalisation pour véhicules; capteurs numériques; caméras; radars; magnétomètre statique; dispositif électronique de freinage automatisé; dispositif électronique de direction automatisée; télédétection; télémètre à ultrasons; codeur rotatif; compteurs de vitesse; sonars; lidars (détecteurs d'obstacles à laser); système gps; logiciels permettant de connecter le conducteur et les passagers de véhicules à un réseau informatique mondial; appareils et logiciels pour appareils de diagnostic pour véhicules; matériel et équipement électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active, aux man¿uvres d'évitement, au freinage d'urgence de véhicules terrestre, à savoir, scanner laser pour la détection des obstacles statiques et/ou en mouvement; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières; alarmes; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; supports de données optiques, supports de données magnétiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; appareils électroniques émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes); logiciels applicatifs pour téléphones portables dans le secteur automobile et des transports; applications logicielles informatiques téléchargeables; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes pour la connexion sans fil de dispositifs électroniques et véhicules terrestres; systèmes de surveillance, de réglage, de contrôle et de connexion sans fil entre des appareils électroniques et un véhicule terrestre; serrures électriques et électroniques; logiciels pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; équipements pour le traitement de l'information pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; système de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciel de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciels pour le développement d'applications; équipements pour le traitement de l'information pour services de location de véhicules; téléphones mobiles pour services de location de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour la commande et la gestion de services de location de véhicules; équipements pour le traitement de l'information pour services de prêt de véhicules; téléphones mobiles pour services de prêt de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour la commande et la gestion de services de prêt de véhicules; équipements pour le traitement de l'information pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; téléphones mobiles pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; dispositifs électroniques et logiciels pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de sécurité; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes de phares, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; appareils de communication par courants porteurs; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés, à savoir câbles électriques et fibres optiques; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués pour véhicules, à savoir câbles électriques et fibres optiques; connecteurs électriques / connecteurs de câbles / connecteurs coaxiaux; connecteurs électriques; liaisons interfaces; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, à savoir système de commande pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation; capteurs de sources lumineuses, capteurs de variation de l'intensité lumineuse, capteurs de variation d'une source lumineuse; détecteurs de sources lumineuses, détecteurs de variation de l'intensité lumineuse, détecteurs de variation d'une source lumineuse; émetteurs/récepteurs de sources lumineuses, émetteurs/récepteurs de variation de l'intensité lumineuse, émetteurs/récepteurs de variation d'une source lumineuse; appareils pour l'analyse de sources lumineuses, appareils pour l'analyse de variation de l'intensité lumineuse, appareils pour l'analyse de variation d'une source lumineuse; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs; convertisseurs de courant continu; supercondensateurs; redresseurs de courant; ponts de diodes; variateurs électriques ou électroniques; accumulateurs électriques; relais et commutateurs électriques; circuits imprimés; composants électroniques; diodes et semi-conducteurs; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules d'allumage électronique; modules d'allumage électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; faisceaux électriques; faisceaux d'allumage; systèmes de télécommande; badges électroniques; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs de bord de véhicules; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs; interrupteurs-commutateurs électriques; manettes de commande électriques; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; cartes électroniques; boîtiers pour circuits électroniques; contacteurs tournants; commutateurs sous le volant; centrales clignotantes; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques; circuits intégrés; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour le traitement de l'information; lecteurs (informatique); lunettes d'essai; plaquettes de lunettes; verres de lunettes; verres correcteurs de puissance, filtres pour verres de lunettes; système de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disques compacts, dvd, et autres supports d'enregistrement numériques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; batteries électriques; fils électriques; relais électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre; réseaux de communication de bord pour véhicules, microphones; écouteurs; cosses électriques; raccords électriques; commandes électriques et/ou électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; transpondeurs; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; appareils pour l'analyse de l'air; câbles de démarrage pour moteurs; fusibles; téléphones portables; équipements multimédias pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; voyant de feux de signalisation; indicateurs électroniques ou numériques de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; condensateurs; batteries pour véhicules; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et de climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes combinés d'auto-radio, de navigation et de gestion de la climatisation; lecteurs optiques; appareils pour la mesure des distances; modems; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); ordinateurs; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; cartes électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions; capteurs de variation de la lumière; équipements de communication par liaison internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données; écran de visualisation ''tête haute''; système de surveillance de trajectoire latérale; appareils de détection de marquage au sol; appareils et instruments de traitement d'images vidéo; système et instrument de téléguidage de véhicules; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments de mesure et d'optique; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques; appareils de prise de mesures optiques; articles de lunetterie; lunettes (optique); montures de lunettes; coupe-circuits; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc); dispositif de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils; capteurs de niveau de liquide; capteurs de niveau d'huile; capteurs de température; capteurs de pluie; capteurs de salissure; capteurs de pression; détecteurs de présence; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs; matériel électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mise à jour des logiciels; contacts d'allumage; condensateurs d'anti-parasitage; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse; tableaux de commande électriques; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; système d'aide au parking et de parking automatisé, à savoir radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, sonars, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; dispositif de détection d'obstacle; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils électroniques pour la thermorégulation du moteur; dispositifs de pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse; appareils pour l'enregistrement du temps; appareils pour l'enregistrement du son; enregistreurs kilométriques pour véhicules; niveaux d'essence; avertisseurs d'incendie; indicateurs de pente; indicateurs de perte électrique; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de température; indicateurs de vitesse; lecteurs de codes-barres; tableaux d'affichage électroniques; taximètres; décéléromètres; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction du freinage; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combinés avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données d'un véhicule sur le badge; écrans de contrôle; écrans plats; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données; dispositifs d'affichage "tête haute"; voyants de feux de signalisation; dispositifs de contrôle pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de contrôle pour freins et installations de freinage pour véhicules; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules; appareils électroniques d'aide au parking de véhicules; appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; appareils électroniques de détection, de reconnaissance et de lecture de panneaux de circulation routière; appareils électroniques de navigation pour véhicules; récepteurs gps, téléphones, téléphones mobiles; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge; équipements de communication par liaison téléphonique ou internet ou de même type et d'affichage de données sur combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; capteurs vidéo, caméras vidéo; appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques; supports de fixation spéciaux pour matériel de télécommunication, dispositifs d'alimentation, de connexion électrique, batteries, coques de protection pour téléphones portables, récepteurs gps, caméras vidéo; logiciels destinés à l'aide à la conduite de véhicules; logiciels d'aide au parking de véhicules; logiciels de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; logiciels destinés à la détection, la reconnaissance et la lecture de panneaux de circulation routière; logiciels destinés à la navigation pour véhicules; téléphones; logiciels destinés à la détection d'obstacle; logiciel de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; logiciel destiné à la communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciel destiné au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; logiciel d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; logiciel d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; logiciel destiné à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciel de reconnaissance vocale, logiciel de synthèse vocale; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant); instruments de tableaux de bord à savoir: compte-tours; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; matériel de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; afficheurs à cristaux liquides; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; modules produisant l'allumage intermittent de feux (clignotants); thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; lecteurs de codes à barres; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur, à savoir système électronique d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort et système électronique de freinage automatique; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; écrans de visualisation "tête haute"; dispositifs électronique de correction de trajectoire latérale en cas de déviation accidentelle d'un véhicule; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir: radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; équipement électronique et logiciels pour des services de localisation de véhicules; applications logicielles téléchargeables pour l'accès et le démarrage sans clef d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de location de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de prêt de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de localisation de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'activation et la désactivation de appareils et instruments électroniques installés sur un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des conditions de circulations et des accidents de la circulation; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des prévisions météorologiques; applications logicielles téléchargeables pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; logiciels pour la coordination de services de transport, à savoir logiciels pour la commande automatisée et l'expédition de véhicules; modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; logiciels de modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; appareils de localisation, d'identification, de surveillance, de commande à distance de véhicules; logiciels de collecte et de mise à disposition d'informations sur les places de stationnement pour véhicules; systèmes de commande de conduite automatique pour véhicules; applications logicielles téléchargeables pour véhicules; cellules photovoltaïques; lasers autres qu'à usage médical; logiciels informatiques et matériel informatiques, à savoir capteurs, émetteurs-récepteurs sans fil fournissant une connectivité dans le véhicule, entre des véhicules, avec des téléphones cellulaires et des centres de données, avec des interfaces tactiles, audio et visuelles permettant d'interagir avec le conducteur et les passagers du véhicule; appareils de diagnostic comprenant des capteurs destinés à tester le fonctionnement du véhicule et à diagnostiquer les problèmes électriques, électroniques et mécaniques du véhicule; avertisseurs contre le vol; avertisseur de perte de pression dans les pneumatiques; cartes-clés codées; chargeurs de piles et batteries; appareils d'intercommunication; instruments météorologies; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositif de reconnaissance faciale de conducteur de véhicule; dispositif d'identification biométrique de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales de conducteur de véhicules; éthylotest antidémarrage pour véhicule; logiciels destinés à la détection des signes de fatigue de conducteur de véhicule; logiciels destinés à la détection des signes d'inattention de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales des passagers de véhicules; fils d'antennes, à savoir câbles de connexion; électro-aimants, notamment de portage; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, appareils pour l'analyse des gaz; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; commandes électriques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; organes et dispositifs de commande ou de contrôle et tableau de commande pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, et de désembuage pour véhicule; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres; appareils purificateurs d'air générateur d'ozone; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, machines à filtrer l'air diffusé dans l'habitacle, cartouches pour machines à filtrer; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule.

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules; vitres de projecteurs; phares de véhicules; plafonniers; lampes; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; aérothermes; conditionneurs d'air; climatiseurs; convecteurs; échangeurs de température; radiateurs, tubes à ailettes pour le chauffage de véhicules, chaudières; installations de chauffage central; installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; échangeurs de chaleur; ventilateurs pour climatisation; accumulateurs de chaleur; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils pour la désodorisation de l'air; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d'air; ampoules d'éclairage; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; bouchons de radiateurs; capteurs solaires (chauffage); récupérateurs de chaleur; installations de climatisation pour véhicules; installations de conditionnement d'air pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; refroidisseurs de liquides (installations); soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; réservoirs d'eau sous pression; évaporateurs; radiateurs électriques; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid; systèmes d'éclairage, systèmes d'éclairage directionnels; systèmes d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs; systèmes d'éclairage antiéblouissement des autres conducteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; glaces de projecteurs; conditionneurs d'air pour l'habitacle de véhicules terrestres; turbines soufflantes pour la ventilation; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; glaces de projecteurs (paroi transparente de fermeture d'un projecteur); système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un autre véhicule; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un piéton; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'une portion de route éclairée; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; réchauffeurs d'air; sécheurs d'air; stérilisateurs d'air; souffleries (parties d'installations d'aération); vaporisateurs faciaux; ventilateurs électriques à usage personnel; dispositifs pour le refroidissement de l'air; appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules à moteur; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, filtres à air pour la climatisation, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage et de climatisation), appareils pour l'épuration des gaz polluants destinés à empêcher leur intrusion dans l'habitacle des véhicules à moteur; feux de position pour véhicules; équipements pour l'élimination des gaz polluants; système d'éclairage à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; système d'éclairages directionnels.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; voiture sans pilote; voiture automate; voiture autonome; voiture-robot; véhicule intelligent sans conducteur; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, systèmes de commandes d'embrayages hydrauliques, systèmes de commandes électriques d'embrayages, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; variateurs à courroie; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir: capots, portes, pare-chocs, volants, pare- brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appui-têtes pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; dispositifs de correction de l'inclinaison du faisceau lumineux de projecteurs de véhicules terrestres; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; garnitures de frein; antivols de direction; avertisseurs sonores; platines de support; moteurs électriques pour véhicules; motoréducteurs pour véhicules terrestres; dispositif de propulsion à air comprimé et eau pour le lavage de glaces de véhicules; bocal de lave-glaces; bouchons de réservoirs sans serrure; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage; maître-cylindre de freins ou d'embrayages; poignées de portières de véhicules; transmissions pour véhicules terrestres; embrayages; mécanismes d'embrayages; disques de friction; butées de débrayage; amortisseurs de torsion d'embrayages; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion; système de commandes d'embrayages hydrauliques; système de commandes électriques d'embrayages; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces; platines de support d'essuie-glaces; moteurs électriques pour véhicules terrestre; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); actionneurs électroniques et hydrauliques pour la commande d'embrayages; dispositifs de commande pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de commande pour freins et installations de freinage pour véhicules; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins; boîtes de vitesse robotisées; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; bouchons de réservoirs avec serrure; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspensions pour véhicules; châssis ou pare-chocs de véhicules; véhicules électriques; actionneurs hydrauliques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; pare-brise; rétroviseurs; tableaux de bord pour véhicules terrestres; volants d'inertie pour véhicules terrestres; volants d'inertie avec amortisseur de torsion pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques, hydrauliques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; avertisseurs sonores pour véhicules; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres; moteurs à champs électrique sans fin pour véhicules; moteurs ioniques pour véhicules; moteurs à gaz nobles pour véhicules; moteurs de propulsion à air comprimé pour véhicules; moteurs à batteries alimentées au graphène pour véhicules; moteurs électriques à pile à combustible pour véhicules; véhicules à énergie solaire; véhicules hybrides électriques rechargeables; accouplements pour véhicules terrestres; alarmes anti-vol pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; carrosserie pour véhicules; essuie-glaces pour phares; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; véhicules télécommandés autres que jouets; parties en métal constitutives de véhicules; allume-cigares pour automobiles; suspension assistée électronique pour véhicules terrestres; boîtes de vitesse robotisées pour véhicules terrestres; système de commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres; disques de friction pour véhicules terrestres; butées de débrayage pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres; système de commandes électriques d'embrayages pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques, hydrauliques de commande d'embrayages pour véhicules terrestres; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins pour véhicules; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de véhicules; antivols de direction électriques pour véhicules; dispositif de propulsion à air comprimé et eau pour le lavage de projecteurs de véhicules; essuie-projecteurs de véhicules; actionneurs pneumatiques concentriques; accessoires pour l'équipement des véhicules à savoir démarreurs.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2307920

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 02^th Dec 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 12^th Feb 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 01^st Feb 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 31^st Jan 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 31^st Jan 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 02^th Sep 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 02^th Sep 2023	Filed