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appareils de télécommunications ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décrypta Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils de télécommunications ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la détection, l'analyse des mouvements, des gestes, des performances physiques et de l'état de santé des personnes ; logiciels et applications d'analyse, de mesure, de traitement, de stockage, de diffusion et d'affichage des mouvements, des gestes, des performances physiques et de l'état de santé des personnes ; appareils de domotique ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation, la gestion et la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; appareils émetteur et récepteur de communications ; appareils d'intercommunication ; matériel de transmission de message ; modems ; modems sans fil (Bluetooth, Wi-fi) ; modem multi-fonctions ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données; modems pour centrale domotique; connecteurs à un réseau informatique ou domotique; terminaux de télécommunication pour l'automatisation, la gestion et la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques l'automatisation, la gestion et la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation, la gestion à distance et la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation des biens et des personnes, à savoir détecteurs de mouvements, détecteurs de fumée, détecteurs d'approche, détecteurs d'impact, détecteurs de chute, capteurs de présence, capteurs de température, capteurs d'hygrométrie et capteurs de variables climatiques ; alarmes de sécurité, équipements d'alertes ; routeurs de télécommunication ; câbles ; périphériques d'ordinateurs ; matériels électroniques et audiovisuels, à savoir écrans tactiles, écrans de visualisation, écrans de contrôle, écrans conçus pour être utilisés en relation avec la télésurveillance médicale de patients, l'aide à domicile, la logistique et la domotique à distance, caméras, caméras de surveillance, ordinateurs portables, téléphones mobiles et leurs accessoires, téléphones fixes, ordiphones [Smartphones], dispositifs de communications portables sous la forme de montres-bracelets, porte-clefs ou médaillons ; montres intelligentes; bornes d'accès à distance à un réseau de télécommunications (type Internet) ; bornes relais pour réseau local sans fil ; décodeurs numériques et électroniques ; serveurs multimédias domestiques ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; terminaux de télécommunications, terminaux d'ordinateurs, terminaux multimédias, télématiques et téléphoniques ; interfaces d'accès à la gestion des appareils téléphoniques, des services de messagerie vocale et des annuaires personnels ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'accès à des réseaux de communication mondiale de type internet ou à accès privé ou réservé ; logiciels permettant de télécharger du son, des images, des données et des messages ; logiciel de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; interfaces pour applications domotiques; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications mobiles téléchargeables ; programmes électroniques ou logiciels permettant la sécurité et l'intégrité des données ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement, de la sécurité des transactions ; produits de sécurité à savoir dispositifs, matériels ou logiciels mettant en oeuvre des fonctions qui contribuent à la sécurité des informations échangées par voie électronique ; logiciels de certification, d'enregistrement et de stockage de données dans le domaine de la protection et de la sécurisation des identités, des terminaux de toute nature (de visualisation, d'inspection, de vérification, de communication), des infrastructures, des serveurs, des transactions et des échanges électroniques ou numériques ; logiciels de sécurisation et/ou de cryptographie dans le domaine de l'automatisation, la gestion et la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat; logiciels de sécurité informatiques téléchargeables ; systèmes informatiques et d'informations, à savoir appareils et instruments électroniques permettant l'archivage de données dans un coffre-fort numérique; systèmes informatiques et d'informations permettant la gestion des identités des personnes, la protection et la sécurisation des identités numériques ; publications électroniques téléchargeables ; accéléromètres.

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Class [010]
Appareils et instruments médicaux ; appareils et équipements de diagnostic, d'examen et de surveillance médicale, à savoir instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; détecteurs et capteurs pour applications médicales ; appareils et instruments de remise en forme, d'exercices physiques et de bien-être ; appareils de mesure de l'activité physique des personnes ; capteurs, moniteurs et dispositifs d'affichage de santé ; appareils de captation du rythme cardiaque, des paramètres respiratoires et des paramètres physiologiques ; systèmes implantables de mesure de données médicales ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; appareils pour mesurer la masse corporelle et le taux de graisse du corps humain ; pulsomètres.

Classification kind code

Class [035]
Gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques ; élaboration et mise à jour de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; recueil, traitement, compilation et systématisation de données et d'informations en relation avec l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique dans des banques de données ; recueil de données dans un fichier central, enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de données et de communications écrites ou d'enregistrement dans un fichier central ; service d'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques à services d'authentification et de signature de messages électroniques ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; analyse de coûts en matière de sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, de logistique, de télésurveillance médicale et de domotique à distance ; conseils et informations en matière d'archivages sécurisés ; reproduction de documents physiques et/ou électroniques; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'images ; services de vente au détail ou en gros (et en ligne) d'appareils, de matériels et d'équipements pour l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique; conseils commerciaux aux entreprises, informations commerciales proposées en ligne, services d'analyse et de recherches de marchés, recherche commerciale, études de marchés, sondages d'opinion, études, conseils, audits et évaluations (études qualitatives et quantitatives) pour des entreprises dans le domaine de l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique ;

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Class [037]
Service d'installation, d'entretien, d'entretien à distance, de maintenance, de location et de réparation d'appareils de télécommunications, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données ; d'appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la détection, l'analyse des mouvements, des gestes, des performances physiques et de l'état de santé des personnes ; d'appareils de domotique ; d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; d'appareils, de matériels et d'équipements pour l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique ; d'appareils et instruments médicaux ; d'appareils et équipements de diagnostic, d'examen et de surveillance médicale ; d'appareils et instruments de remise en forme, d'exercices physiques et de bien-être ; d'appareils de mesure de l'activité physique des personnes ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé.

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Class [038]
Télécommunications ; transmission de données, de sons et d'images ; transmission de données, de sons et d'images par internet ; transmission électronique sans fil de données et d'images ; transmission de contenu audionumérique, vidéonumérique et multimédia par le biais des télécommunications ; services de diffusion sans fil ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission électronique de commandes ; transmission et réception d'informations via un réseau de télécommunication ; services de communication entre banques de données ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique de données recueillies via des systèmes de télésurveillance médicale de personnes, d'aide à domicile, de logistique et de domotique à distance ; services de réception, transmission, diffusion de fichiers numériques, données, signaux, messages, son et images par voie électronique récoltées via des systèmes de télésurveillance médicale de personnes, d'aide à domicile, de logistique et de domotique à distance ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'information en matière de télécommunication dans le domaine de l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique ; fourniture d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums de discussion pour la transmission de messages entre utilisateurs ; mise à disposition de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs ;

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Class [042]
Conception et développement de nouveaux produits ; services de design industriel ; conduite d'études de projets techniques ; ingénierie ; recherche dans les domaines scientifiques fournie par des ingénieurs ; services d'ingénierie sur commande et de conseils ; services de conception de produits personnalisés ; services de recherche, conception et conseils dans le domaine des appareils et instruments de télécommunications, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données ; d'appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la détection, l'analyse des mouvements, des gestes, des performances physiques et de l'état de santé des personnes ; d'appareils de domotique ; d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; d'appareils, de matériels et d'équipements pour l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique ; d'appareils et instruments médicaux ; d'appareils et équipements de diagnostic, d'examen et de surveillance médicale ; d'appareils et instruments de remise en forme, d'exercices physiques et de bien-être ; d'appareils de mesure de l'activité physique des personnes ; services d'analyses et de recherches industrielles ; analyse scientifique et technologique, recherche, développement, assistance, dépannage technique et consultation dans le domaine de l'intelligence artificielle, des capteurs, de la connectivité, de la technologie de l'information [TI], de la géolocalisation et de la cartographie, de la navigation, du matériel informatique, des logiciels, des technologies informatiques, de l'analyse des données; expertises [travaux d'ingénieurs] ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement électronique de données ; planification de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels et de bases de données destinés aux systèmes d'automatisation, de gestion, de sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, de télésurveillance médicale de personnes, d'aide à domicile, de logistique et de domotique ; conception et développement de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, l'entretien et le télédiagnostic d'appareils et d'équipement pour l'automatisation, la gestion, la sécurisation de l'habitat et des équipements de l'habitat, la télésurveillance médicale de personnes, l'aide à domicile, la logistique et la domotique ; fourniture en ligne d'applications informatiques et de logiciels ; développement de systèmes de stockage, de traitement et de transmission de données ; consultations professionnelles et expertises techniques dans le domaine de la télésurveillance des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; contrôles de signaux de télécommunication ; télésurveillance de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; stockage de données en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, de progiciels, d'applications, de programmes informatiques, de services hébergés et/ou opérés (SaaS), de bases de données et de plateformes en ligne; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux ; services de certification électronique et/ou numérique à savoir programmation, mise en oeuvre et/ou paramétrage d'un système informatique ;

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Class [044]
Services de télé surveillance médicale de personnes ; services d'assistance médicale fournis à distance ; services de garde-malades fournis à distance ; services médicaux fournis à distance ; services de santé fournis à distance ; services de télémédecine ; conseils en matière de santé; services d'informations médicales fournis par le biais d'internet ; compilation de rapports médicaux [informations médicales]; conseils dans le domaine médical.

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Class [045]
Service de sécurité pour la protection des identités, des terminaux, des objets connectés, des infrastructures, des serveurs (matériel informatique) pour le compte d'autrui ; services de vérification d'identité; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs, à savoir service de sécurité pour la protection des identités, des biens et des personnes (à l'exception de leur transport); services de surveillance et de sécurité de l'accès physique et électronique aux serveurs, aux plateformes informatiques, aux objets connectés, aux systèmes d'informations et aux données hébergées ; réalisation de tests anti-intrusion, tests de sécurité, audits de sécurité et audits de conformité; conseil dans le domaine de la sécurité des données et des identités, du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services d'authentification électronique et numérique ; concession de licences d'utilisation de logiciels et de droit d'utilisation de services opérés (SaaS) ; surveillance de systèmes d'alarme de sécurité ; location d'appareils de surveillance de sécurité ; services d'information et de conseils liés à la sécurité ; évaluation des risques en matière de sécurité ; établissement d'horoscopes.

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Mark Details

Serial Number

1876150

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 6 on 22^nd Sep 2020	Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14 on 24^th Dec 2019	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 05^th Jun 2019	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 05^th Jun 2019	Examiner's First Report
Submitted for opposition 135 on 15^th Feb 2018	Amendment to Application
Submitted for opposition 31 on 09^th Jan 2018	Formalized
Submitted for opposition 30 on 05^th Jan 2018	Filed
Submitted for opposition 1 on 05^th Jan 2018	Created