Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 4

Exclamation marks, question marksSignes d'exclamation, signes d'interrogation

24 . 17 . 2

DotsPoints

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 10

Quadrilaterals containing one or more circles, ellipses or polygonsQuadrilatères contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographi Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; lecteurs optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; disques compacts CD; DVD; supports d'enregistrement numériques; supports d'enregistrements sonores; films pour l'enregistrement des sons; films exposés; films cinématographiques exposés; caméras vidéo; caméras, appareils cinématographiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones (smartphones); liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels, programmes enregistrés; périphériques d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons de plongée; costumes de plongée; gants de plongée; masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes optiques; lunettes 3D; casques de réalité virtuelle; articles de lunetterie; étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateurs portables; montres intelligentes; batteries électriques; batteries pour cigarettes électroniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; services de bureaux de placement; portage salarial; service de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseils en communication (publicité); relations publiques; conseils en communication, relations publiques; audits d'entreprises, analyses commerciales; services d'intermédiation commerciale.

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Class [037]
Building construction and repair

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Nice

Class [038]
Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique, télécommunications; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse; agences d'informations nouvelles; location d'appareils de télécommunication; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; transmission de séquences vidéo à la demande; transmission de données en flux continu (streaming); location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications.

Classification kind code

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres de CD-ROM, de DVD enregistrés; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; services de photographie; organisation de concours, éducation ou divertissement; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise en pages, autres qu'à buts publicitaires; microfilmage; micro-édition; mise à disposition en ligne de vidéos et de publications électroniques non téléchargeables; enregistrement, filmage sur bandes vidéos; institutions, écoles et services d'enseignement notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires; écoles; instituts et écoles d'application; services de clubs (divertissement ou éducation); coaching (formation); orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); transmission de savoir-faire (formation).

Classification kind code

Class [042]
Recherches scientifiques; services scientifiques et technologiques; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles; expertises (travaux d'ingénieurs), établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux; services de recherches techniques rendus par des laboratoires; conception, développement, élaboration, mise à jour, installation, maintenance et location de logiciels, de progiciels, d'ordinateurs; programmations pour ordinateurs; duplication de programmes d'ordinateurs; services de certification (contrôle de qualité et d'origine); reconstitution de bases de données; élaboration (conception) de système informatique (logiciels); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites; architecture; analyse, conception de systèmes informatiques; numérisation de documents; logiciel-services (saas); hébergement de serveurs; contrôle technique de véhicules automobiles; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art; audits en matière d'énergie; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques; services d'authentification de messages électroniques; services de certification (contrôle de qualité et d'origine); services de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; services de téléchargement de de cours magistraux, de jeux vidéo, de services financiers, de services boursiers; services de télémédecine (programmation informatique pour le secteur médical); informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications; services de contrôle de qualité et d'authentification; services en matière de technologie et d'informatique concernant la sécurisation des données informatiques et des informations personnelles et financières et concernant la détection d'accès non autorisés à des données et à des informations; services de protection contre les virus informatiques, services de chiffrement de données; surveillance électronique d'informations d'identification personnelle pour la détection de vols d'identité par le biais d'internet.

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2155929

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Submitted for opposition 14 on 20^th Nov 2023	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 02^th May 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 02^th May 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 02^th May 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 24^th Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 23^rd Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 22^nd Dec 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 22^nd Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 05^th May 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 05^th May 2021	International Registration

HI PARIS ! HEC PARIS INSTITUT POLYCHNIQUE DE PARIS PARIS ARTIFICIAL INTELLIGENCE FOR SOCIETY

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Class [037]Building construction and repair

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Class [037]
Building construction and repair