Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

logiciels d'application; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portabl Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels d'application; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau; applications logicielles informatiques téléchargeables; systèmes de traitement de données; processeurs de données; programmes de traitement de données; équipement de traitement de données; appareils de traitement de données; logiciels; banques de données (logiciels).

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'irrigation pour l'agriculture, à savoir unités d'irrigation agricole, unités d'irrigation agricole aéroponique; appareils d'irrigation à usage agricole, à savoir unités d'irrigation agricole, unités d'irrigation agricole aéroponique; systèmes d'irrigation goutte à goutte composés de vannes, de filtres et de régulateurs; systèmes d'arrosage pour l'irrigation composés de vannes, de filtres, de pompes, de pompes à eau, de compresseurs d'air, de souffleurs d'air, de roues à ailettes pour pressuriser et aérer, et de régulateurs; machines d'arrosage à des fins agricoles, à savoir machines pour l'agriculture aéroponique sous forme de chambres de brumisation aéroponiques; diffuseurs d'irrigation goutte à goutte, à savoir accessoires d'irrigation sous forme de buses d'arrosage; systèmes de distribution d'irrigation goutte à goutte composés de vannes, filtres, pompes, pompes à eau, compresseurs d'air et souffleurs d'air, roues à ailettes pour la pressurisation et l'aération, et régulateurs; appareils d'irrigation pour l'horticulture, à savoir des arroseurs d'irrigation; systèmes de culture hydroponique comprenant des pompes à air, des pompes à eau, des lampes de culture de plantes à DEL, des armoires de culture sous forme d'environnements fermés avec des chambres de brumisation et de pulvérisation intégrées, et leurs commandes automatisées, des systèmes de conditionnement, de refroidissement, de ventilation et chauffage d'air pour serres hydroponiques, des machines d'arrosage pour l'irrigation agricole et horticole en serres hydroponiques, des appareils d'éclairage électrique pour serres hydroponiques, des chauffe-eaux et refroidisseurs d'eau pour serres hydroponiques, et des appareils pour le conditionnement, l'adoucissement et la purification de l'eau pour serres hydroponiques; systèmes de culture hydroponique; refroidisseurs d'eau pour serres hydroponiques et aéroponiques; appareils d'éclairage électrique à diode électroluminescentes; systèmes de culture aéroponiques composés d'arroseurs d'irrigation; appareils d'éclairage électrique, à savoir lampes à DEL pour la culture de plantes, appareils d'éclairage à DEL pour les applications d'éclairage intérieur et extérieur; installations de production de vapeur; installations de distribution d'eau, à savoir distributeurs d'eau, d'engrais et nutriments liquides par pulvérisation et brumisation pour être utilisés dans des serres de culture aéroponique, les vannes de plomberie à commande manuelle et les arroseurs d'irrigation pour la culture aéroponique; systèmes de culture aéroponique; appareils d'arrosage automatiques pour l'irrigation horticole et agricole; équipement d'arrosage pour irrigation agricole; machines d'arrosage pour l'irrigation agricole et horticole; appareils d'éclairage pour l'intérieur; éclairages à énergie solaire; lampes pour la culture des plantes; systèmes de refroidissement de l'air pour serres hydroponiques et aéroponiques; systèmes de chauffage de l'air pour serres hydroponiques et aéroponiques; systèmes de refroidissement de l'eau pour serres hydroponiques et aéroponiques.

Classification kind code

Class [044]
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de conseillers en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; protection contre les nuisibles pour l'agriculture; prestation de conseils et services de conseillers en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction de parasites, d'animaux nuisibles et de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de conseillers dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture; services dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture; services de serres.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2270481

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 08^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 08^th Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 08^th Oct 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 20^th May 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 20^th Jul 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 19^th Jul 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th Jul 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 17^th Apr 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 17^th Apr 2023	Filed