Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

24 . 17 . 5

Mathematical signsSignes mathématiques

24 . 17 . 7

Mathematical signs combined with figures or lettersSignes mathématiques combinés avec des chiffres ou des lettres

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y comp Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris accumulateurs, batteries électriques et caisses d'accumulateurs et boitiers de batterie électrique, bacs batteries, condensateurs, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités; appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions; logiciels, notamment logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou à distance des appareils et dispositifs précités; instruments et appareils électriques et mécaniques pour des services de vérification et de test, ateliers de réparation; instruments de diagnostic et équipements pour simulations; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, sons ou images et équipements de traitement de données, ordinateurs, équipements de télécommunications, terminaux télématiques, terminaux de signaux de détresse, terminaux de navigation et radars.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides).

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail et en gros et de location d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris accumulateurs, batteries électriques et leurs conditionnements physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités; services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique ainsi que leurs conditionnements physiques, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités; services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions.

Classification kind code

Class [037]
Réparation et entretien de véhicules à moteur, de batteries et leurs conditionnements physiques, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs; services d'installation, remise à neuf, restauration, maintenance, réglage, nettoyage de batteries, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs.

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Class [039]
Distribution d'énergie; stockage d'énergie; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; transport de personnes et de marchandises; information en matière de transport; location de véhicules.

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Class [042]
Conseils techniques en matière de protection de l'environnement; recherches scientifiques et recherches industrielles, recherches et développements de nouveaux produits; études de projets techniques notamment lié aux batteries, appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs; contrôle technique de véhicules automobiles; services d'ingénierie; services d'études et de validations techniques de batteries et leurs conditionnements physiques, et plus généralement d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique; programmation informatique, installation et entretien de programmes informatiques, en particulier dans les domaines de l'ingénierie technique, logistique, télématique du trafic et du transport; évaluation et traitement de messages d'alarme et signaux, mesures, sons, images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules terrestres, aériens et maritimes, ainsi que moteurs et machines (y compris unités de direction); services d'inspection, diagnostic d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs.

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2205991

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 18^th Dec 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th Dec 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 18^th Dec 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 26^th Jun 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 05^th Oct 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 25^th Aug 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 24^th Aug 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 24^th Aug 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 20^th Jun 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 31^st Oct 2019	International Registration

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Class [012]Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides).

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Class [039]Distribution d'énergie; stockage d'énergie; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; transport de personnes et de marchandises; information en matière de transport; location de véhicules.

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Legal History

Class [012]
Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides).

Class [039]
Distribution d'énergie; stockage d'énergie; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; transport de personnes et de marchandises; information en matière de transport; location de véhicules.