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Classification Information

Class [007]
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs de bateaux; moteurs de bateaux à hélice; moteurs de bateaux à membrane ondulante; moteurs de bateaux mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs hors-bord; moteurs hors-bord mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs dits "inboard" (moteurs de bateaux); moteurs dits "inboard" mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides (moteurs de bateaux); moteurs de véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires, missiles sous-marins, torpilles; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); boîtes de vitesse, embrayages et réducteurs autres que pour véhicules terrestres; machines pour la réparation et l'entretien de bateaux et de moteurs de bateaux compris dans cette classe, à savoir ponceuses vibrantes, foreuses, visseuses à batterie, machines pour scier, fraiser et tourner, grues; moteurs électromagnétiques; moteurs et actionneurs électromagnétiques à mouvement oscillant; pompes (machines); motopompes; ventilateurs (machines); compresseurs (machines); générateurs d'électricité; instruments et machines agricoles autres que ceux actionnés manuellement; appareils pour la fabrication d'eau potable et désalinisateurs.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à l'exception des lunettes, lunettes de soleil, boîtiers de lunettes, jumelles), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, et la reproduction du son; instruments, appareils, ordinateurs, tablettes électroniques, et logiciels servant à la navigation nautique; appareils de navigation par satellites; pilotes automatiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; batteries; batteries marines; batteries électriques, électroniques de puissance et systèmes de commande; pinces de raccordement pour cosses de batteries; compteurs pour batterie; chargeurs de batteries; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils et instruments pour la commande et la conduite sans fil de moteurs de bateaux; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; supports d'enregistrement numériques; anodes anti-corrosion; montres intelligentes; applications informatiques pour le pilotage et la navigation de véhicules; gilets, bouées, flotteurs de natation et de sauvetage; vêtements de protection contre les accidents; combinaisons de plongée sous-marine; masques et gants de plongée; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels enregistrés; interfaces d'ordinateurs; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, engins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces (parties constitutives); véhicules et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires; pièces et parties constitutives de véhicules, d'engins et d'appareils de locomotion par eau tels que: remorques, bossoirs, barres, gouvernails, quilles, dérives, rames, avirons, godilles, pagaies, gaffes, défenses et pare-battages, espars, mâts, vergues, bômes, tangons, barres de flèche, gréements dormant et courant, flotteurs, hélices, palmes, nageoires, membranes ondulantes, housses de protections, commandes de moteurs, commandes de pilotage et composants du système de pilotage, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations.

Classification kind code

Class [017]
Membranes flexibles et membranes en élastomère pour moteur de bateau à membrane ondulante (membranes étanches non métalliques); soufflets d'étanchéité pour moteur de bateau à membrane ondulante (pièce d'étanchéité); kits de rechange de membranes (membranes étanches non métalliques) et de soufflets (pièce d'étanchéité) pour moteur de bateau à membrane ondulante; membranes flexibles de moteur à membrane ondulante (membranes étanches non métalliques); supports en caoutchouc pour moteur.

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Mark Details

Serial Number

2287579

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 19^th Aug 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 19^th Oct 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 18^th Oct 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 18^th Oct 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 19^th Apr 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 19^th Apr 2023	International Registration