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ERAMET & DESSIN (NOIR ET BLANC)
ERAMET & DESSIN (NOIR ET BLANC)
REGISTERED

on 13 Nov 2023

Last Applicant/ Owned by

ERAMET SOCIÉTÉ ANONYME

10 Boulevard de Grenelle75015 Paris

FR

Serial Number

1943654 filed on 30th Jan 2019

Registration Number

TMA1209154 registered on 13th Nov 2023

Registration expiry Date

13th Nov 2033

Correspondent Address

800 rue du Square Victoria, bureau 3500Montréal,

QUEBEC

CA

H4Z1E9

ERAMET & DESSIN (NOIR ET BLANC)

Vienna Information


26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 7

Letters surmounted by a sign of disproportionate size -- Note: Includes, for instance, a letter i surmounted by a disproportionate dot, by a star or a flower.Lettres surmontées d'un signe de dimension disproportionnée -- Note: Comprend par exemple la lettre i surmontée d'un point disproportionné, d'une étoile ou d'une fleur.

24 . 17 . 20

Check signsCoches, signes de validation

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie minière et produits chimiques utilisés dans les procédés de fabrication de carbonate de lithium pour fabriqu Read More

Classification Information


Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie minière et produits chimiques utilisés dans les procédés de fabrication de carbonate de lithium pour fabriquer des batteries au lithium-ion; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; sulfate de nickel, chlorure de nickel, hydrate de nickel, carbonate de nickel; sels de nickel, chlorure de cobalt en solution, chlorure ferrique en solution, chlorure de nickel en solution, chlorure de nickel sous forme anhydre ou forme hexahydratée, chlorure de nickel hydroxycarbonate de haute pureté, carbonate de lithium; hydroxyde de lithium.


Classification kind code

11

Class [006]
Minerais; minerais de nickel; alliages de nickel; minerais de nickel transformé sous forme de nickel électrolytique de haute pureté, ferronickel en granules, résidu (scories) de nickel, produits issus de la transformation du minerais de nickel utilisés dans toute industrie; minerais de manganèse; alliages de manganèse; minerais de manganèse transformé sous forme de ferroalliages (silicomanganèse ou ferromanganèse) ou en métal de manganèse; aciers bruts ou mi-ouvrés, alliages de nickel, alliages d'aluminium, alliages de titane; métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages sous forme de lingot brut, lingot de forge, brame, billette, tôle, plaque, feuillard, cylindre, bobine, bande, profilé, barre, tige, poutrelle, bille, ruban, frette, poudre métallique, fils, tube, boule, baguette, conteneur métallique, capsule métallique, copeaux, tôle; métaux communs bruts et mi-ouvrés, pour transformation ultérieure, nommément pièces métalliques semifinies fabriquées à partir de lingots, de poudres et de granules métalliques forgées, compactées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées, usinées, estampées, imprimées 3D utilisées dans la fabrication de produits, nommément dans l'industrie automobile, aéronautique, navale, spatiale, ferroviaire et médicale, mécanique, verrerie, pétrole, énergie, défense


Classification kind code

11

Class [040]
Traitement des minéraux, minerais, concentrés et substances minérales, nommément par criblage, concassage, stockage, broyage, séparation magnétique, séparation chimique, séparation physique; recyclage de métaux communs et leurs alliages, récupération de métaux communs et leurs alliages, purification par procédés chimiques de métaux communs et leurs alliages, traitement de métaux communs et leurs alliages nommément par criblage, concassage, stockage, broyage, séparation magnétique, séparation chimique, séparation physique, et retraitement de métaux communs et leurs alliages, nommément valorisation des matériaux utilisables issus des résidus de métaux ou de la combustion des déchets; obtention de minerais et de saumures contenant du lithium par traitement métallurgique extractif et hydrométallurgique; traitement des métaux, nommément trempe des métaux, brasage, chromage, nickelage, étamage, galvanisation, filage, tréfilage, fraisage, laminage, blindage, oxycoupage, découpage par fusion ou par jet d'eau , meulage, magnétisation, emboutissage, décapage, soudage des métaux, forgeage, matriçage, pressage, ébavurage, usinage, étirage et mise en forme des métaux, recyclage, compactage, grenaillage; traitement thermique des métaux, nommément atomisation au gaz de poudres métalliques; compaction isostatique à chaud dans le domaine du traitement thermique des métaux; projection thermique dans le domaine du traitement thermique des métaux; traitements thermiques des métaux


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1943654

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 04th Oct 2023
Registration Pending
Submitted for opposition 42
on 12th Jul 2023
Advertised
Submitted for opposition 27
on 25th May 2023
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 25th May 2023
Approved
Submitted for opposition 22
on 13th May 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th May 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 135
on 28th May 2019
Amendment to Application
Submitted for opposition 31
on 06th Feb 2019
Formalized
Submitted for opposition 1
on 31st Jan 2019
Created
Submitted for opposition 30
on 30th Jan 2019
Filed