Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

24 . 17 . 5

Mathematical signsSignes mathématiques

24 . 17 . 7

Mathematical signs combined with figures or lettersSignes mathématiques combinés avec des chiffres ou des lettres

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appare Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; ordinateur; appareils de traitement de données; lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes (optique); ludiciels électroniques; logiciels; sifflets de sport; simulateurs pour l'entraînement sportif; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques; programmes de jeux vidéo interactifs; logiciels d'application pour mobiles; cartes codées; tableaux d'affichage électroniques.

Classification kind code

Class [016]
Papier et carton; produits de l'imprimerie; journaux; périodiques; affiches; livres; photographies (imprimées); papier; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; papier d'emballage; cartes à collectionner sur le thème du sport; articles de bureau à l'exception des meubles; tickets [billets]; tickets imprimés.

Classification kind code

Class [018]
Malles et valises; sacs à dos de sport; sacs de sport; parapluies et parasols; bagages et sacs de transport; cannes; sacs à dos.

Classification kind code

Class [024]
Tissus; serviettes de toilette, autres qu'en papier; couvertures de lit et de table; drapeaux en matières plastiques; drapeaux en tissu; banderoles en matières plastiques; bannières en tissu; tentures murales en matières textiles.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de sport; chaussures de sport; chaussures de volley- ball; maillots de volley-ball; tee-shirts; pantalons bouffants.

Classification kind code

Class [027]
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; revêtements muraux autres qu'en matières textiles; tapis de gymnastique.

Classification kind code

Class [028]
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; équipements de sport; filets (articles de sport); balles de sport, ballons de volley-ball.

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Class [035]
Publicité; services promotionnels; relations publiques; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; services de marketing promotionnel; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; services de location d'espaces publicitaires en ligne; services d'analyses et présentation de rapports statistiques; gestion des affaires commerciales d'équipes nationales, à savoir gestion d'affaires pour le compte de sportifs, accompagnement de cadres et de collaborateurs de tiers d'un point de vue opérationnel, développement de concepts publicitaires, recherche de parraineurs, publication de matériel publicitaire, compilation et mise à disposition d'informations commerciales, services de compilation d'informations statistiques; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition internationale, et promotion auprès du public du soutien aux dites équipes.

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Class [038]
Services de télécommunications; services de communication par téléphones portables; services de communication électronique; télédiffusion; services d'agences de presse; télédiffusion par câble; radiodiffusion; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; messageries électroniques; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; fourniture d'accès à des bases de données; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet.

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Class [041]
Enseignement; formation; activités sportives et culturelles; services de divertissement; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation de loteries et autres jeux d'argent; organisation de manifestations sportives; organisation de compétitions sportives; chronométrage de manifestations sportives; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; services de jeu en ligne; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; services d'édition; mise à disposition d'installations sportives; location de terrains de sport; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de ligues sportives virtuelles; services de réservation pour des manifestations sportives, scientifiques et culturelles; production d'émissions de radio; production d'émissions de télévision; publication multimédia de produits imprimés; services de publication de livres et magazines; services de publication électronique; informations en matière d'événements sportifs et culturels; service d'information sur les résultats sportifs, personnalités sportives, classements et statistiques sportives, actualités sportives et événements sportifs; services d'entraînement sportif.

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2190706

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 14^th Sep 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Sep 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Sep 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 10^th Apr 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 236 on 15^th Jul 2022	Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257 on 09^th Jun 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 09^th Jun 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 09^th Jun 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 23^rd Dec 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 23^rd Dec 2021	International Registration

EQUAL JERSEY

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Class [018]Malles et valises; sacs à dos de sport; sacs de sport; parapluies et parasols; bagages et sacs de transport; cannes; sacs à dos.

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Class [024]Tissus; serviettes de toilette, autres qu'en papier; couvertures de lit et de table; drapeaux en matières plastiques; drapeaux en tissu; banderoles en matières plastiques; bannières en tissu; tentures murales en matières textiles.

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Class [025]Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de sport; chaussures de sport; chaussures de volley- ball; maillots de volley-ball; tee-shirts; pantalons bouffants.

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Class [027]Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; revêtements muraux autres qu'en matières textiles; tapis de gymnastique.

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Class [028]Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; équipements de sport; filets (articles de sport); balles de sport, ballons de volley-ball.

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Mark Type

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Class [018]
Malles et valises; sacs à dos de sport; sacs de sport; parapluies et parasols; bagages et sacs de transport; cannes; sacs à dos.

Class [024]
Tissus; serviettes de toilette, autres qu'en papier; couvertures de lit et de table; drapeaux en matières plastiques; drapeaux en tissu; banderoles en matières plastiques; bannières en tissu; tentures murales en matières textiles.

Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de sport; chaussures de sport; chaussures de volley- ball; maillots de volley-ball; tee-shirts; pantalons bouffants.

Class [027]
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; revêtements muraux autres qu'en matières textiles; tapis de gymnastique.

Class [028]
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; équipements de sport; filets (articles de sport); balles de sport, ballons de volley-ball.