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EMERALD

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EMERALD
SEARCHED

on 27 May 2024

Last Applicant/ Owned by

AIRBUS ATLANTIC

Zone Industrielle de l'Ancien ArsenalF-17300 ROCHEFORT

FR

Serial Number

2236941 filed on 17th Nov 2022

Correspondent Address

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

EMERALD

Trademark usage description

sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction d Read More

Classification Information

Class [012]
Sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction de massage; appuie-tête pour sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sièges pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; coussins de sièges pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; harnais de sécurité de sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; housses de protection pour sièges de véhicules aériens et d'appareils à locomotion par air; sièges de sécurité pour véhicules aériens et appareils à locomotion par air; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aériens et appareils à locomotion par air; dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules aériens et appareils à locomotion par air.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2236941

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 05th Nov 2024		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 27th May 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 27th May 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 27th May 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 04th Dec 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 02th Feb 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 01st Feb 2023		Formalized
Submitted for opposition 1
on 01st Feb 2023		Created
Submitted for opposition 228
on 17th Nov 2022		International Registration
Submitted for opposition 30
on 17th Nov 2022		Filed